Comité des finances

PARTIELLE DE LA MAITRISE EN ADMINISTRATION DES AFFAIRES (MBA 3558), CONCENTRATION: GESTION DES PME Thème : Finance islamique : Développement, pratique et analyse de certains aspects liés à sa réglementation Par : Abdenbi Hord Encadré par : M. Jamal Tlaty, professeur associé à ESIG, Rabat 2èmecohorte MBA-UQTR ESIG, Rabat (Maroc) (Programme 3558/ 2006-2) Juillet 2009 1 Finance islamique : Développement, pratique et analyse de certains aspects liés à sa réglementation Sommaire Sommaire……………………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC Ministère de l'Economie et des Finances 'Ir Note de présentation du projet de loi n° 103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés Le retour d'expérience, depuis l'entrée en vigueur de la loi n° 34-03 du 14 février 2006 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés, notamment en matière de supervision bancaire, et les enseignements tirés de la crise financière internationale mettent en exergue la nécessité d'instaurer des dispositifs

.........................................................................78 Élaboration et communication des états financiers.............................84 Gestion de l’audit des états financiers annuels ....................................88 Le Comité d’audit de la CEDEAO .....................................................91       Page 2 of 100 Manuel de procédures comptables Introduction 1. Contexte Le Règlement financier, tel qu’approuvé par Décision C/REG/ ……….du Conseil des Ministres

touristiques : ils "assurent les missions d'accueil et d'information des touristes ainsi que de la promotion touristique de la commune en cohérence avec le comité départemental et le comité régional du tourisme" Les comités départementaux du tourisme 7 . Les comités départementaux du tourisme (CDT), organismes associatifs crées et financés par le conseil général, sont des outils de préparation et de réalisation de la politique touristique des départements. Ils assurent "l'élaboration

monétaires, en vue de doter le Maroc d’un dispositif de supervision bancaire au diapason des standards internationaux. Le nouveau cadre législatif et réglementaire s’inscrit, en effet, dans la droite ligne des normes édictées en la matière par le Comité de Bâle. Ce texte fondateur, qui est également le fruit des enseignements tirés de la mise en œuvre de la précédente loi bancaire de 1993, apporte des innovations majeures de nature à permettre à Bank Al-Maghrib de s’acquitter dans de bonnes conditions

société émettrice, par circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib, après avis du Comité des établissements de crédit visé à l'article 19 ci-dessous. Article 9 : Les établissements de crédit peuvent être autorisés à effectuer des opérations autres que celles visées aux articles premier et 7 de la présente loi. La liste de ces opérations est fixée par arrêté du ministre chargé des finances après avis du Comité des établissements de crédit. Seules peuvent être autorisées, dans ce cadre, les opérations

immobiliers, pour lesétablissements qui effectuent, à titre habituel, des opérations de crédit-bail. Les établissements de crédit peuvent être autorisés à effectuer des opérationsdont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des finances après avis du Comité desétablissements de crédit, vu qu’il s’agit d’une simple énumération n'est pas exhaustive mais illustrative. Néanmoins, ne peuvent être autorisées dans ce cadre que les opérations qui sonteffectuées habituellement par les établissements

remerciements à ceux qui m’ont aidée et encouragée de près ou de loin afin d’accomplir ce projet. Mes remerciements particuliers sont destinés à Mr Bourassi Omar chargé du règlement des dépenses et Mr Bouryad faouzi chef du Département Comptabilité Finances de la Banque Populaire de Meknès. INTRODUCTION Au bout de d’un an de formation en gestion des entreprises, il est nécessaire d’effectuer un stage au sein d’une entreprise. L’expérience professionnelle est la clé de réussite

Nature de l’outil: Modèle d’établissement d’une offre de conseil, permettant de répondre de façon structurée à la demande d’un client. Pour l’exemple,  le mandataire (client) est la Division Recherche et Développement, rattachée au Département des finances)  et le mandant (le consultant) est le cabinet Les Consultants Associés. L’offre s’articule en 7 étapes et aborde les thématiques suivantes : o o o o o o o Base de l’offre Notre compréhension du mandat Notre approche méthodologique Le déroulement

infiniment chaque personne ayant participé de près ou de loin à l’élaboration de ce travail en me fournissant aide et soutien. INTRODUCTION  CHAPITRE I : PRESENTATION DU GROUPE BANQUE POPULAIRE DU MAROC Historique Organisation : 1-1 Le comité directeur. 1-2 La Banque Centrale Populaire (BCP). 1-3 Les Banques Populaires régionales, (organismes de proximité). 1-4 Relation entre la BCP et les BPR. 1-5 Les fondations banque populaire. CHAPITRE II : ORGANISATION D’UNE SUCCURSALE 2-1 L’animation