Commentaire Constitution 1793 Montagnards

la cité atteint son essor au V° - IV° siècle avant J-C. (Athènes) C’est un cadre territorial restreint. La ville est le noyau de la cité (mais n’est pas toute la cité). Ce cadre abrite une communauté de citoyen qui va vivre selon une constitution. La constitution est le texte qui va régler l’activité des citoyens et le jeu des organes politiques entre eux. Sont exclu les esclaves et les étrangers. Le but est de régler l’activité des citoyens et d’organiser les institutions politiques, sachant que

l’on brodait sur les mêmes notions. Il y a une continuité dans le temps. Les termes en droit sont les mêmes depuis 2001. -Pourquoi est-ce utile de connaître ces fondamentaux ? L’histoire du droit à l’intérêt de faire l’inventaire ainsi que le commentaire et l’analyse des transformations du droit au fil des siècles. Formation de l’esprit importante car cela amène au juriste un recul une vision d’ensemble qui le tient éloigner de l’actualité immédiate qui peut conduire à un droit qui ne tiendrait

DROIT CONSTITUTIONNEL A. HAQUET 17-09-2010 « La loi du règlement » édition LGDJ INTRODUCTION Matière fondamentale : La constitution établit et organise nos principales institutions publiques, et a pour objet de garantir les droits fondamentaux. Pour les juristes, cette matière est fondamentale. Expl : garde à vue Plusieurs périodes : 1ère période : période initiale durant laquelle le droit constitutionnel était le droit du pouvoir politique 2ème période 3ème période 1. Légitimité politique = lien

impérial.                                      C) Les Senatus Consult et les constitutions impériales               A partir de l'Empire, il n'y quasiment que des lois votées, des LEX ROGATA car les Comices ne sont quasiment plus réunis. L'institution qui vote la loi est la sénat. Les sénatus consultes sont très inspirés par l'Empereur qui finira par se passer du sénat en adoptant une norme équivalente à la loi : les constitution impériales.                                                  1- Les sénatus

la même manière, il va s'intéresser à tel ou tel événement. Ils sélectionnent certains traits du réel et en minore d'autres. 2 e rm : Forme juridique et politique de l'histoire : l'histoire constitutionnelle. Nous étudierons les différentes constitution de la France, pas tous les événements. Pour les grands événements politiques : simples rappels. Pas de cours sur le développement du droit Civil ou Administratif. 3e rm : L'Histoire n'est pas écrite à l'avance mais a posteriori. À éviter le

et Venise est tourné vers le beau style, la belle écriture, l’étude des textes anciens et son imitation, ainsi que l’obsession de la langue écrite, avec comme modèle CICERON. C’est à eux qu’on doit le principe de la dissertation : il s’agit d’un commentaire intelligent, qui manifeste la capacité d’écriture et l’étendue des connaissances. Les humanistes d’Europe du Nord sont assez différents : en Angleterre, aux Pays-Bas, en Rhénanie (notamment Palatinat), les humanistes ne vont pas s’intéresser à

coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va perdre de l’importance car il ne joue plus le même rôle qu’auparavant. La loi va changer de forme et l’on parle désormais de constitution impériale. A) La coutume

compte que les pauvres de cette nouvelles sociétés (prolétaires) ne sont pas dans la misère pq ils ne W pas mais ils souffrent justement en raison de leurs situations de W. Déjà au cours de la révolution de 1789, avec la montée en puissance des montagnards (gauche) sacralisation du droit de propriété avec les Lumières: l'utiliser en fonction de l'utilité publique, idée qui sont des critiques du dogme libéral, et vont se renforcer avec la société industrielle (Proudhon « la propriété c'est le vol »)

instruments artificiels de la chimie (fourneaux, dissolvants, etc.). Quatrième livre Il est consacré aux opérations chimiques nécessaires pour utiliser ces instruments et connaître les corps (distillation, fusion, fermentation, etc.). Commentaire C’est un gros ouvrage sur les rudiments de cette science dont l’essentiel consiste en une synthèse, une vulgarisation et une mise à jour de l’ensemble des connaissances en chimie de l’époque : Rousseau explique les grandes thèses des chimistes

nouveau système politique, de type républicain, le Commonwealth and Free State, crée le 19 mai 1649. C’est un gouvernement civil qui est censé gouverner sous ce nouveau régime, mais très vote, l’armée de CROMWELL chasse les parlementaires. Une Constitution écrite est établie, qui prévoit certes l’existence d’un Parlement, mais surtout celle d’un lord protecteur, et c’est CROMWELL qui est nommé. Il meurt en 1658, sa mort affaiblit le Commonwealth, ses anciens partisans deviennent rivaux, l’un deux