Ce 1988 Onf

destinataire des travaux en qualité de propriétaire - CE, 4 octobre 1967, Trani, Rec. CE, p. 352 : à propos de locaux achetés par l’administration dans un immeuble construit par une entreprise sous réserve de son achèvement ; - CE, 12 octobre 1988, Ministère des affaires sociales c/ Société d’études, réalisation, gestion immobilière et construction (SERGIC), Rec. CE, p. 338, Petites Affiches, 19 juillet 1989, n° 86, p. 10, note F. Llorens ; CJEG, 1990, p. 119, note E. Fâtome : location avec

recueille plus d’informations que si elle était isolée, parce qu’elle peut compter sur les deux autres pour les interpréter. Certains mécanismes du cerveau ne sauraient exister sans ces échanges. C’est le cas du processus de rétrogradation. Mario Richard (1988) donne l’exemple suivant : « Prenons l’exemple d’une menace perçue par un individu dans une situation donnée. À l’occasion d’une promenade dans un champ, le néocortex de cet individu distingue le signal « taureau méchant qui s’approche ». Cette information

cas notamment pour la vente des immeubles de l’Etat (art.L.3331-1 CG3P), pour le partage des biens communaux (loi des 10 juin 1793 et 9 ventôse an XII) ou encore pour les baux emphytéotiques conclu sur les dépendances du domaine privé (loi du 5 janv. 1988). Il convient d’ajouter à ces cas de compétences du JA, ceux compris par l’art.L2331-1 du CG3P en matière de gestion des biens publics. En dehors de ces hypothèses générales, on retrouve également tous les « blocs de compétence » traditionnellement

Texier, 1994 ; Hétu et al., 1995), alpine debris flows en anglais ou hillslope debris flows (Innes, 1983a). Ces flots de débris alpins ou coulées de débris de versants constituent des modelés associant, en contrebas d’une paroi rocheuse (Krzemien, 1988), un chenal bordé par des levées et, à l’aval, un dépôt résultant de l’accumulation des débris sous forme de langue ou d’éventail (fig. 1). Le terme général de debris flow rassemble des formes variées de mouvements de masse (Meunier, 1991). On distingue

growing season. Stomatal response must occur early and sufficiently fast to protect xylem from dysfunction. Acknowledgements: D.L. was supported by a grant of the french ministry for higher education and research. This study was partly supported by an ONF-INRA contract. We are grateful to E. Dreyer, O. Brendel and R. Pittis for helpful reviews of the manuscript. The authors want to acknowledge valuable suggestions from anonymous reviewers. REFERENCES [1] Cochard H., Vulnerability to several conifers

certaines fonctions dans les établissements pénitentiaires et complétant l’article R.79 du code de procédure pénale. (Décret d’application de la loi du 22 juin 1987 autorisant la création d’établissement pénitentiaires à gestion mixte). 30 décembre 1988 : Loi 88-1243 autorisant l’approbation d’une convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants. 18 janvier 1994 : Loi 94-43 relative à la santé publique et à la protection sociale. Elle

............................................................................... 29  Figure 29 ‐ Carte d'Etat‐Major ‐ En orange les chemins et construction disparus............................................. 29  Figure 30 ‐ Inventaire forestier ONF ................................................................................................................... 30  Figure 31 ‐ Les types de formations végétales sur le territoire Source : Inventaire forestier V2 ....................... 31  Figure 32 ‐ Le col du Labouret en 1900 

reboisement est favorisé, notamment en montagnes pour limiter le risque d'avalanche. En 1963, le parc national de la Vanoise est créé pour protéger une forêt restée naturelle. En 2001, la loi d'orientation forestière charge l'Office national des forêts (ONF) de favoriser une gestion durable.Aussi, la surface forestière française passe de 9M d'hectares en 1962 à 17M aujourd'hui.c) Les tensions entre exploitation d'un côté, préservation de l'autre deviennent de plus en plus forte. A cela s'ajoute l'impératif

BESSY, Gisèle LACROIX, op. cit., 1994. (12) – Christian POCIELLO, Sports et société,Vigot, 1981. – Christian POCIELLO, Les Cultures sportives, Puf, 1995. (13) Joffre DUMAZEDIER, Révolution culturelle du temps libre. 1968-1988, Méridiens-Klincksiek, 1988. (14) – Christopher LASCH, Le Complexe de Narcisse. La nouvelle sensibilité américaine, Robert Laffont, 1981. – Georges VIGARELLO, op. cit., 1982. L’environnement n’est qu’un “cadre” de pratique qui est utilisé à des fins

du voyage aussi. Aujourd’hui plus du tiers des communes de France soumises à la loi ne respectent pas leurs obligations en la matière. L’évacuation ne peut être demandée en cas d’absence de terrain. Mise en valeur des ressources naturelles (maison ONF dans la forêt, gravière dans une carrière) et réalisation d’opérations d’intérêt national (gare TGV, base militaire, centrale nucléaire…), les constructions incompatibles avec le voisinage des zones habitées, on peut autoriser les constructions en