Commentaire 22 Janvier 2009

A) 47 18 B) 40 18 C) 47 18 D) 40 18 E) 47 29 65 29 58 22 65 26 57 27 76 18 20. Le chiffre d’affaires de la start-up AND-GO a triplé en 2010. Celui de son principal concurrent a doublé dans le même temps. En 2009, le chiffre d’affaires de AND-GO représentait un quart de celui de son concurrent. Une multinationale projette de racheter les deux start-up et observe leur chiffre d’affaires global. Elle constate qu’entre 2009 et 2010 il a été multiplié par : A) 1,5 B) 2,2 C) 5

alimentaires 10.000 DH • Divers 8.000.000 DH Résultat fiscal (bénéfice)…………………………………...300.000 DH T.A.F : Procédez à la liquidation de l’Impôt au titre des exercices 2009 et 2010 sachant que la déclaration du résultat fiscal déposée au titre de l’exercice 2009 comporte les données suivantes : • CM 100.000 DH • IS 130.000 DH Solution 1- Les conditions de déductibilité des charges, elle doivent : • Etre rattachées à la gestion de la

l’argent porté sur le compte pour payer le chèque (en cas de saisie sur le compte par exemple). Jusqu’à la fin de l’année 2008, l’émission de chèque sans provision était un délit puni par le code pénal. Mais cette loi a été abrogée. Depuis le 1e janvier 2009, l’émission de chèque sans provision n’est plus un délit au Sénégal et dans tous les pays membres de l’Union monétaire ouest africaine (Uemoa). Le «chèque sans provision» a toujours été considéré comme un délit au Sénégal. L’article 39 du code

principaux acteurs de l'agroalimentaire dans le monde. Elle produit et commercialise un large éventail de produits et de boissons pour l'alimentation. Elle se veut comme un des principaux innovateurs en la matière en Europe. Son chiffre d'affaires de 2009 (7,09 milliards) la porte au 48e rang mondial des plus grandes entreprises. Nestlé ne se voit plus seulement comme une entreprise d’industrie agroalimentaire, mais comme une entreprise de nutrition et de bien être. Par ailleurs, selon Richard

BALLADUR SUR LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES Patrick Le Lidec E.N.A. | Revue française d'administration publique 2009/3 - n° 131 pages 477 à 496 ISSN 0152-7401 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2009-3-page-477.htm Pour citer cet article : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Le

mondiale des internautes en 2008 Progression du nombre d’internautes Monde Début 2009: 1,5 Milliard d’internautes début 2009 (1) France Début 2010: Plus de 35 millions d’internautes (2) soit environ 66% de la population.+7% vs 2009 17 millions de foyers ont accès à Internet (1) l’Union internationale des télécommunications (2) Source : Médiamétrie//NetRatings - Tous lieux de connexion - France - Janvier 2010 Profil des internautes • Plus jeunes vs proportion population française

Commentaire D’arrêt : 1ère chambre civile de la cour de cassation du 29 Avril 1960 (D.1960.294, note de M. le cons HOLLEAUX) I - Analyse : A - Les Faits 1) Faits Matériels Date | Fait Matériel | Date inconnue | Mr A conclu un premier contrat de Mariage. Union qui donnera naissance à deux filles | 24 Avril 1924 | Promulgation de la loi du 25 avril 1924 codifiée à l’article 331 du code civil ne permettant pas la légitimation et reconnaissance des enfants adultérins

une société basée à Genas, qui opère dans le transport de marchandises et plus précisément dans la livraison quotidienne de colis ou de palettes en Rhône-Alpes. La société a été crée en 2005 pour une activité de petits prestataires puis rachetée en 2009 avec ses 10 salariés par Mathieu BARBAN. Aujourd’hui l’entreprise compte 50 salariés dont 47 chauffeurs ainsi qu’une une flotte de 37 véhicules géolocalisés de 3m3 à 85m3. En 2011, l’entreprise choisit de se diversifier et démarre une activité de transport

minoritaires y sont enfin aussi autorisés, mais sous certaines conditions (voir plus loin). À noter que les instruments de fonds propres qui ne satisfont pas aux nouveaux critères pour être inclus dans le CET1 seront exclus de cette catégorie dès le 1er janvier 2013. Toutefois, les instruments répondant aux trois conditions suivantes seront éliminés progressivement, à horizon 10 ans, selon le calendrier décrit ci-dessus :  émission par une société autre qu‟une société par actions ;  comptabilisation

marché encore élitiste 19 6. Niveau d’application des normes comptables en Europe 20 7. Tableau récapitulatif des normes IAS/IFRS, les interprétations et les projets en cours 21 7.1. Les normes 21 7.2. Les interprétations des normes 22 7.3. Les projets en cours 22 8. Qu’en est -il en Algérie ? 23 9. Textes réglementaires relatifs au Plan Comptable National 23 10. La réforme du PCN 24 10.1. La loi portant système comptable financier 25 10.2. Les quatre avantages indéniables du SCF 26 10