Code Noir De 1685

Origine de la règle: Le plus ancien témoignage 2100 avant JC, c’est le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes c’est celui Hammourabi, plus célèbre, moins ancien. C’est un bloc de basalte noir (2m50) sur laquelle il y a un haut relief qui représente le dieu qui a

tendu par un ensemble de conception.Caractère du droit → généralité : le droit est toujours général, la règle de droit n’a pas de vocation à nommer les destinataire de la règles. Ceci est un caractère indispensableart.1240 du Code civil : «tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage… → abstrait : Nous n’imaginons pas un évènement précis, on imagine ce qui pourrait se produire. Le droit anticipe toujours ! → l’obligatoireté : le droit impose

criminelle (1670) : Code d’instruction criminelle. Unifier et humaniser la procédure, et limiter l’utilisation de la torture.  Ordonnance Commerce (1673) : réorganise le commerce et l’industrie (influence de COLBERT). Rédige ses ordonnances du commerce et est sollicité les tribunaux de commerce pour avoir un avis conforme. Système de codification élaboré et souple.  Ordonnance des Eaux et forêts (1669) : Code forestier  Ordonnance de la Marine (1681)  Ordonnance du Code Noir (1685) : fixe conditions

transformation et les répercussions s’observent aux niveaux juridique, politique, social, et même familial. Comme partout en Suisse et en Europe, on peut remarquer qu’une nouvelle ère est en train de commencer, notamment avec l’émergence d’un nouveau code amoureux et sentimental. Le mode de vie familial dans les Alpes était généralement différent de celui des régions plates ou jurassiennes de la Suisse. En effet, la plupart des régions alpines fonctionnaient selon un mode autarcique et demandaient

la coutume de Paris qui correspond à une unification des petites coutumes. Elle entraine leur disparition, et se fait dans le sens de l’amélioration, avec plus de lisibilité, et la systématisation du droit est codifiée (un Code ? On aurait donc eu une codification avant le Code Civil ?). L’unification, l’harmonisation, se fait aussi en absorbant du droit romain ; pour moderniser, compléter, Pierre Lizet (du Parlement de Paris) a vérifié de nombreux coutumiers. Le droit romain était considéré comme

période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur Trajan. Les frontières vont de la Bretagne jusqu au golf persique et de la mer noir jusqu en Afrique du Nord et du Nil jusqu au Danube. Au cours de l histoire Romaine, le droit romain a évolué pour s adapter a l évolution de la société romaine. La période de l ancien droit qui va de la naissance de Rome jusqu au 2ème s av notre ère

Majorque la ville de Montpellier.   1350 * Mort de Philippe VI. Avènement de son fils Jean II le Bon (1350-1364).   1354 * Charles de Navarre (dit le Mauvais), fait assassiner le connétable de France Charles d’Espagne.   1355 * Le Prince noir (Édouard, prince de Galles) ravage et pille le midi de la France.   1356 * Le 5 avril, Jean le Bon, fait arrêter à Rouen Charles le Mauvais, roi de Navarre et Comte d’Évreux, qui complotait. Le 19 septembre, les Français sont écrasés à Poitiers

décide de rassembler les règles de droit dans un code. C'est la première fois que le droit est rassemblé dans un même texte. C'est aussi la première naissance du droit comme un droit divin qui est censé avoir été dicté par les dieux.   Mésopotamie, HAMMOURABI, roi de Babylone : 1750 av JC : décision de rassembler le droit dans le code d'Hammourabi gravé sur pierre, retrouvé en 1901 en 3 morceaux et exposé au Louvre. Texte quasi complet de ce code. Existence d'un dessin du roi Hammourabi recevant

de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait très mal

s’est imposé à toute l’Europe et au-delà au royaume de France qui était très chrétien. Cette religion a été d’autant moins contesté que les chrétiens orthodoxes n’ont exister que dans la partie orientale du bassin méditerranéen. Edit de Fontainebleau 1685, le protestantisme est interdit en France. Le judaïsme n’est absolument pas étendu, ils sont très peu nombreux et vivent en marge de la société. Le droit de l’Eglise (canonique) catholique, apostolique et romaine, s’est imposé partout et à tous.