Code de Théodose

les relations entre hommes deviennnent un crime contre nature. En 390, l'empereur Théodose rejette officiellement l'homosexualité, une « infamie qui condamne le corps viril, transformé en corps féminin, à subir les pratiques réservées à l'autre sexe ». La spirale infernale ne fait que commencer. On ne fait plus le distinguo passif/actif pour arriver à une condamnation totale de l'homosexualité. Sous le règne de Théodose (379-395), on prévoit même le bûcher pour de tels actes. Et les circonstances ne

toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit. • Ecriture cunéiforme, droits cunéiformes Règles de droit regroupées dans des recueils: les premiers codes apparaissent. Le code d'Ur-Nammu (-2040) et le code d'Hammourabi (-1750) Un code est un ensemble des dispositifs juridiques relatifs à une matière DEF : sont baptisés « droits cunéiformes » les droits du Proche Orient dont les textes sont rédigés en écriture cunéiforme, écriture combinant des éléments

hégémonien(294-295)) = pas de valeur officielle - à l’époque présenter sous formes de rouleau (codex) B- le code théodosien - constitutions impériales se multiplient trop et se contredisent - Théodose II réunit les constit depuis Constantin = 15 février 438 - ce code est détrôné au VI par le code justinien C. L’évolution de la doctrine - auteurs de doctrine innovent plus le droit mais l’adaptent apr rapport au code théodosien - loi des citations en 426 par Valentinien III d’occident - doctrine se restreint

L’évolution est relativement lente et le basculement vers le principat et l’empire se fait dans un souci des traditions. Quod principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de loi. Corpus iuris civilis : Le code du droit ! 1ere ouvrage : - le code adopté des 529, 534: deuxième édition. (NB : Octave, neveu de Caesar VS. Antoine, général sous Caesar, veulent le pouvoir, donc Octave discrédite Antoine, et gagne bataille=> pleins pouvoirs. Début du principat avec le PRINCEPS

la civilisation romaines), ⇨ du Ier siècle av. J.-C. au IIe siècle ap. J.-C. - le Bas Empire, ⇨ du IIe siècle ap. J.-C. au Ve siècle ap. J.-C. - et l’Empire romain d’Orient ou Empire byzantin, ⇨ A la mort de Théodose (395 ap. J.-C.), l’Empire romain est divisé en deux Etats distincts : l’Empire romain d’Occident qui disparaît au moment des invasions barbares (476 ap. J.-C.), et l’Empire romain d’Orient ou Empire byzantin qui résista aux invasions et constitua

salut En se faisant sacrer Imperator Romanorum (« empereur des Romains ») en 800 par le pape, Charlemagne devient le continuateur légitime de l'Empire romain d'Occident, créé en 395 après la mort de Théodose le Grand. Charlemagne crée ainsi l'empire carolingien. Cette reprise du titre impérial lui est permise par la possession de Rome depuis sa victoire sur les Lombards en 774 et par le soutien du pape Léon III et l'approbation de l'impératrice Irène, les empereurs d'Orient étant en théorie empereurs

économie : 1) Les cours d’eau favorisent les échanges. 2) Il y avait bien un commerce, même sans la monnaie. 3) L’écriture et les maths servaient aux calculs commerciaux CARACTÉRISTIQUES COMMUNES (1 MÉSOPOTAMIE + ÉGYPTE) : Sociétés dites PRIMITIVES (code lois, nourriture) , mais à la fois évoluées 1) Rurale : tire une grande partie de ses ressources de l’exploitation des terres environnant les cités (agriculture très présente qui repose avant tout sur la maîtrise de l’eau). Système de digues et de

tables ne cherchent pas a décrire l’ensemble des règles juridique, ces douze table présente un catalogue d’actions, elles énumèrent les droits qui seront sanctionnés par une actions lorsqu’un plédeur se présentera devant le magistrat. C’est une sorte de code de procédure. Le magistrat pouvait ou non apprecier de délivrer une action. Avec les 12 tables il est obligé ou non de la délivrer. La loi des XII tables constitue bien la source essentielle de tout leurs droits privés mais aussi public. A l’exception

par « Sous quelle loi vis-tu ? » afin de déterminer le droit applicable, c’était le professio legis. Cependant deux grands types de lois étaient distinguées, celle des Romains et celle des Barbares. Le droit des « romains » remonte à l’empereur Théodose II qui a promulgué en 438 un recueil des constitutions théodosiennes cependant cette source du droit étant beaucoup trop complexe, Alaric II, roi des Wisigoths promulgue 68ans après une loi romaine pour ses sujets romains appelé le Bréviaire d’Alaric

Adrien, au début du 2e siècle, le principe évolue : on prévoit que si plusieurs juriconsultes sont d'accords sur un point, le juge doit suivre cette décision, opinion commune. Théodose va essayer de rationaliser ce système. Il va distinguer 5 juriconsultes : - Gaîus - Papinien -Paul - Ulpien - Modestin Théodose veut recourir en priorité aux ouvrages de ces juriconsultes reconnus. Si il y a égalité , il faut suivre ce qu'a dit Papinien et son oeuvre. Nous avons un fonctionnement mécanique