Codification Frédéric Portalis

fortement influencée par le droit romain d’un certaine époque (codification de l’Empereur Justinien). Elle est caractérisée par la référence à des règles et des notions abstraites et par une séparation assez nette entre les règles de fond et les règles de procédure. La famille de common law couvre environ 40 pays : la grande caractéristique de ce système est l’élaboration de la règle de droit par le juge et une réticence à l’égard de la codification. Les règles de droit sont pour la plupart issues de cas

l’esprit public. 51 2 – La logique juridique de la Terreur. 52 Chapitre 2 – La codification du droit. 53 Section 1 – La codification napoléonienne. 53 1 – La volonté de codifier. 54 A – Conséquence du légalisme révolutionnaire. 54 B – L’exemple des expériences révolutionnaires. 54 C – Une œuvre de compromis. 55 2 – Les codes napoléoniens. 56 A – La codification du droit substantiel. 56 B – La codification des procédures. 56 3 – Lent renouveau de la doctrine et de la jurisprudence

christianitas. Les premiers projets d’Europe était construit dans le cadre d’une lutte contre la suprématie du saint siège or ce projet émane d’un futur pape. Piccolomini lorsqu’il apprend la chute de Constantinople, il est secrétaire de chancellerie de Frédéric de Habsbourg. Il adresse des lettres à tous les souverains d’Europe et se révèlera comme le dernier témoin de la fin de cette époque médiévale. Pour chasser l’infidèle, il va proposer une dernière croisade. Il va invoquer une communauté européenne

stabilisation des édits au II siècle de notre ère (spécialement les édits des gouverneur) L’empereur Adrien a demande à un juriste nommé julien de mettre en ordre l’édit du préteur. Cette mise en ordre a transformé l’ordre du préteur en sorte de codification. Aa partir du III siècle on parle d’édit perpétuel : editum perpetum. Cette stabilisation s’explique aussi en grande partie par la transformation du régime. La 1er source du droit est désormais l’empereur. Les magistrats perdaient leur pouvoir

(1868-1872), le terme acquiert une nouvelle signification, plus technique : celle de titre négociable (v. Jean-Baptiste de La Curne de Sainte-Palaye, Dictionnaire historique de l'ancien langage françois, publié par L. Favre, Niort, 1876-1882, 10 vol. ; Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, Paris, 1880-1902, 10 vol. ; Dictionnaire historique de la langue française, sous la dir. de Alain Rey, Le Robert, Paris, 1992, sous l'art. obliger ; G. Piéri, « Obligation », Archives de philosophie

de l’Homme. C’est une dénaturation du droit naturel avec le retour de l’Homme. Chapitre 1 Droit, science, Histoire Nous allons assister en France et avec des répercussions européennes, au triomphe révolutionnaire qui se prolonge par les codifications napoléoniennes. Ce nouvel avatar referme la longue phase du jusnaturalisme rationnel, peut-être parce que ce jusnaturalisme triomphe pour une part dans le droit. On peut penser que la victoire du droit naturel sur le terrain législatif et politique

empereur dans son royaume. Par ailleurs la volonté du pouvoir royale de se rendre indépendant va être d'autant plus favorisé que le saint empire romain s'affaiblit a compter du 13eme. Car l'empereur c'est opposé a la papauté, en 1250 l'empereur Frédéric 2 meurt et n'a pas de successeur et sa mort va ouvrir une période d'inter règne ou il n'y a plus d'empereur a la tête du saint empire romain. L'empire va devenir électif. La couronne impériale est donné a plusieurs famille. Cette période va permettre

n’existe que dans le lieu où ils sont envoyés. La publicité de ces constitutions n’est donc pas toujours bien assurée. C’est pour cette raison que des juristes commencent à élaborer des codifications de la législation impériale. 2) Les premières grandes codifications du droit Ce qui provoque ces codifications est la floraison de la législation impériale, mais aussi une nouveauté technique apparue dans le domaine de la fabrication des livres. En effet, dans l’Antiquité, en Egypte, en Grèce et

le droit aux besoins de l'époque (on a supprimé les contradictions), ce Code est reçu en Orient et en Occident. Pendant 6 siècles, ce code sera la seule référence juridique issue de l'Empire romain d'Occident. Alors qu'en orient il y a une autre codification importante, ce sont les compilations de Justinien. - Compilations Justiniennes : rédigées entre 530 et 534, l'Empereur Justinien a voulu restaurer le prestige de l'Empire et l'a fait dans tous les domaines y compris le domaine juridique. Les

au profit du souverain, en entrant en société, pour obtenir la paix qui caractérise la fin de l’état de nature et conditionne le bonheur. - 24 - Hegel (1770-1831) Dans la présentation habituelle de l’histoire de la philosophie, Georges Guillaume Frédéric HEGEL suit et prolonge inéluctablement Kant. Hegel est assurément un philosophe de toute première importance. Comme Kant, Hegel s’est intéressé au droit. Outre son étude de la constitution de l’Empire allemand (1801-1802) qui ne paraîtra qu’à la