Chambre Des Lords

l'ont va retrouver dans le système USA la procédure (écouter le cour) la procédure de mise en accusation d'un ministre au motif qu'il commis des faute pénales graves et incompatible avec ses fonctions. Un ministre peut être destituer par la chambre des lords. Et c'est donc une responsabilité pénale des ministres, change ministre et pénalement responsable. Cette responsabilité pénale va se transformer en responsabilité politique au cours du XVIII siècle cette transformation va apparaitre avec le 1er

ministre est le leader de la majorité de la chambre des communs. Après l'élection législative, il est nommé par la reine mais n'est pas choisi pas l'exécutif. C'est le 1er ministre qui choisi les membre du gouvernement ( ce qui va représenter le cabinet). Les partis politique axent tous leurs programme électoral sur les personnalités de leur représentant. Son choix s'oriente vers la chambre des communes, mais dois prendre aussi les personnes de la chambre des lords. Le gouvernement dans son ensemble est

Parlement, il n'est pas le seul à tomber, ses ministres tombent également. Aussi, le gouvernement prend part à la procédure législative. En effet, la Chambre des Communes est disposée de telle sorte que le gouvernement fait face, avec sa majorité, à l'opposition. Le gouvernement peut aussi proposer des textes qui seront débattus et votés par la chambre. Il n'existe pas de loi de séparation entre l'Église et l'état au Royaume-Uni : le monarque est également le chef de l'Église anglicane. Selon l'acte

des raisons politiques et financières, mais qui laissaient entrevoir les balbutiements d’une assemblée représentative. Ce « Parlement » sera complété par une deuxième chambre en 1332, qui regroupera des chevaliers et des bourgeois, « le peuple » donc. Le pourvoir de ces deux chambres que l’on appellera Chambre des Lords et Chambre des Communes ne cessera d’augmenter, progressivement, au fil des années à travers de nombreux acquis. Par exemple, originellement réuni sur demande du Roi, selon son bon

a) écriture de la constitution l'écriture de la constitution (chambres ,exécutif) ex américain puisque en 1787 une assemblée a été élue au Etats-Unis dans le but d’écrire une constitution, convention Philadelphie écriture par une chambre spécialement élu a cet effet. Suivi par la France convention 1792 Chambre parlementaire désigner pour écrire la constitution par le pouvoir exécutif ou par des instances nommées et

élu pour représenter les comtés. Ceci a donnée naissance au bicaméralisme qui fait du parlement la réunion de la Chambre des communes et de la Chambre des lords. En France, il y avait un système similaire où à cause de la première constitution écrite en France, ex nihilo, qui a été adoptée sous la révolution qui met en place des assemblées représentatives. Il y a la création de la Chambre des députées et l’Assemblée nationale. La deuxième étape du processus d’institutionnalisation, est le destin absolutiste

conjointe par un couple homosexuel est autorisée depuis avril 2001 ; en Grande Bretagne, le 16 mai 2002, les députés britanniques ont approuvé un amendement qui permet aux couples non mariés et homosexuels d’adopter un ou plusieurs enfants, la chambre des Lords a voté en faveur le mardi 5 novembre de la même année. Trois autres pays d’Europe autorisent l’adoption par les homosexuels : le Danemark, l’Islande et la Suède. « Droit à l’enfant » et « intérêt de l’enfant » : Selon la loi la procédure d’agrément

laquelle le modèle anglais était l'un des meilleurs régimes car l'un des plus stables. La raison en était que la formation politique de la cour du roi représentait l'ensemble des institutions : le roi, accompagné de quelques conseillers juges, les lords et les représentants des bourgs et comtés c'est-à-dire une répartition équilibrée entre le roi, les nobles et le peuple. Cette théorie va être reprise entre les deux révolutions anglaises (milieu XVIIe siècle) par les philosophes des Lumières pour

parlement par Edouard 1er avec outre la Chambre des lords, des représentants élus de la petite noblesse et de la bourgeoisie naissante.
 1688: Glorieuse Révolution : avènement de la monarchie constitutionnelle.
 1689: le bill of rights garantit notamment la liberté des débats au Parlement.
 1911: la Chambre des lords perd tout droit de regard sur les lois de finances.
 1949: la Chambre des lords ne peut plus retarder l'adoption d'un texte voté par la Chambre des communes que pendant un an. Le

Bretagne : 1215 Séparation souple - régime parlementaire – bicaméralisme inégalitaire en faveur de la chambre des communes + suprématie législative (différance avec la chambre des Lords) - dualisme / monisme (dissolution a l’anglaise, peut de renversement) – la reine a un rôle protocolaire ce qui le diffère du premier ministre qui est le chef du gouvernement + chef leader du partie majoritaire (chambre des communes), il nomme et révoque ses ministres et pouvoir réglementaire – statut de l’opposition