Ce 23 Avril 1997 Ville De Caen

Sélection documentaire Les sites Internet de référence Les principaux musées consacrés à Hugo Les documents disponibles à la médiathèque p. 2 p. 4 p. 5 Victor Hugo, sélection documentaire.- mai 2002.-CRDP de Basse-Normandie.- Médiathèque de Caen 1/1 Les sites internet de référence Il s'agit ici de sites généralistes français consacrés à l'écrivain, la plupart de ceux-ci proposent des liens vers d'autres sites au contenu moins exhaustif. Portail pédagogique du Ministère de l'Education

Les généralités   II. L’appréciation de l’élément légal: le seuil de culpabilité   Document 2 : Civ 2ème, 23 septembre 2004 :     Cet  arrêt  est  un  arrêt  de  la  2ème  chambre  civile  de  la  cour  de   cassation  datant  du  23  septembre 2004, il ouvre le droit à l’indemnisation de victime d’une faute sportive.     En  l’espèce,  un  homme  participant  à  un  entraînement  de karaté  à été  blessé  à  l’oeil par  une femme.   Ce dernier assigne la femme et son assureur en indemnisation et responsabilité

valent le prix littéraire de la ville de Genève en 1992. Le 27 mai 2003, le collège du Chemin Vert de Caen devient le collège Albert Jacquard ; le collège Albert Jacquard est implanté au cœur du quartier du Chemin Vert, au nord-ouest de la ville de Caen en ZEP. Le Conseil général du Calvados a décidé de fermer l'établissement du Chemin-Vert en 20139. Engagement politique[modifier | modifier le code] Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (avril 2012). Pour l'améliorer, ajouter

de difficultés. En l'éspèce, il a été considéré que le contrat conclu par le département de l'Orne ne concernait pas la gestion d'un service public et qu'il ne pouvait donc constituer un marché d'entreprise de travaux publics. Document 4- CE, 15 avril 1996, Préfet des Bouches-du-Rhône c/commune de Lambesc Une délibération du conseil municipal de la commune de lambesc en date du 29 mars 1994 avait attribué à la société Silim Environnement un contrat relatif à la collecte et au transport des ordures

CE, 13/03/1968, Ministre de l’intérieur c/ Epx. Leroy RECOURS DU MINISTRE DE L'INTERIEUR, TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 20 DECEMBRE 1966 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL DE CAEN A ANNULE L'ARRETE DU PREFET DE LA MANCHE DU 28 JUIN 1965 INTERDISANT L'ACTIVITE DES PHOTOGRAPHES-FILMEURS SUR LA ROUTE NATIONALE CONDUISANT AU MONT-SAINT-MICHEL ET SUR LES PARCS DE STATIONNEMENT BORDANT LADITE ROUTE ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 107 DU CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE : "LES POUVOIRS QUI

2 Ouvrir davantage les institutions culturelles-------------------------------------------------23 Les lieux de diffusion------------------------------------------------------------------------------23 Les lieux de production----------------------------------------------------------------------------23 Créer des centres de ressources-------------------------------------------------------------------23 Faciliter l’accès aux financements publics et privés----------------------------------------24 Financement

privée. C’est que l’enjeu des pratiques culturelles dépasse le simple domaine culturel : elles « participent au renforcement des liens sociaux et à l’exercice d’une citoyenneté active » (Communication de Catherine Trautmann en conseil des ministres, 23 juin 1999) Aussi le développement des pratiques amateurs s’intègre-t-il dans une politique générale de démocratisation de la culture. Ce qui suppose une action concertée des différents ministères, des collectivités territoriales (chargées de la mise

rendre directement des décisions. Le JA n’existe pas dans la Constitution de 1958. C’est le conseil constitutionnel décision de 1981 Loi de validation d’actes administratifs qui reconnaît au JA un véritable juge. Loi 23 janvier 1987 :domaine de compétence du JA Réforme du 23 juillet 2008 : art 61-1 de la Constitution => dispose que toute personne pourra le cas échéant Art 65 de la Constitution => concerne le conseil supérieur de la magistrature. COMPROMIS : Par des étapes. JA vient

République. Destinées des députés et sénateurs français. 1940-1945, Seuil, L'Univers historique, 2001). Il a aussi écrit des ouvrages en collaboration avec des grands historiens (Exemple : Vichy 1940-1944, (en collaboration avec Jean-Pierre Azéma), Perrin, 1997). Il s’investie beaucoup dans le monde éditorial car il est directeur en chef de la revue historique Vingtième siècle (elle a été crée en 1984 par des historiens se rattachant au courant de « la nouvelle histoire politique » notamment Jean-Pierre

Pierre Richard est né dans une grande famille bourgeoise de Valenciennes ; il est le petit-fils de Léopold Defays, qui y était directeur de l'entreprise Escaut-et-Meuse1. Pierre Richard a passé son enfance et une partie de son adolescence dans sa ville natale où il est scolarisé au lycée Henri-Wallon, puis est pensionnaire de l’institution Notre-Dame2. Séchant régulièrement les cours pour aller au cinéma, il découvre les comédies de Danny Kaye, ce qui décide de sa vocation1. Celle-ci est cependant