Casino municipal de Nice

destination Auteur Susanne Rolkert Maître de stage Tuteur en Entreprise M. Coglievina M. Jean-Jacques Lottermoser U.F.R Lettres, Arts & Sciences Humaines 93, Boulevard Edouard Herriot BP 209 06204 NICE Cedex 03 Fax : 04 93 37 53 58 Tel : 04 93 37 53 59 Remerciements Je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe de la SEMEC, pour leur accueil

de la culture en Europe (P ou R) (Paris VIII) . Mention Information, communication, spécialité Médiation et ingénierie culturelles : muséologie, arts Licence 3ème année . Mention Sciences fondamentales et appliquées, actuels et patrimoine (P) (Nice) .Mention Stratégie du développement culturel,spécialité Médiations de la culture et du patrimoine (P) (Avignon) parcours Arts, culture et multimédia . Mention Histoire, spécialité Valorisation du patrimoine culturel et développement local (P) (Le

DOIT ÊTRE COMMISE PAR LES ORGANES OU REPRÉSENTANTS DE LA PERSONNE MORALE Les organes et représentants légaux ou statutaires de la personne morale sont par exemple l’assemblée générale, le conseil d’administration, le P-DG, le gérant, le conseil municipal, le maire, etc. Deux cas spécifiques se dégagent : • les délégations de pouvoirs La jurisprudence de ces dernières années engage de plus en plus la responsabilité pénale de la personne morale par le biais des délégations, en raison de l’accroissement

qu’il rattache maintenant à l’art. 6 de la DDCH Concernant le service public - CE 7 avril 1916 Astruc où il s’interrogeait sur la nature juridique d’un théâtre municipal. Il dit que c’est d’intérêt général mais Auriou dit que non. - CE 25 mars 1966 ville de Royan où il dit que l’activité consistant à construire un casino municipal est d’intérêt général car cela participe au développement de l’activité touristique et balnéaire de la ville - CE 19 octobre 1990 association saint pie 5 et saint

épicerie. Passe encore pour gagner sa vie, mais il doit exister mieux. Il fait bientôt la connaissance de Titi Colonna, ami de son père et éminente figure du milieu corse bordelais. Deux ans plus tard, et 1 000 kilomètres plus loin, Barthélemy arrive à Nice où il rejoint son aîné Antoine, alors serveur dans un bar largement fréquenté par le milieu local. Histoire d’arrondir leur fin de mois, les deux frères optent pour le discutable métier de proxénètes. Et voici nos apprentis maquereaux à Marseille,

et social, à innover et à se déployer sur de nouveaux créneaux de loisirs tels que les croisières maritimes et fluviales. Évolution des trafics de croisières en France (Milliers de passagers) Zones - Ports 1 - MÉDITÉRANNÉE - Marseille - Cannes - Nice - Monaco - Corse - Var - Sète + Port Vendres Sous Total 1 2 - OUEST + NORD - Manche - Atlantique Sous Total 2 3 - OUTRE-MER - Antilles - Océan Indien - Pacifique Sous Total 3 TOTAL 590 15 95 700 1595 220 24 116 360 1890 68 43 111 112 53 165 192 88

de toute convention portant délégation du service public, la Cour en a déduit que la commune d'Aix-en-Provence n'avait pas pu légalement décider d'allouer des subventions à l'association gestionnaire et elle a annulé les délibérations du conseil municipal. La ville se pourvoit en cassation et les questions qui sont en jeu, dans un domaine qui intéresse de nombreuses collectivités publiques, ont justifié la saisine de votre formation de jugement. Le moyen de cassation tiré de ce que les deux requérants

Pillement Pillement 29A Centre commercial Olbia Av. Mal Lyautey 29B 67 J.J Av. aur ès Rue 39 Gambetta Rue Rue Rue ve Cri lli n d éou Casino des Palmiers Cours Maintenon Collège St-Joseph hal Galliéni Rue Maréc de nue Ave s G é A im e Ru Av. Léon 67 Gambetta Lycée Jean Aicard Police Municipale Bigarad iers du 29 39 AB51 Aéroport Toulon Hyères Secteur Orovida et Uba Ollioules (Cagnarde) 192 AB52 Secteur Colline St-Pierre

I N M U N I C I PA L D E L A V I L L E D E S A I N T  R A P H A Ë L 8 CULTURE / PATRIMOINE Action culturelle : 4 000 élèves a Saint-Raphaël est au cœur d’une politique culturelle résolument orie Au cours du mois de juillet 2010 le Rectorat de Nice, la DRAC PACA et la Ville de Saint-Raphaël signaient une convention tripartite pour l’éducation artistique, culturelle et scientifique des élèves. Cet acte manifestait une volonté de ces partenaires d’unir leurs efforts et leurs moyens afin de soutenir

expérience définitive dans l’histoire du cinéma. JEAN VIGO : A propos de Nice, 1929-30 Fils de Jeannie Vigo et Miguel Almereda (un anarchiste). En 1929 il épouse une jeune polonaise dont le père lui envoie 100 000 francs pour l’ aider à concrétiser ses projets professionnels. Il s’offre donc son matos pour son mariage et commence à bosser un scénario. Il prend bcp de notes personnelles, il a l’idée de faire un film sur Nice, et bien qu’il n’ait pas de scénario et à une ligne directrice : faire un