Commentaire Article 2340 Code Civil

système classique Le livre de base du système classique est le journal. Les documents comptables sont enregistrés de façon chronologique sur le journal. [pic] 1-le journal Chaque opération est enregistrée dans un article dite aussi écriture du journal. Chaque article comporte : - La date. - Un ou plusieurs comptes débités. - Un ou plusieurs comptes crédités. - Le libellé de l'écriture. [pic] Remarque pratique : Les documents enregistrés au journal doivent être identifiés par l'inscription

jurisprudentielles. Il faut savoir que la matière a connu récemment un important remaniement. En effet, si les règles relatives aux sûretés étaient originellement cantonnées principalement dans le Code civil, elles ont connu (petit à petit) un éparpillement souvent dénoncé : Code civil, Code de la consommation, Code de commerce, Code monétaire et financier, etc. Cette dispersion des règles était d’autant plus critiquée que, sur le fond, la réglementation était souvent considérée comme inadaptée aux besoins

Enregistrer les dates limites de l'exercice comptable. Si les dates proposées ne conviennent pas, placer le curseur sur ces zones afin d'indiquer les dates souhaitées. Le programme accepte la saisie d'un exercice comptable "à cheval" sur deux années civiles. Un exercice comptable est limité à 36 mois. La saisie doit être réalisée sous la forme JJMMAA (sans séparateurs) Longueur d’un compte : Ces zones permettent de définir la longueur des comptes utilisés en saisie. Renseigner la zone par 0 (zéro) pour

DROIT CIVIL : Régime matrimoniaux et patrimoine Introduction Le droit de la famille comporte deux aspects : -Le premier aspect, ce sont les règles relatives au couple et à la filiation. Il s’agit donc de droit extrapatrimonial. Elles sont dans le Livre I du Code Civil, consacré aux personnes. -L’autre aspect du droit de la famille, ce sont les règles patrimoniales qui découlent inévitablement des premières. Ces règles sont dans le Livre III du Code Civil qui traite des « différentes

documents circulant dans l’entreprise I.6. Notion de fux Séquence n° II : La comptabilité générale 11 II.1. Défnir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Défnir le bilan 12 14 15 B/ Application C/ Présentation du BILAN 16 D/ Variation du BILAN EXEMPLES Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise : 17 20 Flux : 1

circulant dans l’entreprise I.6. Notion de flux Séquence n° II : La comptabilité générale 11 II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan 12 14 15 B/ Application C/ Présentation du BILAN 16 D/ Variation du BILAN EXEMPLES Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise

l’entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 11 12 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16 17 Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise : Flux : 1. RESSOURCES

dans l entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11 12 Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16 Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de entreprise : Flux

| | |II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale | | |II.4. Ie code de la normalisation comptable | | |Séquence n°III. LE BILAN

dans l’entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11 12 Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16 17 20 Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise