Code de Théodose

ce qui est de l’autre public. Or, l’ordre public concerne aussi certains aspects de la vie de l’église. L’empereur maitrise aussi d’une certaine façon ce qui se passe au sein de l’église. Ambroise de Milan, évêque alors que l’empereur s’appelle Théodose Ier (uniquement dans la partie orientale de l’empire puis sur l’ensemble de l’empire) aura un poids particulier sur ce dernier. Dans des lettres, il lui dit que dans l’ancien testament il y a des modèles de bon roi comme David conseillé par Nathan

Grégoire : 292, le code grégorien. C’est un code privé. ▪ Hermogène : fin du 4ème S, code hermogénien. Plutôt une compilation qu’un code. Ces 2 textes n’ont pas de valeur, ce sont des initiatives privées. Pourquoi le mot « code » : on écrivait sur des rouleaux consultables dans des bibliothèques, fin du 3ème S ap J-C. A partir du 3ème S, on change de support, le codex. En 438, publication du code théodosien qui tient son nom de l’empereur Théodose II d’Orient. . Ce code est valable pour

SA propriété. Mais si le royaume est la propriété du roi, à sa mort le royaume sera partagé entre tous ses descendants : il y a une perte d’unité. En 338, à la mort de Constantin les fils de Constantin se partagent l’empire. En 395, à la mort de Théodose, ses deux fils se partagent l’empire. Autrement dit, les mérovingiens ne font que pérenniser les pratiques qu’ils connaissaient. Il y a donc plutôt ici une continuité avec la Rome finissante. Ce phénomène de partage, les romains l’avaient institué

empereurs. Il y aura une volonté à plusieurs reprises de codifier les lois. Ce qui sera fait d’abord de manière privée ensuite officiellement en 438 avec le code Théodosien rédigé sous le règne de Théodose II (empire romain d’orient) et Valentinien III (empereur romain d’occident). Cependant Valentinien III n’était qu’un enfant et Théodose II un parfait abruti et se sera certainement la sœur de celui-ci qui entreprendra cette tache. Procédure d’élaboration. Elles n’étaient pas nécessairement

d'importance de l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits

en Egypte) viennent de faire leur apparition. L'écriture est mise à profit dans un but administratif et comptable. Dans le troisième millénaire avant Jésus-Christ, l'écriture est utilisée à des fins contractuelles et législatives (code d'Hamurabi, Babylone, -1750; code d'Ur Namu,-2200, de Lipit Ishtar...). Toutes ces civilisations ne sont pas entrées en même temps dans le néolithique, mais l'écriture a permis de fixer l'état de ces sociétés sans Etats, sans droit. Pierre Clastre (" la société contre

Dioclétien divise administrativement l’empire en deux avec d’un côté l’EMPIRE ROMAIN D’OCCIDENT (capitale Rome), et de l’autre côté l’EMPIRE ROMAIN D’ORIENT (capitale Constantinople) > 395 : Séparation finale de l’empire Romain A la mort de l’empereur Théodose, l’empire romain est partagé par ses deux fils > 476 : Chute de l’empire romain d’Occident les troupes germaniques envahissent la cité Romaine et le général Odoacre dépose l’empereur romain Romulus Augustule > 1453 : date de fin de l’empire

un syst souple (≠ un droit formé sur un code de lois) Les tribunaux sont encore aujourd’hui nommés des « prétoires » - ils avaient la haute main sur les procès civils, ils n’étaient pas des juges, mais fixaient le cadre du procès. - En raison du nbre d’étrangers et l’augmentat° générale de la pop°, le nbre de prêteur a constamment augmenté, 6, 8 et 16 à la mort de Jules César. Dans l’Empire, l’Empereur Adrien (2ème siècle ap JC) fige le droit par un code. Les censeurs : Les censeurs sont des

relié . Avt qu’aparaiise le code , le texte était mis sur des rouleaux de papyrus, reliés par le haut . Au fur et à mpesure , on comprend qu’il est = simple de relier les textes par le coté. Terme évolue : devient un concept juridiQ : un receuolofficiel du dt . Il a une valeur normative. Cette évolution se fait au 3 eme siecle apres JC Les jurisconsulte ont produit des codes dépourvu de manière officielle . 1 er code promulgué par l’empereur PARA 1 : LE CODE THEODOSIEN 438 Promulgué

d’une élite mais d’une manière juste et désintéressée. b) Le rôle du droit prétorien ⇨ ex : Un vendeur n’est pas payer après avoir vendu un vache pour cause de non respect de la procédure stricte du droit civile. Le juge peut considérer que malgré le code civil admettant une procédure particulière, le vendeur est dans son droit quand il réclame l’argent. Le juge, qui à le pouvoir d’aller à l’encontre du droit civil ou du moins de le contourner pour des raisons de « justice », peut, par son action