Chefchaouen

Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Fahs-Bni-Makada, Guelmim , Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tanger-Assilah, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. Régime du RNR : L’exercice comptable des contribuables dont le revenu professionnel

passant par Taroudant, Ouarzazate et Er-Rachidia. - - Route Nationale n°11 : Cette route relie Casablanca à Beni Mellal en passant par Berrechid Khouribga et Fkih Ben Salah. - Route Nationale n°13 : cette route relie Derdana près de Chefchaouen à la ville de Taouz. - Route National n°15 : RN15 relie El-Aroui à Midelt. Cette route est de 350 km de long e traverse les villes de Ouatât el Haj Missour. Elle a une croissement à Guercif avec RN6. - Route National n°16 : RN16 relie

L’arrière pays est montagneux et offre des paysages magnifiques pour le tourisme de montagne ; Les Jballas correspondent aux sous zones montagneuses et aux valles intérieure des rifs occidentales et couvrent en grande partie les provinces de Tétouan et chefchaouen. C’est la partie la plus enclavée de la région mais aussi la plus authentique préservant une richesse naturelle de la forêt et de la faune et culturelle qui pourrait constituer un potentiel touristique incomparable pour le tourisme de randonnées

Les entreprises minières exportatrices. Sont exonérées à raison de 50% pendent 5 ans : - Les entreprises artisanales - Les entreprises implantées dans les préfectures et provinces ci – dessous ; il s’agit de : d’ Al Hoceima ,Berkane , Boujdour , Chefchaouen , Es-Semara , Guelmim , Jerada , Laâyoune , Larache , Nador , Oued-Ed-Dahab , Oujda-Angad , Tanger-Assilah , Fahs-Bni-Makada , Tan-Tan , Taounante , Taourirat , Tata ,Taza et Tétouan . www.cours-ofppt.com Page 1 5/ Les taux de l’impôt sur les

(1) : Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Fahs-Bni-Makada, Guelmim , Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tanger-Assilah, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. 2 IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT TAUX I.R. (Suite) Minimum

Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Fahs-Bni-Makada, Guelmim , Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tanger-Assilah, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. IMPOT CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT TAUX I.R. (Suite) I.R

: Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Fahs-Bni-Makada, Guelmim , Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tanger-Assilah, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. 2 IMPOT I.R. (Suite) CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT TAUX Minimum

: Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Fahs-Bni-Makada, Guelmim , Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tanger-Assilah, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. 2 IMPOT I.R. (Suite) CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT TAUX Minimum

rénovent et transforment en riches résidences ou en maisons d’hôtes (plus de 600 vieilles demeures de la médina de Marrakech ont été rachetées par des touristes européens à Marrakech, 380 maisons à Essaouira). La même tendance s’observe à Fès, Chefchaouen ou Asilah. 3.3. Patrimoine naturel et culturel et tourisme (3) L’activité touristique reste très liée aux potentialités naturelles et culturelles d’un site. Beaucoup de touristes considèrent que les milieux naturels constituent un élément très

: Entre 2011 et 2015, ce taux augmentera de 2 points par an. Au-delà de cette période, c’est le régime de droit commun qui s’applique (barème en vigueur). (2) : Il s’agit des préfectures et provinces suivantes : AL Hoceima, Berkane, Boujdour, Chefchaouen, Es-smara, Guelmim, Jerada, Laâyoune, Larache, Nador, Oued-ed-dahab, Oujda-angad, Tan-tan, Taounate, Taourirt, Tata, Taza, Tétouan. 3 Les sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite simple et les sociétés en participation ne comprenant