Commentaire Composé Germinal Partie 5 Chap 5

___________________________ Cours de Mr DIEMER ____________________________________________________________ ______________________________ ECONOMIE GENERALE ____________________________________________________________ ______________________________ 4ème PARTIE : LE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE CHAPITRE 13 LA MONNAIE ET LE MARCHE MONETAIRE MOTS CLES - Agrégats monétaires (M1, M2, M3) - Anticipations - Banque centrale, banques commerciales - Banque Centrale Européenne (BCE) - Banque de France - Cours forcé

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Bibliographie: Manuel Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle Date des arrêts pas importante. PREMIERE PARTIE: LE DROIT D'AUTEUR INTRODUCTION Droit d'auteur: conception ancienne, on en trouve notion dans des écrits de l'époque romaine. Sa traduction dans le droit a été fonction dans des découvertes, notamment dans l'imprimerie. Jusqu'en 1789 (ancien droit), le droit d'auteur était reconnu aux éditeurs, pas

narratif complexe Œuvre romanesque du XIX Approche par le genre : le roman Vision du personnage et du monde Objectifs spécifiques collège.   Objectifs spécifiques lycée.  Lien entre les activités du projet, les Dominantes programmes et les parties du socle  Construire une culture littéraire évolutive commun de connaissances et de (strates de lecture) compétences relatives à  Acquérir des notions d’histoire littéraire, l’enseignement des lettres. d’humanisme Complémentaires  Formation du

de discours : le genre narratif complexe Œuvre romanesque du XIX Approche par le genre : le roman Vision du personnage et du monde   Objectifs spécifiques lycée.  Lien entre les activités du projet, les Dominantes programmes et les parties du socle  Construire une culture littéraire évolutive commun de connaissances et de (strates de lecture) compétences relatives à  Acquérir des notions d’histoire littéraire, l’enseignement des lettres. d’humanisme Complémentaires  Formation

Les conditions de formation des contrats 3 Le consentement 5 L’existence du consentement 6 La validité du consentement 13 La capacité à consentir 20 L’objet 23 L’objet doit exister 23 La licéité de l’objet 25 La cause au contrat 26 La notion de cause 26 La preuve de la cause 32 Les conditions générales de conformité au droit 33 La conformité à l’ordre public 33 L’absence de fraude 35 Les conséquences de l’abus 36 Titre 2 : Les sanctions de condition de formation des contrats 42 Chapitre

.................................................................................... p. 5 Séquence 2 La critique sociale, du XVIIe siècle au XVIIIe siècle .................................................................................................................... p. 29 Séquence 3 Le Colonel Chabert : les hommes et l’argent Séquence 4 Tragédie et comédie au XVIIe siècle Séquence 5 L’École des femmes : une comédie classique Séquence 6 La poésie, du romantisme

● 508 050 507 RCS Bourg-en-Bresse. TANA BOULOU (Isaac). Adresse : 39 avenue du Jura Centre d’Aumard 01210 Ferney-Voltaire. Commentaires : Transfert de l’établissement principal. 2 - ● 490 910 866 RCS Bourg-en-Bresse. PATUEL (Christian, Patrice, Jean). Activité : Transports publics routiers de marchandises et loueurs de véhicules industriels avec conducteur. Commentaires : Modification survenue sur l’activité. 3 - ● 478 730 005 RCS Bourg-en-Bresse. EL LAYMOUNI (Said). Activité : Commerce en

et bénévolement en 2012 avec reconnaissance de caractères (OCR) au format Word par LI Xiaoxia, enseignante de chinois à l’Université de Bourgogne, que je remercie pour cet énorme travail. Cette version a été entièrement révisée par mes soins à partir de la réédition papier de décembre 1988, puis passée au format pdf « ouvert » (non verrouillé). Cette version se présente avec un sommaire et des liens internes cliquables, et elle permet tout autant le copier-coller que les recherches automatiques

| |                                                 C. - La sponsio | |                         Section 2. - La notion d'obligation à partir de la loi Poetalia Papiria | |                                  § 1. - La loi Poetalia Papiria | |                                  § 2. - Introduction

SOMMAIRE……………………………………………………………………………………..3 TABLE DES ABREVIATIONS ……………………………………………………………………4 INTRODUCTION………………………………………………………………………………...6 1ère PARTIE : L’EVOLUTION DE LA PROTECTION DE L’ENFANT…………………………….12 Chapitre 1 : La genèse de la reconnaissance des droits de l’enfant……………………...13 Chapitre 2 : L’intérêt supérieur de l’enfant……………………………………………….42 2ème PARTIE : LES DOMAINES DE PROTECTION DE L’ENFANT EN DROIT INTERNATIONAL PENAL……… …………………………………………………………………………………75 Chapitre 1 : La protection de l’enfant