Classification Du Droit

| | |La réglementation / aux importations | | |droits de douane | | |formalités douanières | |

| | |Classer expérimentalement les couples rédox ; | | |Prévoir si une réaction est possible à partir de la classification électrochimique ; | | |Écrire et équilibrer les demi équations ; | |

étudiants de GBA2 Encadré par : Madame BENSGHIR Afaf Année universitaire 2014/2015 PLAN I. INTRODUCTION II. DEFINITION DU CREDIT-BAIL III. HISTORIQUE DU CREDIT-BAIL IV. MECANISMES DU CREDIT BAIL V. CLASSIFICATION SELON LA NATURE DU BIEN VI. CLASSIFICATION SELON LA RESPONSABILITÉ VII. CLASSIFICATION SELON LES PERSONNES ENGAGÉES VIII.AVANTAGES DU CREDIT-BAIL IX. INCONVENIENTS DU CREDIT-BAIL X. LOI BANCAIRE REGISSANT LE CREDIT-BAIL XI. REGLES PRUDENTIELLES XII. CONCLUSION Année universitaire 2014/2015

contrainte économique, il s’agit de rationaliser l’administration du personnel c’est à dire être attentif des investissements dans les individus, recruter, former une main d’œuvre efficace. La contrainte juridique est en fait du au développement du droit qui a compliqué le travail des DRH avec les loi Auroux, et il a fallu maitrisé parfaitement tout le domaine juridique sur les plans du licenciement, de l’embauche … L’aspect social, l’entreprise apparaît comme une micro – société au sein duquel

Economie d'Entreprise - BTS 1°année Chapitre 3 : la diversité des entreprises -- les PME -- les firmes multinationales. Quels sont les différents types d'entreprises ? Les critères de classification des entreprises sont aussi bien juridiques qu'économiques. D'un point de vue juridique on distinguera, bien entendu et sommairement les entreprises privées des entreprises publiques. D'un point de vue économique les entreprises pourront se classer selon la nature de leur activité ou encore selon

Dissertation «  Le régime des ICPE et les évolutions récentes du droit » Ces dernières années le régime des ICPE a subit plusieurs changements, des nouveautés ont été apportées, qu’elles soient approuvées ou contestées on peut s’accorder sur une chose : il y a du changement. Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) font l’objet d’une réglementation spécifique au titre des articles (article L 511-1 et suivants) du Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement

« les systèmes politiques africains » LGDJ MAURICE PIERRE ROY « les régimes politiques du tiers monde » LGDJ INTRODUCTION GENERALE Le droit constitutionnel peut se définir comme la discipline ayant pour objet l’étude de la structure théorique des institutions politiques et des formes politiques qu’elles revêtent. A la question de savoir qui gouverne ? Le droit constitutionnel répond c’est le Président de la République ou c’est le Premier Ministre ou encore c’est le gouvernement et se limite à décrire

l’État et les contribuables, elle interpelle l’ensemble des agents économiques, producteurs et consommateurs, au même titre que les chercheurs en droit, en finance et en management des entreprises. 07/03/15 Fiscalité de L'entreprise 4 En effet, le champ fiscal est constitué de plusieurs disciplines, dont le droit fiscal entant que branche juridique du droit des affaires, les finances publiques, mais aussi les procédés techniques de gestion des entreprises et notamment du management financier. 07/03/15

Droit civil Séance 1 Le 23 février 2015, le parlement a donné son autorisation au gouvernement de légiférer par ordonnances sur un projet de réformes du droit des contrats du régime général. L’année 2016 se trouve donc au cœur des réformes sur les obligations. Les obligations d'aujourd'hui ne sont plus les même qu'hier. On parlerait même d'une révolution (Aron) Le droit des obligations est essentiel c'est la matrice du droit civil. C'est une matière vivante et essentielle. Le mot obligation

des produit importés. Concernant les droits de douane et les taxes à l’exportation ils s’élèvent en générale à 12% de la valeur CIF des produits mais peuvent atteindre 20% pour certains produits agricoles comme le vin. Enfin il existe des droits d’accises prélevées sur les alcools qui peuvent varier en fonction de la teneur en alcool, de la quantité exporter mais également des lieux de commercialisation. La classification douanière : La classification douanière est très complexe en Colombie