Comité de rédaction

des procès et l’insuffisance de nombre de coutumes. Le projet est encore prématuré mais fondera la méthode comparative des conférenciers de coutumes. Et puis l’idée n’est pas perdue. C’est François Hotman 1567 qui dans l’Antitribonienpropose la rédaction d’un code en français réunissant tous le droit tant public que privé. Les Etats généraux du XVIe s. réclament au moins la simplification du droit en remettant à l’honneur l’expression de « code ». Des magistrats suivent comme Barnabé Brisson (1587)

l’ISIAM et le corps professoral pour avoir assuré la partie théorique de ma formation. Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à mon professeur encadrant, Mme Mounia Khal-Laayoun de la faculté de gestion Universiapolis qui m'a beaucoup aidé lors la rédaction de mon rapport de stage. Je la remercie pour son écoute et ses conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport qu’elle m’a apporté lors des différents suivis.. Je tiens à remercier vivement mon encadrant de stage, Mr Mohammed El Ouarrade

assiste le DG par ses avis, ses expertises, et elle a le devoir de l'alerter lorsque des risques ou opportunités se présentent. Les décisions essentielles concernant le SI sont prises lors de réunions du comité de direction générale, dans une configuration spécifique que l'on baptise « Comité Système d'Information » (CSI). Le CSI est composé des MOAS (c'est-à-dire du DG et des patrons des divers métiers de l'entreprise, DGA ou directeurs. Chaque MOAS est accompagné au CSI par son MOAD qui lui sert

|les lundis il y a une réunion de rédaction et la | |« Le monde diplomatique (ou monde « diplo ») est né en |« Ce journal ne rencontre pas tellement de problème, il n’est pas en but à la censure : ni l’Etat ni|sélection de l’information se fait par un comité de | |1954 comme supplément au journal Le monde, il a été fondé |les entreprises ne peuvent censurer car il y a des preuves ( : avec un manque de preuves des |rédaction. »

la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ». En 1990, le règlement 90/08 du Comité de la Réglementation Bancaire et Financière impose aux établissements de crédit de se doter d’un système de contrôle interne et en définit les objectifs : a) « vérifier que les opérations réalisées par l’établissement ainsi que l’organisation et

contrôle de constitutionnalité en 1974 et en 1992, du financement de la sécurité sociale en 1996 ou du droit communautaire dérivé en 1992 ; toutes avaient pour but de ce rééquilibre. Plus récemment, cet objectif s’est vu assigné en juillet 2007 au comité Balladur qui fut à l’origine de 43 propositions sur un total de 77 et qui aboutit sur la révision de juillet 2008.« Il est temps de rétablir les équilibres entre l’institution Présidentielle, le gouvernement et le Parlement » disait Jacques Chirac

l’ISIAM et le corps professoral pour avoir assuré la partie théorique de ma formation. Tout d'abord, j'adresse mes remerciements à mon professeur encadrant, Mme Mounia Khal-Laayoun de la faculté de gestion Universiapolis qui m'a beaucoup aidé lors la rédaction de mon rapport de stage. Je la remercie pour son écoute et ses conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport qu’elle m’a apporté lors des différents suivis.. Je tiens à remercier vivement mon encadrant de stage, Mr Mohammed El Ouarrade

délégués syndicaux qui négocient avec l’employeur. Mais pour favoriser la négociation dans les petites entreprises dépourvues de délégués syndicaux, un accord peut être conclu, sous certaines conditions, par les représentants élus du personnel au comité d’entreprise (ou à défaut par les délégués du personnel) ou, en l’absence de représentants élus, par un salarié spécifiquement mandaté. La négociation peut être obligatoire (avec des thèmes et un rythme imposés) ou libre. Dans tous les cas, les accords

autres compagnes des chefs de DF, alors qu'elles assistent à toutes les réunions de rédaction. En revanche, Suzanne Buisson, cofondatrice du Comité d'action socialiste (CAS) en est la trésorière jusqu’à son arrestation. Une seule femme, Marie-Madeleine Fourcade, est chef de réseau (en faisant croire aux Britanniques que le vrai chef d'Alliance est un homme). Aucune n'est chef d'un mouvement, d'un maquis ou d'un Comité de Libération, ni commissaire de la République ou ministre à la Libération. Seule

l’entreprise et du référentiel MASE 7 Objectif d’une certification MASE 8 2. Présentation du MASE 8 a) Un référentiel 8 b) Système de management 9 c) La certification 10 3. La fusion Mase-Uic 12 a) Présentation 12 b) L’organisation. 12 c) Les comités de pilotage régionaux MASE 13 d) Coût du mase 14 II. PRESENTATION DU PROJET 15 1. Objectif et définition du projet 15 2. Périmètre du projet 15 3. Méthodologie du projet 16 4. Les ressources du projet 16 5. Planification du projet 18 III.