Chambre basse

sauf que La Fayette manque de profondeur car il est persuader kil va réussir à réconcilier les aristocrate et les nobles Il lutte contre les immigré et les sans culotte pour imposer une monarchie constitutionnelle à l'anglaise avec une chambre basse et une chambre haute le 14/07/1890 anniversaire de la prise de la bastille et c l'apothéose de la Fayette il prête sermon de fidélité à la nation et à la loi, il va faire prété sermon au roi et a sa femme Le roi joue double jeu quand l'assemblé décide

les républicains. Les monarchistes ont obtenu un exécutif fort et une seconde chambre conservatrice bicaméraliste (le sénat). Ce que les monarchistes obtiennent est exactement le même compromis qu’au début de la V° République mais dans la pratique, les choses s’avérons très différentes. Le sénat n’ira pas en appuie du président. Les républicains n’obtiendront pas leur demande, ils désiraient un préambule et une seule chambre, ils cèderont sur ces points. Ces trois lois constitutionnelles sont les

caractéristiques constitutives (Autonomie, participation, séparation) Exemple: Allemagne, Suisse B- Les caractéristiques institutionnelles (Bicamérisme/bicaméralisme, Cour fédéral) Exemple: il y a le choix : Russie (chambre haute: Conseil de la fédération et la Douma (chambre basse). Pour la Cour fédérale, peu importe. II- La répartition des compétences A-Une répartition d'ordre constitutionnelle (compétences exclusive et concurrentes) exemple : L'allemagne et ses länder B-Une répartition

d’un nouveau Cabinet, n’a été utilisée qu’une seule fois, pour le gouvernement de Callaghan en 1979. La motion de censure est votée par la chambre des communes. Son utilisation est faible à cause de la discipline des partis ; il n’y a que 2 situations où la motion de censure est votée : * Situation où le 1er ministre dispose d’une faible majorité à la chambre des communes ou d’une majorité de coalition. * Situation où le 1er ministre devient contesté au sein de son propre parti. Ce fut le

Président de la République, détenteur du pouvoir exécutif avec le Gouvernement, détiennent des moyens de destruction réciproque (motion de censure pour le premier, prévue à l’article 49 alinéa 2 de la Constitution, et droit de dissolution de la chambre basse du Parlement pour le second, prévu à l’article 12). Toutefois, face aux dérives parlementaristes des deux Républiques précédentes, les constituants de 1958 ont prévu dans la norme fondamentale des dispositions tendant à rationaliser le Parlement

participent au travail législatif de l’Etat fédéral. En ce sens le bicamérisme ou bicaméralisme paraît étroitement lié au fédéralisme dans la mesure ou en plus de la chambre des représentants (chambre basse) il y a nécessairement une chambre représentant les Etats fédérés (la chambre haute). Exemple: aux USA avec un côté la chambre des Représentants qui représentent la population de chaque état membre en sachant que le nombre des représentants est proportionnel à la population et d’un autre côté

régimes parlementaires. Sa seule application depuis 1958 concerne le gouvernement Pompidou en octobre 1962. En comparaison avec les Usa… Sous les républiques précédentes, pour entrer en fonction, le gouvernement devait obtenir l’investiture de la chambre basse c’est-à-dire l’Assemblée Nationale ce qui n’est plus le cas aujourd’hui et qui montre l’évolution d’un régime parlementaire vers un régime plus « présidentialiste ». Cependant, l’article 49 dit que le premier ministre engage devant l’assemblée

La fonction effacée du président de la république joue en faveur du Président du Conseil nouvellement institutionnalisé sous la 4e. En effet, celui-ci est à la tête du gouvernement qui est responsable devant l'AN. Cette responsabilité devant la chambre basse seulement est la conséquence d'un bicamérisme inégalitaire en faveur de celle-ci. Redéfinition rationalisation La finalité de la rationalisation du parlementarisme étant d'instaurer une majorité stable par des moyens institutionnels, les

lois constitutionnelles. §1. LES LOIS CONSTITUTIONNELLES Une orientation définitive de ce régime fut prise à la suite de l'amendement Wallon du 29 janv 1875 qui propose que le président soit élu à la majorité des suffrages par le sénat et la chambre des députés réunis en assemblée nationale. Le président nommé pour 7 ans serait selon cet amendement rééligible. L'amendement fut voté. Le septennat personnel de Mac Mahon était donc institutionnalisé, la république voyait à nouveau le jour. Quelques

montre celle du régime politique. Le régime parlementaire conçu par le Constituant de 1958 n’avait au départ qu’une vocation moniste, c’est-à-dire qu’il ne devait instituer qu’une seule relation de confiance : celle entre le Gouvernement et la chambre basse du Parlement. Ainsi, le Général De Gaulle avait indiqué que le « Premier ministre est responsable devant le Parlement et non devant le Chef de l’Etat ». Cependant, la pratique institutionnelle qui a été faite depuis 1958, son évolution constante