Cas Pratique Droit De La Promotion Immobiliere

Immobilier Bilan 2010 – Perspectives 2011 SECTEUR IMMOBILIER BILAN 2010- PERSPECTIVES 2011 Direction de la Promotion Immobilière Janvier 2011 Immobilier Bilan 2010 – Perspectives 2011 Secteur Immobilier BILAN 2010 PERSPECTIVES 2011 Direction de la Promotion Immobilière Janvier 2011 Immobilier Bilan 2010 – Perspectives 2011 Sommaire Introduction Contexte Environnement international Contexte national 2010 Principales dispositions LF 2010 Bilan des réalisations

Description des tâches réalisées 4 Enjeux de la mission 5 PARTIE II Méthodologie de la construction de raisonnement 6 Présentation des phases documentaire 7 Présentation des étapes d’analyse 8 PARTIE III cas Addoha Présentation des résultats intéressants 9 Implication managériale 10 Conclusion 11 Lexique 12 Bibliographie 13 Remerciements Avant d’entamer la rédaction de ce rapport

copropriété lorsque la propriété, en appartient à plusieurs, que les droit de chacun sont divisés en deux, d’une part sur une partie privative, qu’elle soit appartement ou étage, et d’autre part, sur les quottes part dans les parties communes. Donc, on peut dire que la copropriété est une structure immobilière (la copropriété immobilière) qui relève du droit des biens, mais aussi une structure de gestion qui emprunte au droit des obligations La réglementation de la copropriété au Maroc est le

Conclusion 29 Bibliographie Webographie Introduction Il est évident que toute formation n’atteint sa performance et ses finalités que si, en plus de la base théorique, elle est accompagnée d’un encadrement pratique, qui permet aux stagiaires d’appréhender des cas réels et d’exploiter les outils disponibles pour résoudre les problèmes vécus sur le terrain. C’est pourquoi, en tant qu’étudiante en 1ère année à l’Ecole Française des Affaires, j’estime nécessaire d’effectuer un stage

SEMINAIRE SUR LA TVA En avant propos, il est nécessaire de souligner qu’une matière fiscale comme la TVA est extrêmement riche et complexe pour être assimilée en un séminaire de quelques heures ; tant par les subtilités que seule la pratique répétée peut permettre de maîtriser, tant par les détails du texte de lois lui même. Toutefois, on peut apprendre certainement durant ce temps qui nous est imparti à cerner « le raisonnement TVA ». Comme vous le savez la TVA ou Taxe sur la

aux logements finis et en cours de réalisation 9 11 Crédits hypothécaires 200 milliards de dinars accordés Financement des sinistrés de Chlef Des crédits à taux bonifiés 12 Financement des promotions immobilières Près de 83 milliards DA engagés par la Cnep-Banque 13 La promotion immobilière à la CNEP-Banque La priorité aux épargnants 14 Projet des 65 000 logements Une considérable avancée 16 Dans deux ans le nouveau Belouizdad Une nouvelle cité financière en 2012 18 Au

3 Description des tâches réalisées 4 Enjeux de la mission 5 PARTIE II Méthodologie de la construction de raisonnement 6 Présentation des phases documentaire 7 Présentation des étapes d’analyse 8 PARTIE III cas Addoha Présentation des résultats intéressants 9 Implication managériale 10 Conclusion 11 Lexique 12 Bibliographie 13 Remerciements Avant d’entamer la rédaction de ce rapport de fin de stage

successives : dresser l’état des lieux de l’évaluation immobilière telle qu’elle est actuellement pratiquée ; proposer le cadre juridique d’une organisation future de l’activité d’évaluateur immobilier ; rédiger le guide de l’évaluation immobilière ; enfin concevoir les formations qui devront être dispensées aux évaluateurs immobiliers. Le présent rapport clôt la première phase de la mission. 816583v1 2 INTRODUCTION • le contexte foncier Le droit foncier algérien est régi par de nombreux textes

Contrats Nommés (Droit Français - S5) La Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA) Encadré par : Pr. Oualji Réalisé par : - EL JERARI EL Houcine - EL KRITI Abdellatif - BEROUISSI Noureddine - KHIYA Khalid Décembre 2011 Introduction : La vente

|.45 | | | | Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire dans le système bancaire algérien, cas de la CNEP- Banque et la BDL 46 Section 1 : Le crédit hypothécaire dans les deux banques ..46 1-1-La CENP-Banque et le crédit hypothécaire 46 1-1-1-Les prêts hypothécaires 46 |1-1-2-Les pièces constitutives d'un dossier de crédit hypothécaire à