Commentaire Arret 26 Octobre 2011 Commune De Saint Denis

professeur Sous la direction de Françoise Lagache Agrégée de Lettres modernes Université de Nantes et Éric Pellet Agrégé de Lettres modernes Université de Paris XII – Val-de-Marne Marianne Chomienne Agrégée de Lettres modernes Collège Charcot, Saint-Malo Sylvie Fontaine Agrégée de Lettres modernes Responsable théâtre – éducation Nouveau Théâtre d’Angers Dominique Haubert Agrégée de Lettres modernes Académie de Paris Eva Mouillaud Certifiée de Lettres modernes Collège Évariste Galois, Nanterre

et classique (en d’autre terme ancien). Le droit constitutionnel a évolué, c’est l’évolution de ce droit lui-même qui a entrainé le droit de la démocratie. Droit constitutionnel ancien est dissociable de la démocratie Le droit constitutionnel, Denis Baranger « Il n’y a pas toujours eu de droit constitutionnel peut être un jour n’y en aura t-il plus » C’est faux. Dès qu’il y eut un chef non imposé par la violence il y a toujours eu un droit constitutionnel car il suffit qu’il y ait un pouvoir

N° 272 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2011-2012 Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 janvier 2012 RAPPORT D´INFORMATION FAIT au nom de la délégation sénatoriale à la prospective (1) sur le commerce électronique, Par M. Joël BOURDIN, Sénateur. (1 ) Cette déléga tio n est co mpo sée d e : M. Jo ël Bou rd in , présid en t ; Mme s Natach a Bouch art, Bern ad ette Bou rzai, MM. Vin cent Cap o-Can ellas, Yvon Co llin , Mme Év elyne Didier, M. Alain Fou ch é, Mme Fabienne Keller, MM

1 re HISTOIRE Questions pour comprendre le XXe siècle Sous la direction de Guillaume BOUREL Professeur en classes préparatoires au lycée Auguste Blanqui à Saint-Ouen (93) Marielle CHEVALLIER Centre national de documentation pédagogique (75) Marianne BOUCHERET Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en classes préparatoires au lycée Jean Jaurès à Reims (51) Ivan DUFRESNOY Professeur au lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles (95) Jérémie FERRER-BARTOMEU

données financières et opérationnelles de 2012 (en millions de dollars, sauf les montants par action) +5,0 % Connexions clients Entrées liées aux activités Abonnés au service mobile BAIIA1 2012 : 3,2 milliards $ 2011 : 2,6 milliards $ +26 % Dépenses d’investissement 2012 2011 10 921ß$ 3 972ß$ 36,4 2 107ß$ 19,3 1 318ß$ 4,05ß$ 3,99ß$ 2,44ß$ 63 10 397ß$ 3 778ß$ 36,3 1 968ß$ 18,9 1 219ß$ 3,76ß$ 3,66ß$ 2,205ß$ 62 5,0 5,1 – 7,1 – 8,1 7,7 9,0 10,7 – 20 445ß$ 6 577ß$ 14 223ß$ 46,2 17,0 21 157ß$

1 HISTOIRE Questions pour comprendre le XXe siècle Marianne BOUCHERET re Sous la direction de Guillaume BOUREL Professeur en classes préparatoires au lycée Auguste Blanqui à Saint-Ouen (93) Marielle CHEVALLIER Centre national de documentation pédagogique (75) Professeur au lycée Guillaume Apollinaire à Thiais (94) Anne DESCAMPS Professeur en classes préparatoires au lycée Jean Jaurès à Reims (51) Ivan DUFRESNOY Professeur au lycée Jean-Jacques Rousseau à Sarcelles (95)

conséquences p.16 C. Le certificat médical conforme p. 17 D. Les inaptitudes partielles et le contrôle adapté p.21 E. Le handicap et le contrôle spécifique ou adapté p.23 F. L’inaptitude totale p.24 4. Cas particuliers p.26 A. Vous désirez conserver le bénéfice de notes p.26 B. Vous avez effectué, cette année, une période en lycée avant de vous inscrire au Cned p.27 C. Vous êtes élève résidant à l’étranger p.28 D. Vous êtes sportif de haut niveau ou espoir p.29 Chapitre 1 6 I ntroduction

accomplie en vue de produire des effets de droit. C’est de ces contrats d’où naissent les obligations contractuelles. LIVRE DEUX : Le droit du contrat I. Les points communs avec le droit de la responsabilité civile Tout d’abord, il y a un point commun car les deux portent sur l’obligation. Cependant, deux autres points communs sont à dégager. La part de la théorie générale (réflexion, idées, fondements, possibilité de prendre de la hauteur sur la matière) est importante en droit du contrat. L’évolution

(cours su prof, mais pas à jour) Louis Favoreu / Les cours constitutionnelles Euzet - Mouton / droit constit -fiches Les recueils de jurisprudence : ils reprennent les mêmes thèmes que les manuels mais suivent les décisions de justice, avec des commentaires. Louis Favoreu / Les grandes décisions du conseil constitutionnel / Dalloz (Très utile pour les TDs, trop complet) Michel Verpeaux / Droit constitutionnel – Les grandes décisions de la jurisprudence / Puf (conseillé pour les TDs, accessible)

  L’évaluation des Soft Skills des Managers de proximité :  tentative de formalisation d’un objet insaisissable ?  1     Sous la direction de Jean‐François CHANLAT      Emilie ARTIGAUD  Christelle AUBIGNAC  Marie‐Line VINDEVOGEL        Octobre 2011                                 SOMMAIRE REMERCIEMENTS RESUME MANAGERIAL INTRODUCTION p5 p6 p7 1ERE PARTIE - REVUE DE LITTERATURE Chapitre 1- La fonction de Manager de proximité aujourd’hui 1°- Evolution historique de la fonction