Colonat partiaire

Cependant un système proche du Colonat fut découvert au 2e siècle après Jésus-Christ en Egypte. Il s’agissaient des Tenanciers Libres des terres impériales. En effet, depuis sa conquête et la fin de la période pharaonique, l’Egypte était une terre propriété privée de l’Empereur. Il y a également eut des barbares travaillant dans des domaines royaux, en Province d’Afrique. C’est en 332 que l’Empereur Constantin rédige une constitution reconnaissant et réglementant le colonat en en faisant une institution

aujourd'hui, la loi limite la part du bailleur au maximum au tiers1). Le métayer paie généralement son propriétaire avec l'argent obtenu de la vente de ses produits. S'il lui remet directement ces derniers avant de les vendre, on parle plutôt de colonat partiaire. Le bailleur partage donc avec son métayer les aléas de récolte, contrairement au fermier. Autrefois majoritaire, ce type de bail a toutefois régressé jusqu'à devenir marginal. L'analyse économique a montré que cette formule est inférieure à

l’usine de Sainte Marie par exemple. b) Une nouvelle organisation du travail Après l’abolition de l’esclavage, les propriétaires s’organisent afin de continuer le travail sur les habitations. Trois formes de travail sont proposées : le colonat partiaire, l’association et le travail à la tâche. Néanmoins les colons jugeant la main d’œuvre toujours insuffisante aux Antilles françaises, font appel à des immigrants venus d’Afrique, de Chine et surtout de l’Inde disposant d’un contrat régulier

s’enfoncent dans le lointain, et le texte ne parle plus que de « louage de services ». On pourrait même s’étonner que le « louage » n’ait pas trépassé ; manque de temps pour l’achever, peut-être ? En tout cas, les nettoyeurs n’ont pas manqué le « colonat partiaire », avec les colons du même nom, et ils n’ont pas hésité à virer les « domestiques » de l’article 1953. Cette horreur qu’est la colonisation, surhaussée d’un phonème si proche de la partialité, ne pouvait qu’être épamprée par l’ardeur à la taille

dépouilles de la colonisation dont elle accapare la meilleure part. Par ailleurs, l'Etat légifère pour éliminer les obstacles à l'expansion capitaliste: dissolution des terres collectives dans les périmètres iJ:rigués, interdiction des contrats de colonat partiaire... Cependant, l'Etat et certains organismes financiers internationaux prêteurs ne souhaitent pas que la paysannerie encore nombreuse (65 % de la population) soit trop rapidement dépouillée de sa base foncière. Les risques sociaux et politiques

apparition d’une forme de ferme la VILLA, on centurie les territoires (division en parcelles régulières), adaptation de la villa aux FUNDUS( le terroir) * Mouvements du siècle : fin du monopole du latifundium (la grande exploitation), , colonat partiaire arrive, expansion des surfaces cultivables, début d’une agriculture plus intensive et dynamique=> polyculture autour de la culture principale de l’olivier du verger et de la vigne. Fermier général s’occupe de l’administration de la ferme,

L’objet du contrat : ce peut être un meuble ou un immeuble, un travail (louer son cerveau, ses mains), un objet à façonner (le louage d’ouvrage). Il faut ensuite une rémunération, un prix (merces) ; ce peut être un prix en argent ou en nature. Colonat partiaire : appellation ancienne des baux ruraux. Il faut ensuite un accord de volonté sur l’objet, le prix. L’action locati permet au bailleur de réclamer le paiement du loyer. Le conductor bénéficie d’une action conducti afin de réclamer au propriétaire

existe de très nombreuses variantes. 1° Fermage C'est la forme la plus courante. Ce statut garantit au fermier qui est l'exploitant le maintien dans les lieux par le propriétaire terrien qui lui loue (durée de 9 ans). 2° Métayage (ou colonat partiaire) C'est une variété de fermage mais qui prévoit le partage en principe par moitié des récoltes et des frais entre propriétaire et métayé. 3° Bail à domaine congéable Ici, la propriété des édifices et/ou de la terre sera transféré à l'exploitant

de grandes exploitations. Dans ces cas là, les paysans peuvent posséder des moyens très importants. Le métayage : formule qui vient de l’Antiquité tardive, du bas empire romain. C’est ce que l’on appelle dans le code civil : « le bail à colonat partiaire ». Le loyer est acquitté en nature. Le propriétaire n’apporte pas que le capital fixe, il apporte aussi une partie du capital d’exploitation (semences, bétail…). Cette formule a été très développée dans le France bocagère à l’ouest et au sud-ouest

d’argent), à acquitter à chaque changement de seigneur ou de vassal (1). Les principaux de ces anoblissements furent consentis du XIVe au XVIe s. par les sires de Pons et surtout par les prieurs de SainteGemme (2). 3) BAUX NON FÉODAUX : MÉTAYAGE ET COLONAT PARTIAIRE Il existait enfin, à côté des tenures féodales, des tenures purement foncières, simples contrats d’exploitation de la terre, n’impliquant aucune supériorité du concédant sur le concessionnaire. Ils se rencontrent, surtout à l’époque moderne