Comité de direction

Générale B : la Direction Article 7 – Rôle de l’Assemblée Générale L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’association. Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre , se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire ou à la demande de 1/5 ème des membres. L’Assemblée Générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents. La convocation mentionnant l’ordre du jour est adressée par la Direction à chaque membre

5 GOUVERNANCE  ET ÉTHIQUE 5.1  Gouvernement d’entreprise  5.1.1  Organes de direction  et de surveillance  5.1.2  Respect des pratiques  de gouvernement d’entreprise  5.1.3  Conflits d’intérêt au niveau  des organes de direction  et de surveillance  5.1.4  Organisation et fonctionnement  du Conseil de Surveillance  5.1.5  Les comités spécialisés  du Conseil de Surveillance  132 132 133 5.3  Procédures de contrôle  interne et externe  5.3.1  Objectifs et limites  du contrôle interne 

Comité Contre le Terrorisme Direction Exécutive Bureau de l’information * 1-212-457-1721 * cted@un.org * www.un.org/fr/sc/ctc/ Le rôle du Comité contre le terrorisme et de sa Direction exécutive dans le cadre des efforts déployés au niveau international pour lutter contre le terrorisme L’ONU et les organisations qui lui sont reliées, notamment l’Assemblée générale, le Conseil de sécurité et les fonds, organismes et programmes des Nations Unies s’emploient depuis des décennies à lutter contre

du Conseil d’Administration sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil Structure de gouvernance Organisation et fonctionnement du Conseil d’Administration Les organes du Gouvernement d’Entreprise Les structures de Direction 25 25 26 28 31 Rapport du Président du Conseil d’Administration sur le contrôle interne et la gestion des risques 32 Définition du contrôle interne Description de l’environnement de contrôle interne 32 32 Information financière et comptable

à ce que les affaires de la Société soit gérées pour répondre à ses buts et objectifs et que les intérêts à long terme des actionnaires soit servis. Le Conseil est conscient de sa responsabilité d'engager et d'assurer la continuité de la haute direction qui possède les caractéristiques, les compétences et l'expérience nécessaires pour atteindre les objectifs de la Société et de sa responsabilité pour sélectionner les candidats pour le conseil d'administration possédant les qualifications voulues

Paris, le 13/03/2012 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ----------------DIRECTION GÉNÉRALE C1 INTERNE DIRECTIVE N° 86 LE CONTRÔLE DE LA CONFORMITÉ Directive publiée en français et en anglais ; en cas de divergence, la version française prévaudra. SOMMAIRE 1. 2. 3. LA CONFORMITÉ ET LE RISQUE DE NON-CONFORMITÉ.................................................... 2 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX ................................................................................................... 2 LES ACTEURS

Charte de l’audit interne Adoptée par le Comité d’audit le 24 mai 2012 CORPORATION DE L’ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES DE MONTRÉAL CHARTE DE L’AUDIT INTERNE 1. ÉNONCÉ DE PRINCIPE L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à l’École une assurance sur le degré de maîtrise de ses activités, lui prodigue des conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. 2. MISSION L’audit interne aide l’École à atteindre ses objectifs en évaluant

REVUES DE DIRECTIONS ETAPE QUAND CONTENU PARTICIPANTS RESULTATS ATTENDUS Diagnostique initial QSE Indicateur d’avancement à 100% Résultats du bilan de la situation actuelle de l’entreprise en QSE. Résultat de l’évaluation des risques QSE. Ensemble des chefs de services. Direction. R/QSE. Analyse des différents indicateurs. Prise en compte des idées de chacun (brainstorming) Mise en place d’action correctives ou préventives Validation ou non de l’étape Rôle de la direction Indicateur d’avancement

enjeux et l’importance de l’audit interne en tant qu’instrument au service de la gouvernance d’entreprise et à analyser sa contribution dans la performance du présent processus. Mots clés :Gouvernance d’entreprise, Audit interne, Contrôle interne, Comité d’audit Abstract : The Corporate governance is a living, rich and abundantsubject, which has experienced in recent years major developments, both in academic literature and practical guides. Internal audit is an important mechanism in the process

couvert par le management des risques s’est sensiblement élargi. L’audit interne s’est affirmé et il s’est affermi sur la base d’un professionnalisme reconnu. La crise actuelle conduit donc à une double interrogation : J J sur les organes de direction : ont-ils mis en place des fonctions appropriées de contrôle, de management des risques et d’audit interne ? En ont-ils entendu et compris les diagnostics et recommandations ? sur les fonctions de contrôle interne, de management des risques et d’audit