Cass 2 Chambre Civil 28 Janvier 1954

UNIVERSITE NANCY 2 FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION Thèse en vue de l’obtention du grade de DOCTEUR EN DROIT (Doctorat nouveau régime, Droit public) LA DEFINITION DES FRONTIERES DE L’ETAT D’ISRAEL DANS LE CADRE DU PROCESSUS DE PAIX AU PROCHE-ORIENT Présentée et soutenue publiquement le 6 juillet 2010 Par Sylvain THIEBAUT Directeur de thèse : Monsieur Jean-Denis MOUTON, Professeur à l’Université Nancy 2 Membres du jury : Monsieur Jean CHARPENTIER, Professeur émérite

Droit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0 Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...………….8 d. établissement du coutumier

Formes de résistance du droit coutumierDroit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...…………

intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2005, 2008 ISBN : 978-2-212-54154-0 MBA L’ ESSENTIEL DU MANAGEMENT PAR LES MEILLEURS PROFESSEURS Seconde édition, revue et complétée Sommaire INTRODUCTION Bruno Dufour ................................................ 7 PARTIE 1 ÉCONOMIE POLITIQUE André

intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2005, 2008 ISBN : 978-2-212-54154-0 MBA L’ ESSENTIEL DU MANAGEMENT PAR LES MEILLEURS PROFESSEURS Seconde édition, revue et complétée Sommaire INTRODUCTION PARTIE 1 Bruno Dufour © Groupe Eyrolles ................................ 67 Maryse Dubouloy

politique décentralisée, où le souverain était assimilable à un totem incarnant l’unité spirituelle du peuple à un système pour ainsi dire autocratique où les caprices du souverain étaient considérés comme des lois. Dès la fin du XVIe siècle, les guerres civiles générées par les compétitions dynastiques mirent à feu et à sang le Kayor, le Bawol, le Sine et le Saloum. Les souverains s’attachèrent à dépouiller de leurs prérogatives les propriétaires terriens ou lamanes dont les terroirs avaient le statut de

Sherbrooke. e e e e Tous droits r´serv´s. e e Table des Mati`res e Prologue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Les origines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. Science ou Magie? . . . . . . . 2.2. L’origine des civilisations . . . . 1. La pr´histoire . . . . . . . e 2. L’apparition de la civilisation 3. L’ˆge du fer . . . . . . . . a ´ 2.3. L’Egypte . . . . . . . . . . . 2.4. La M´sopotamie . . . . . . . . e . . . .