Code de Théodose

qu’un juge les a utilisées. Fondement : jurisprudence (décision des juges). 3) La famille Musulmane. Repose sur la Charia (= la « voie à suivre »). C’est une partie intégrante du Coran, source principale de la législation, à la fois catéchisme et Code Civil. Ce sont des régimes plus ou moins théocratiques (islamiques). Fondement : religion. 4) La famille indienne/indoue. Découle de traditions et de coutumes qui dérivent de la philosophie indoue. Cette philosophie a une composante juridique :

A : installation des francs en Gaule romaine : I : La situation de la gaule avant les invasions : Les gaulois sont maintenant des citoyens romains complets. Ils ont adopté de leur plein gré l’ensemble de la civilisation romaine. A la mort de Théodose, on abouti à une séparation définitive entre l’Empire romain d’Orient avec Constantinople comme capitale, et l’empire romain d’occident. Au début du Ve siècle commence les invasions germaniques. Les barbares convoitaient Rome depuis déjà longtemps

ancêtres », transmis de génération en génération. Ce sont les Wisigoths, les Burgondes et les Francs qui sont les premiers à rédiger leur droit. Chez les Wisigoths, la première loi est promulguée en 476 par le roi Euric et prend le nom de Code d’Euric. Les lois de ce code combinent les traditions Germaniques, le droit romain et subit une influence Chrétienne. Dans le royaume des Burgondes, c’est le roi Gondebaud, qui, autour de 502, fait promulguer une loi, qui est la loi Gombette. Tout comme la loi

important (Hammourabi). | |( La période babylonienne. Le roi de Babylone, Hammurabi, a réunifié la région qui était composée de plusieurs cité-états, et introduit le droit, imprégné par la | |religion. Le code d'Hammurabi est le plus ancien et le plus célèbre monument législatif de la période. | |La Mésopotamie fut un foyer de civilisation où rayonnèrent le droit et la littérature: codes de lois

l'accumulation de précédents. Ex : la transmission de la couronne. → la couronne de France ne se transmet que chez les hommes. Depuis le XVIe ; le roi de France fait rédiger les coutumes : il change leur nature : origine du Code Civil. elle a toujours une place dans notre Droit, moins dans le Code Civil, mais on a quand même des codes locaux, avec le Droit rural, et dans le Droit commercial. Rare dans le Droit administratif. On distingue : la coutume para-legen ou juxta-legen : dans le sens de la loi la

lui permet d'augmenter son nombre de guerriers pour combattre. Les barbares de l'intérieur ne sont plus vu comme une menace. Crise du 5eme siècle, Le pouvoir impérial s'affaiblit : crise économique importante 395 mort de Théodose 1er, l'Empire est divisé en 2 → côté latin honorus avec comme capitale Rome (occidental) & côté grec Arcadus avec comme capitale Constantinople (oriental) ---> il y a 2 administrations -En 410, les Wisigoths avec leur chef Alaric pillent

KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi

des compilations privées en réalité des manuels et non des codifications de textes existants. Parmi ces œuvres, on peut citer 2 « codes », le code grégorien et le code hermogénien, rédigés par GREGOIRE et HERMONIEN à la fin du IIIe siècle. La première codification visant à sauvegarder la mémoire du droit est ordonnée en 429 par l’empereur d’orient, Théodose II. Celui-ci voit dans la codification un moyen de parvenir à nouveau à l’unité politique de l’empire romain. L’ouvrage présente des

l'Empire byzantin, Athènes perdit beaucoup de sa gloire pour ne devenir qu'une petite ville de province. Théodose II, par ses édits de 426 et 439, ordonna la destruction de tous les temples païens. Il fit cependant une exception pour Athènes : ils seraient désaffectés et convertis en églises. Cependant, les Panathénées continuèrent à être célébrées. Justinien fit appliquer les décisions de Théodose II à partir de 529 : fermeture des écoles philosophiques (principalement néo-platoniciennes), transformées

565 ap J.C). Correspond à l'empire du DOMINAT. Des nouvelles sources pour le droit qui sont les constitutions impériales que sont les LEGES. Période des grandes compilation juridique, des recueils de textes. Les 2 principaux:  Le code Théodosien (Empereur Théodose II) en 438 ap J.C, il ne comprend que des constitutions impériales de 412 à 438. Il a été publié à la fois en orient et occident. C'est la seul source de droit romain jusqu'à la fin du 11ème siècle et début 12ème qu'on appelle renaissance