Choix Du Conjoint

ont été réalisé. Ainsi, sept(7) entretiens sont réalisés avec le groupe des étudiants, six(6) avec le groupe des étudiantes, quatre avec le groupe des enseignants et cinq(5) avec le personnel administratif. Le mode aléatoire est la technique de choix des interlocuteurs. Le profil sociologique des interviewés se présente comme suit : - Pour ce qui concerne le groupe des étudiants, nous avons respectivement interviewé deux étudiants en Licence1 de la Sociologie et de la FASEG, quatre(4) étudiants

exercer cette autorité. D'autre part, il n'est révélé aucun rejet à leur égard. Selon l'article 365 du code civil et selon la législation française, il est admit que pour qu'il y ait une autorité parentale partagée lors d'une adoption par un des conjoint, que le couple doit être marié. La décision de la cour d'appel est donc disculpée car elle n'a en aucun cas réfuté les disposition de la Convention Européenne des droits de l'homme et qu'elle est pris en compte l'intérêt supérieur de l'enfant.

les besoins de la vie courante et pour les dépenses relatives au logement. Patrimoine -Bien acquis avant le PACS. Chacun des partenaires demeurera seul propriétaire des biens acquis avant l'enregistrement de la présente convention. -Choix du régime des biens : 0 -Régime de séparation des biens (applicable à défaut de précision) : Les biens qu’acquièrent les partenaires pendant le Pacs restent leur propriété. Déclaration de capacité Les partenaires déclarent qu'ils ne

17/02/11 Gaëtan 6 E Vitesse ou lenteur ? Dans des faits précis comme dans la vie de manière générale, une question, un choix s’impose à l’ Homme : Vitesse ou lenteur ? Dans laquelle de ces deux options l’Homme trouve-t-il le plus d’intérêts ? Il s’agira pour moi, ici, de défendre la lenteur car, bien que j’expliquerai plus loin l’idée d’un compromis, celle-ci est ce qu’il

au maroc, un phénomène se dévelope. INTRODUCTION: les mariages mixtes prèsentent une réalité de plus en plus évidente dans notre société. les personnes choisissent d'avoir un partenaire d'une autre culture. les raisons peuvent étre un choix de coeur, un choix par défaut, un intérét matériel, ou une attirance pour la culture de l'autre. en 2007, 10.000 marocains (hommes et femmes) sont marié avec des étrangers. tandis que ce nombre atteignait tout juste 1.000 personnes en 1997.et le nombre

masse de biens dont il a la maîtrise selon le régime matrimonial. En régime de communauté, l'époux qui a contracté la dette (même la femme depuis la loi 1985) oblige l'ensemble des biens communs et ses propres. Cependant, les gains et salaires du conjoint ne peuvent être saisis par les créanciers du débiteur que si la dette a été contractée pour l'entretien du ménage et l'éducation des enfants (article 1414 du code civil). En définitive, la règle de solidarité se manifeste sous deux rapports :

ÉTABLISSEMENT(S) SITUÉ(S) DANS UN AUTRE ÉTAT DE L’UNION EUROPÉENNE (U.E.) OU DE L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN (E.E.E.) . Indiquer cet ou ces établissement(s) sur l’intercalaire P0’ 4 Avez-vous un conjoint marié, pacsé ou concubin exerçant une activité régulière dans l’entreprise oui non Si oui, choix d’un statut : collaborateur (durée globale limitée à cinq ans) salarié (remplir obligatoirement le cadre 13) 6 DÉCLARATION RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT ET À L’ACTIVITÉ 7A ADRESSE DE L’ENTREPRISE

résulte de l’article 311-23 du Code civil que lorsqu’une enfant n’est reconnu qu’à l’égard d’un parent, il prend le nom de celui-ci. Si le second lien de filiation est établi pendant la minorité de l’enfant, les parents peuvent, par déclaration conjointe devant l’officier d’état civil, choisir de modifier le nom de l’enfant en lui attribuant le nom du parent à l’ égard duquel la filiation a été établie en second lieu. Si l’enfant a plus de 13ans, son consentement personnel est nécessaire pour la

pensaient, étaient convaincus qu'ils pouvaient vraiment se marier. Le mariage putatif est considéré comme un mariage nul mais que l'on traite comme s'il était valable car la cause de nullité est ignoré de l'un ou des deux époux. Il permet au conjoint qui croyais son mariage valable de bénéficier des effets que celui-ci a produit jusqu'à ce que le jugement constatant la nullité soit définitif. L'annulation n'entraine qu'une dissolution du mariage pour l'avenir comme lors d'un décès d'un des

personnes , l’observation( il s’agit d’allé regardé , observé une situation sociale en directe. On a l’observation participante, on est acteurs de cette observation. °Un moyen de connaître , d’expliquer et de comprendre les sociétés. 1)Le choix du prénom *Les prénoms ont une histoire On choisit les prénoms en fonction des préférences individuels , la société a avoir de dans est l’évolution historique selon les époques ont ne donne pas les mêmes prénoms par exemple: en 1915-1919= 1 jean