Commentaire Article 212 Cc

Document de référence 2010 Document de référence 2010 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du

intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de lʼéditeur ou du Centre Français dʼExploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2000, 2005, ISBN : 2-212-11601-2 Avant-propos La dynamique des logiciels libres en général et du système Gnu/Linux en particulier a commencé à prendre de l’importance il y a quelques années, et son succès ne s’est pas démenti depuis. Le scepticisme que l’on rencontrait

stratégies de santé). HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Mai 2008 6 Pertes de connaissance brèves de l’adulte : prise en charge diagnostique et thérapeutique des syncopes 1.6 Version finale des recommandations Les commentaires du groupe de lecture sont ensuite analysés et discutés par le groupe de travail, qui modifie si besoin l’argumentaire et rédige la version finale des recommandations et leur synthèse, au cours d’une réunion de travail. La version finale de l’argumentaire

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 153 Rapport du Président du Conseil d’administration (Article L. 225-37 du Code de commerce) Comité exécutif 154 192 Rapport des Commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce) 193 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires aux comptes 194 204 RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2010/11 Faits marquants de l’exercice 2010/11 Commentaires généraux sur l’activité et le résultat Perspectives Analyse sectorielle

sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. » (alinéa 1er de l'article 40) - « Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. » © Les Éditions Didier, Paris 2008 ISBN 978-2-278-06318-5 Achevé d’imprimer en août 2008 par Jouve - Dépôt légal : 6318/01 Imprimé en France SOMMAIRE Partie 1 CHAPITRE 1 CHAPITRE 2 CHAPITRE 3 CHAPITRE

3, 20 ; Méla, 1, 33 ; Lucain ; IX, :303 et suiv. 5. Conf. Méla. l. c.; Procope, Bell. vand., I, 13, 8. 6. Sur ces marées, voir Polybe, 1. c.; Strabon, XVII, 3, 17 et 20 ; Méla, l. c.: Pline, V, 26 ; Denys le Périégéte, 107, 198 et suiv., et le commentaire d’Eustathe (dans Geogr. gr. min. de Müller, II, p. 109, 112, 232) ; Solin, XXVII, 3-4. 7. Voir à ce sujet Bérard, les Phéniciens et l’Odyssée, I, p. 303 et suiv. L’AFRIQUE DU NORD DANS LE MONDE MÉDITERRANÉEN 35 pleine mer et, dans le port

présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. DANGER © Éditions Eyrolles 2001, Version eBook (ISBN) de l'ouvrage : 2-212-28108-0 Sommaire Cours 1 — Les grandes catégories de réseaux • 1 La révolution des réseaux .......................................................... Réseaux numériques et réseaux multimédias ........................ Le transport des données ....

246 247 247 247 248 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 251 10.1 - Informations concernant la Société 10.2 - Capital social 10.3 - Acte constitutif et statuts 252 255 261 TABLES DE CONCORDANCES 265 Table de concordance – rapport financier annuel (article 222-3 du règlement général de l’AMF) 266 Table de concordance – règlement (CE) 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004 266 94 117 122 122 123 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 9.1 - États financiers consolidés en normes IFRS pour les exercices

intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2009, ISBN : 978-2-212-12427-9 Préface Prolifération de modèles et de sigles, contraintes de plus en plus fortes, exigence croissante de maîtrise de leurs activités : les DSI ne savent plus parfois à quel saint se vouer. Par où commencer ? ISO, CobiT, ITIL, Lean, CMMi…

une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Figll1'e porte absençe et prlsenu, plaisir et déplaisir. (PASCAL) L'UNIVERS RÉVERSIBLE Le bestiaire de Saint-Amant se compose presque exclusivement d'oiseaux et de poissons: prédilection conforme aux tendances