Chefchaouen

pour l'avenir. Il s'agit des hôtels Ibn Toumert, Asmaa, Madayek, Rose du Dadès et Riad. Listes des hôtels privatisables : |Hôtels |Ville |Propriétaire |catégorie |Capacité | |Asmaa |Chefchaouen |O.N.M.T |*B |94 | |Ibn Toumert |Taliouine |O.N.M.T |*B |105 | |Madayek |Boumalne |O.N.M.T |*B |100

incombait cette tâche. Dans ce contexte, la répartition du matériel entre établissements d’une même Académie est inégale. Par exemple, toujours en ce qui concerne la carte géologique du Maroc, les taux d’équipement des Délégations de Tétouan et de Chefchaouen sont respectivement de 825% et de 400%. De plus, étant tributaire des procédures des marchés publics, le processus d’achat est souvent long. Ainsi, lorsque la livraison a lieu, le recours à certains matériels n’a plus d’intérêt pédagogique. Enfin

respectivement aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suivantes: - Al Hoceima ; - Berkane; - Boujdour ; - Chefchaouen ; - Es-Semara; - Guelmim ; - Jerada ; - Laâyoune; - Larache; - Nador; - Oued-Ed-Dahab ; - Oujda - Angad ; - Tan-Tan; - Taounate; - Taourirt ; - Tata: - Taza; - Tétouan. 47 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ART.2. - Sont abrogées les dispositions du

transferts 3.4. Elasticité-revenu des principaux postes de consommation par strate de provinces (BAJ1 / hors BAJ1) Le Premier Programme de Priorités Sociales (BAJ1) a ciblé les 14 provinces du Royaume les plus démunies : Al Haouz, Al Hoceima, Azilal, Chefchaouen, Chichaoua, El Kelaâ Sraghna, Essaouira, Ouarzazate, Safi, Sidi Kacem, Taroudant, Taza, Tiznit et Zagora. 3.4.1. Coefficients budgétaires La lecture des tableaux 5 et 6 montre que la structure des dépenses des ménages change suivant la strate de

aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suivantes : - Al Hoceima ; - Berkane ; - Boujdour ; - Chefchaouen ; - Es-Semara ; - Guelmim ; - Jerada ; - Laâyoune ; - Larache ; - Nador ; - Oued-Ed-Dahab ; - Oujda - Angad ; - Tan-Tan ; - Taounate ; - Taourirt ; - Tata : - Taza ; - Tétouan. 392 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ART.2. - Sont abrogées

prévu respectivement aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suivantes: Al Hoceima ; Berkane; Boujdour ; Chefchaouen ; Es-Semara; Guelmi m ; Jerada ; Laâyoune; Larache; Nador; Oued-Ed-Dahab ; Oujda - Angad ; - Tan-Tan; - Taounate; - Taourirt ; - Tata: Taza; - Tétouan. ART.2. - Sont abrogées les dispositions du décret n° 2-98-520 du 5 rabii I 1419 (30 juin 1998)

aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suiv antes : - Al Hoceima ; - Berkane ; - Boujdour ; - Chefchaouen ; - Es-Semara ; - Guelmim ; - Jerada ; - Laâyoune ; - Larache ; - Nador ; - Oued -Ed -Dahab ; - Oujda - Angad ; - Tan-Tan ; - Taounate ; - Taourirt ; - Tata : - Taza ; - Tétouan. 380 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ART.2. - Sont

respectivement aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suivantes: - Al Hoceima ; Berkane; Boujdour ; Chefchaouen ; Es-Semara; Guelmi m ; Jerada ; Laâyoune; Larache; Nador; Oued-Ed-Dahab ; Oujda - Angad ; - Tan-Tan; - Taounate; - Taourirt ; - Tata: Taza; - Tétouan. ART.2. - Sont abrogées les dispositions du décret n° 2-98-520 du 5 rabii I 1419 (30 juin 1998)

préfectures et provinces désignées par le décret n° 2-08-132 du 13 joumada 1430 (28 mai 2008)39 pris en application de l’article 6 (II-C-1°-a)) du C.G.I. Il s’agit des préfectures et provinces suivantes :        Al Hoceima ; Berkane ; Boujdour ; Chefchaouen ; Es-semara ; Guelmim ; Jerada ;  37 38 Article 8 de la loi de finances n° 38-07 pour l’année budgétaire 2008. Idem 39 B.O. n° 5744 du 18 juin 2009. D.G.I. Avril 2011 69            Laâyoune ; Larache ; Nador ; Oued-Ed-Dahab

respectivement aux articles 6 (II-C-1°-a) et 31 (II-B-1°)du code général des impôts susvisé s’applique aux entreprises et contribuables qui exercent leurs activités dans les préfectures et provinces suivantes : - Al Hoceima ; - Berkane ; - Boujdour ; - Chefchaouen ; - Es-Semara ; - Guelmim ; - Jerada ; - Laâyoune ; - Larache ; - Nador ; - Oued-Ed-Dahab ; - Oujda - Angad ; - Tan-Tan ; - Taounate ; - Taourirt ; - Tata : - Taza ; - Tétouan. CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 393 ART.2. - Sont abrogées les dispositions