Commentaire 22 Janvier 2009

tribunaux de commerce 2SAE06 NAF rév.2, 2008 : NACE rév.2, 2008 : 16% 70.22Z 70.22 Prévisions 2014 Croissance du PIB en France (vol.) CA des cabinets de conseil (val.) 4% +4,0% 0% -1,5% -1,0% -4% 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012e 2013e 2014p -0,5% -1,0% 0,0% -1,5% 36,5% 52,0% 7,0% 3,4% (*) Estimations Leaders (*) ACCENTURE CAPGEMINI CONSULTING CGI BUSINESS CONSULTING FRANCE CSC COMPUTER SCIENCES IBM GBS KPMG MCKINSEY & CIE THE

outils et système de production. Puis je mettrai en évidence les points forts et points faibles de l’exploitation dans son environnement et dans ses itinéraires techniques. Ensuite, j’étudierai la situation économique et financière pour l’exercice 2008-2009. Les points forts et les points faibles m’amèneront enfin à étudier les projets qui pourront être envisagés afin d’améliorer la rentabilité de l’exploitation qui est l’un des objectifs des associés. FICHE D’IDENTITE STATUT : EARL FLORIN

de suivi de la part de l’organisme en charge de l’accompagnement du porteur de projet 17 VI) Annexes 18 A) Arbre à produits / services 19 B) Présentation des produits 20 C) Plan de communication 21 D) Détermination du reste à vivre 22 Présentation du créateur et de son entreprise 3 Le créateur |Nom, prénom |Duleu Guillaume

Toulouse ENSIAME Valenciennes CONCOURS D’ADMISSION aux écoles recrutant en banque d’épreuves des concours communs polytechniques : voir liste au dos de la notice LA PRESENTE NOTICE VAUT REGLEMENT DES CONCOURS Clôture des inscriptions : le 15 janvier 2010 à minuit G R O U P E C O N C O U R S P O L Y T E C H N I Q U E S SOMMAIRE NOTE PRELIMINAIRE ................................................................................................................................... 1

une approche simple, admet un décalage entre l’appréhension fiscale des résultats des sociétés de personnes et leur répartition juridique (B). A. Le particularisme des cessions de titres de sociétés translucides Avant toute tentative de commentaire, nous devons à titre liminaire, mentionner les textes applicables au régime d’imposition des sociétés de personnes. L’article 8 du CGI dispose que « sous réserve des dispositions de l’article 6, les associés des sociétés en nom collectif et les

Décembre 2009 From Horizon Croissance Le Marché du Luxe Par Isabelle Ardon , propos recueillis par Nadège VISSOTSKY Le marché du luxe a subi la crise comme les autres secteurs. Cependant les grandes marques tirent mieux leur épingle du jeu que les petites et moyennes sociétés par Isabelle Ardon. Horizon croissance : Le marché du luxe présente la caractéristique d’être un marché cyclique tout en ayant une croissance structurellement supérieure à celle de l’économie en général- Quelles en sont

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS N°2008/05/19 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n° DGI 2008/46 NOTE COMMUNE N° 22/2008 O B J E T : Commentaire des dispositions des articles 41 à 44 de la loi n°2007-70 du 27 décembre 2007 portant loi de finances pour l’année 2008 portant harmonisation des règles fiscales relatives aux amortissements avec les règles comptables. ANNEXE : Copie du décret n° 2008-492 du 25 février 2008, fixant les taux maximum

Overheidsopdrachten & -Overeenkomsten 2012/1 Table des matières Inhoudstafel Doctrine Rechtsleer 5 Jurisprudence Rechtspraak 63 Cass. (3e ch.), 5 mars 2011 – Arrêt no S.09.0096.F 71 C.E., 10 novembre 2011 – Rapport (extraits) et Arrêt (extraits) 87 C.E., 22 novembre 2011 – Rapport (extraits) et Arrêt (extraits) Actualités Actualia Mots clés Kernbegrippen Chronique de doctrine et jurisprudence publiées en 2011 : droit des marchés et contrats publics ANN LAWRENCE DURVIAUX, THIERRY DELVAUX, D. FISSE ET

Annick BATTEUR, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Rémy CABRILLAC, Marie­Anne FRISON­ROCHE, Thierry REVET, Libertés et droits fondamentaux, 16 ème éd., Dalloz, 2010. Jean CARBONNIER. Droit civil. t. 2. La famille, l’enfant, le couple. 21éme éd. Refondue. Paris : PUF, 2002. Gérard CORNU, Droit civil ­ Les personnes, Montchrestien, 13e éd. 2007. Patrick COURBE, Droit civil. Les personnes, la famille, les incapacités, Mémento Dalloz, 7e éd. 2009. Patrick COURBE, Droit civil, les personnes, la famille

depuis 2008 par clientèle 20 15 10 5 0 -5 -10 -15 -20 -25 -30 janv. mars mai Clientèle française Clientèle étrangère Ensemble juil. sept. nov. janv. mars mai juil. sept. nov. janv. mars mai juil. sept. nov. janv. mars mai juil. sept. 2008 2009 2010 2011 Note de lecture : en octobre 2011, par rapport à octobre 2010, les nuitées de la clientèle étrangère ont augmenté de 2,7 %. Sources : Insee, DGCIS, partenaires régionaux. I La fréquentation française est nettement plus dynamique