Commentaire Arrêt Dangereux

empereur Napoléon III. Victor Hugo tente de lancer un mouvement de résistance à ce coup d’Etat, en vain. Il tente alors de fuir mais se constitue finalement prisonnier mais le commissaire lui répond : « M. Hugo, je ne vous arrête pas, car je n'arrête que les gens dangereux » avant de le laisser partir. Hugo décide alors de s’exiler en Belgique le 11 décembre 1851. Le 9 janvier 1852, Victor Hugo est interdit de séjour en France. Août 1852, Victor Hugo répond à son expulsion en publiant « Napoléon

Commentaire d’arrêt Arrêt de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation du 23 novembre 1988. Dans l’intention des rédacteurs du code civil, l’article 1384 alinéa 1er n’avait aucune valeur propre. Pourtant la jurisprudence interpréta cet article comme une règle à part entière, introduisant un régime général de responsabilité. En effet, à la fin du 19ème siècle avec la Révolution Industrielle, la Cour de cassation, dans un arrêt du 30 mars 1896 « TEFFAINE »,  admet la notion de responsabilité

Commentaire composé : Incipit d’ Histoire du fils de Marie-Hélène Lafon « Écrire le silence » c’est ainsi que Marie-Hélène Lafon décrit son écriture stylistique et tenace. Marie-Hélène Lafon, auteure du 21e siècle, est née à Aurillac en France. Fille de paysans, elle s’intéresse au monde rural et au paysage campagnard. Cette professeure de lettres classique écrit des nouvelles et des romans, toujours avec style et porte une grande attention à la sensorialité

Extrait du commentaire composé L'extrait étudié est extrait du troisième chapitre de "Zadig" : Le chien et le cheval. "Zadig" est une oeuvre de Voltaire, auteur du 18ème siècle, siècle des Lumières. Après avoir subi l'infidélité de Sémire et avoir répudié Azora, Zadig se trouve dans la nature qu'il veut étudier. Son esprit d'observation et de déduction lui vaut d'être accusé du vol du cheval du roi et de la chienne de la reine. En effet, il décrit les animaux avec une telle précision qu'on n'hésite

Commentaire d’Arrêt : Ordonnance du président de la Section du contentieux du Conseil d’Etat du 22 décembre 2012, Observatoire international des prisons et autres. « Après l’émotion provoquée le 6 décembre par le rapport du contrôleur général des lieux de privation de libertés sur la prison marseillaise des Baumettes, l’Observatoire international des prisons a réclamé des travaux urgents devant le tribunal administratif de Marseille. L’OIP ne s’était pas satisfait de ces demi-mesures » et a déposé

exigeante renforcée par une interprétation stricte, accord du conjoint afin de pouvoir accès aux biens communs lors d’une saisine,…), cela afin d’être sûr que la caution a pu avoir connaissance de l’étendue de son engagement qui est par nature « dangereux », hors du commun. La caution étant effectivement une personne qui s’engage à payer ce qu’un autre doit, sans rien attendre en retour. Dans cet esprit, le législateur a souhaité protéger fortement la caution au détriment parfois du crédit. Vous

s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment ? Dans une première partie nous allons traiter la contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques. Ensuite dans une deuxième partie, nous verrons

Senet Julien Commentaire de l'arrêt de ma première chambre civile du 28 octobre 2010. L'adage « qui vend le pot dit le mot » ( Loisel )  est considéré comme l'une des justifications de l'obligation d'information et de conseil. Ce qui démontre que cette obligation est ancienne. Elle est d'ailleurs le sujet de l'arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 28 octobre 2010. en l'espèce, un consommateur a acheté à une société du carrelage en terre cuite qu'il a posé

jouée par deux équipes comprenant au maximum 11 joueurs dont l’un sera gardien de but. On traite ensuite des remplacements limités lors de match sanctionné par la F.I.F.A.LOI #4 ÉQUIPEMENT DES JOUEURSCODE 1Un joueur ne pourra porter aucun objet dangereux pour les autres joueurs. Comme des pièces d’équipement à découvert, des bijoux (bagues, colliers, montres, etc.…) des protecteurs articulaires dénudés (ex. : celui du genou) etc.…Ses chaussures et surtout ses crampons devront être approuvés par les

| | |Le Tartuffe, Acte I scène 4 | Commentaire de l’acte I scène 4 du Tartuffe dans l’optique de l’interrogation orale du baccalauréat de français. Introduction : ( Présentation de l’œuvre) On ne présente plus ce grand dramaturge Jean Baptiste Poquelin, dit Molière. Ce comédien a marqué à jamais le répertoire classique français avec de célèbres œuvres telles que l’école des femmes