Commentaire 3 Novembre 2011

et des télécommunications SDSIT 2011-2015 « Adapter, compléter et mobiliser le système d’information au service de la nouvelle stratégie de l’IRD » SOMMAIRE Résumé 4 I. L’alignement stratégique du SI 6 II. Le SI de l’IRD, au terme des investissements 2002-2010 7 III. Les enjeux de l’Institut pour lesquels une mobilisation du SI est attendue 8 IV. Les orientations SI par grandes fonctions ; les projets à conduire 9 V. Le plan d’actions 2011-2015 ; les ressources mobilisées ;

courriels, et la prise de photos de personnes se trouvant dans les rues ). La CNIL a donc dit à la société GOOGLE, en mai 2010, de régulariser sa situation. Mais comme Google ne l’a pas fait, la CNIL a prononcé à l'encontre de la société, le 17 mars 2011, une amende de 100 000€ Lorsque les google cars nous prennent en photo dans la rue, cela est-il une atteinte a la vie privée et au droit à l’image car on est dans l’espace public mais on a pas donné notre accord pour être pris en photo. Le

L’ENVIRONNEMENT FINALITE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT GUIDE DU MEMOIRE DE FIN D’ETUDES Guide du mémoire de fin d’études – 13/09/2011 -1- SOMMAIRE Procédure relative au MFE ...................................................................................... 3 SYNTHÈSE ET CALENDRIER............................................................................................ 3 DÉPÔT DU SUJET DE MFE ........................................................................................... 4 APPROBATION

sur l’opinion publique Nous baserons notre enquête sur 3 principaux chanteurs et groupes ivoiriens qui sont : Tiken Jah Fakoly Magic System Alpha Blondy    I/Les crises ivoiriennes La crise politico-militaire en Côte d'Ivoire commence le 19 septembre 2002, un début de solution se profile le 24 janvier 2003 avec la signature de l’accord de Linas-Marcoussis. Cependant, un problème en novembre 2004 remet en cause toutes les avancées obtenues. Une solution

Séance 3 - Le principe de légalité Commentaire d’arrêt CEDH, Soros contre France (6 octobre 2011) « En matière criminelle, il faut des lois précises et point de jurisprudence » affirmait Portalis, figure majeure du droit ayant participé à la rédaction du Code civil de 1804. Par cette déclaration, nous comprenons qu’en droit pénal, il est essentiel que les dispositions soient claires et précises, pour laisser le moins de place possible à l’interprétation des lois par les juges, et ainsi assurer la

édition 2013, pédagogique, parfois un peu trop léger sur l'aspect doctrinal Martine Lombard et Dumont – (même chose) chez Dalloz hypercours (ouvrage condensé accompagné d'exercice), moins détaillé qu'un vrai manuel, à consulté en second édition 2011 Bertrand Seiller – droit administratif en deux tomes en poche, un peu court pour le programme, mais réflexions très intéressantes, édition 2013 Classique en devenir : Truchet – Puf Droit administratif 2013, conception récente, vision moderne

religieux, consacrées aux principaux cultes pratiqués en France. Ces émissions, réalisées sous la responsabilité des représentants désignés par les hiérarchies respectives de ces cultes, se présentent sous la forme de cérémonies cultuelles ou de commentaires religieux ». « Mais s’y ajoutent des avenants négociés chaque année avec chaque culte – Conférence des évêques, FPF, etc. – et prévoyant des rendez-vous supplémentaires : messes de minuit, conférences de Carême, assemblée du désert, etc. », rappelle

n°1 : L’existence et l’individualisation de la personne physique Semaine du 11 février 2013 au 16 février 2013 : Séance n°2 : L’identification de la personne physique par le nom et le prénom Semaine du 18 février 2013 au 23 février 2013 : Séance n°3 : Les personnes morales Semaine du 25 février 2013 au 2 mars 2013 : Séance n°4 : Les incapacités d’exercice : le mineur Semaine du 11 mars 2013 au 16 mars 2013 : Séance n°5 : Les incapacités d’exercice : le majeur Seconde Partie : Le Droit de

Commentaire de la décision du conseil constitutionnel N°854-2012 Note sur la décision du conseil constitutionnel n°854-2012 n°85402Le contrôle de la constitutionnalité de la loi 02-12 relative à la nomination dans les hautes fonctions Par Marouane El Hajjaji El Idrissi Marouane Master Droit Public et Sciences Politiques Semestre 1 Matière : Droit Constitutionnel Master Droit Public et Sciences Politiques « Droit Constitutionnel » Semestre 1 Marouane El Hajjaji El Idrissi Commentaire

STRATEGIE A 3 ANS 15 1) Notre segmentation 15 2) Nos objectifs 15 3) Stratégie de communication 15 4) Plan de la boulangerie 16 5) Forces et faiblesses 17 6) Plan d’action 17 ⎫ De avril à juin 2009 : 17 ⎫ De juillet à novembre 2010 : 17 ⎫ De septembre à décembre 2010 : 18 ⎫ Janvier 2011 : Ouverture 18 PREVISIONS D’ACTIVITE 19 1) Chiffre d’affaires et marge 19 2) Effectifs 21 DOSSIER FINANCIER 22 1) Financement du projet 22 2) Compte de résultat prévisionnel (en K€) 22 3) Bilan