Cass Com 27 Novembre 2012

 DROIT PENAL SPECIAL Adrien MASSET CALANDE Anne-Sophie 2012-2013 = travail de qualification de l’infraction. Prérequis : procédure pénale et droit pénal général Pas de syllabus Code pénal à jour Examen oral Ouvrages de référence mais l’on se réfère à ce qui est dit au cours « Initiation au droit pénal spécial » de Mr A. De Nauw- éd. kluwer 2008 (619 pages) : il couvre tout le livre 2 du code pénal // inleiding tot het strafrecht, 2010, 492 pages, 6e éd. « Collection de droit pénal : les

...........................................................26 Définition détaillée.......................................................................27 a) L'achat... .................................................................................27 b) ...d'une entreprise... ................................................................27 c) ...financée partiellement par des emprunts............................28 d) ...dans le cadre d'un schéma juridique spécifique... ..............28 e) .

de cette union. Ce congrès va créer son propre mouvement qui va porter le mvmt du congrès de l’Haye = objectif : constitution de parlement E, une union éco qui assure la sécu sociale et le progrès et la création de la charte et la cour de CJ. Dc le 27 oct. 49 création du mvmt E = outils utilisé par les congressistes ; dc c’est la concrétisation des objectifs. Dc le comité de coordination laisse sa place à qlq chose de plus large ou le mvmt E. mvmt E : Léon bloum, W.C, Paul Henri Spaak. Des organisations

Projet Ecotic Rapport final novembre 2009 Technologies numériques et crise environnementale : peut-on croire aux TIC vertes ? Responsable du projet : Fabrice Flipo (Telecom Ecole de Management) Contributeurs : Cédric Gossart (Telecom Ecole de Management) François Deltour et Bernard Gourvennec (Telecom Bretagne) Michelle Dobré (Université de Caen) Marion Michot et Laurent Berthet. SOMMAIRE SOMMAIRE .....................................................................................

période ou elle était puissante. -la CISL(la conf internationale des syndicats libres) : regroupe les syndicats ni communistes ni chrétiens soit FO, FLCIO… -la CMET(conf mondiale du travail) regroupe les syndicats d’inspiration chrétienne b)1er novembre 2006 *le décor se modifie car la CISL et CMET fusionnent pour former la confédération syndicale internationale(la CSI). Cette confédération domine aujourd’hui le paysage syndical mondial de manière quasiment total. La FSM est tjs en vie juridiquement

supérieures de commerce utilisatrices de la banque PASSERELLE ESC. • Un candidat ne peut s’inscrire qu’à une seule forme d’admission. Admission aux écoles Ne peuvent intégrer que les candidats admis qui sont titulaires de leur titre ou diplôme au 1er novembre 2009. ORGANISATION GÉNÉRALE Chaque concours est composé d’épreuves écrites d’admissibilité et d’épreuves orales d’admission. • Les inscriptions et le règlement des frais d’inscription se font sur Internet (www.passerelle-esc.com) du 1er décembre

à gré. Tous les contrats de produits dérivés de gré à gré normalisés devront être négociés sur des plates-formes d’échanges ou via des plates-formes de négociation électronique, selon le cas, et compensés par des contreparties centrales d’ici la fin 2012 au plus tard. Le recours obligatoire aux contreparties centrales pour les contrats suffisamment normalisés et liquides pourrait considérablement réduire (sans l’éliminer toutefois) le risque systémique inhérent aux produits dérivés en diminuant les