Cité de l'image en mouvement d'Annecy

animaux 1.6.3.3. La question bioéthique de l'embryon humain 132 132 132 © AgroParisTech, J.-P. Plavinet 133 135 135 135 136 136 137 138 4 1.6.3.4. La question des cendres funéraires et problèmes connexes 139 SECONDE PARTIE: L'INGENIEUR DANS LA CITE 141 2.1. LA RESPONSABILITE DES PERSONNES 2.1.1. Mécanismes généraux de la responsabilité 2.1.1.1. Terrains juridiques et régimes de la responsabilité 2.1.1.2. Les trois phases d'engagement de la responsabilité 2.1.2. La responsabilité pénale 2.1

1333-14, R. 1333-1 à R. 1333-36 et R. 1333-70 à R. 1333-78 du Code de la défense ; 1 le transport de matières radioactives par l’arrêté du Transport de Marchandises Dangereuses du 29 mai 2009 dit TMD (voir le Lexique) ; 1 le contrôle des mouvements transfrontières de déchets radioactifs, la directive 2 006/117/Euratom du Conseil du 20 novembre 2006 relative à la surveillance et au contrôle des déchets radioactifs et des combustibles usés nucléaires ; et voir également infra la section Réglementation