Commentaire Coutumier Beauvaisis

ont commencé a systématisé le droit romain. Ils ont entrepris un classement logique des matières juridiques, et ont commencé à examiner de manière systématique le droit qui existait jusqu’à cette époque. Servius est le premier a avoir écrit un commentaire de l’édit du prêteur. Scaevola a écrit 18 livres sur le droit civil. Toute la science juridique d’aujourd’hui procède de cet effort de rationalisation et de systématisation qu’ont mis en place les premiers jurisconsultes. Comment cette science

origines : * Les comtes, * les grands propriétaires fonciers, * les seigneurs châtelains, * Puis les chevaliers. On a en fait 3 éléments : avoir un pouvoir seigneurial, être vassal et posséder la terre et exercer les armes. Le droit coutumier va doter le statut de ces personnes d’un statut juridique. * La condition juridique des nobles Quelles sont les règles déterminant l’appartenance à cette catégorie ? Quelles sont les conséquences de cette appartenance à la noblesse ? *

qui se présente comme le gardien du droit coutumier. Ce rôle suppose que le roi ait à connaitrez de la coutume et doivent veiller à son application. Il doit juger toute contravention toute irrespect du droit coutumier. Pour cela, il entreprend d’ordonner la mise par écrit des coutumes. La mise par écrit dépasse la mission de conservation des coutumes car le roi ne se contente pas d’agir sur la forme du droit coutumier, il infléchit le fond du droit coutumier de sorte à le placer sous son contrôle.

3 Paragraphe 3. La justice retenue 3 Section IV. L’Ancien droit, droit de l’Ancien régime : la naissance du droit français 3 Paragraphe 1. Les ordonnances royales 3 Paragraphe 2. La formation d’un droit coutumier 3 Paragraphe 3. La jurisprudence des arrêts 3 Paragraphe 4. La naissance du droit français 3 Paragraphe 5. Le déclin des droits savants, droit romain et droit canon 3 Chapitre II. La Révolution et l’empire (

coutume. Mais aussi le droit romain dont l'application suppose le respect de certaines exigences, il ne s'applique pas automatiquement. Troisième source le droit canonique. Et enfin la législation royale. Première section: prédominance du droit coutumier. {text:soft-page-break} § 1 la formation de la coutume. a- les éléments constitutifs de la coutume. Le mot de coutume (consuetudo) a toujours fait parti du vocabulaire juridique, mais l'idée de distinguer la coutume comme source du droit

l'objet est honnête doit être respecté. Le droit canonique qui va trouver des solutions imprégnée de morale. Pour illustrer cette influence; prenons l'exemple du droit pénal: supplice corporels fréquent, ces peine vont subsister dans le droit coutumier pénal (peine du sac: infligé au parricide, le condamné était fouetter jusqu'a effusion du sang puis enfermé dans un sac avec quatre animaux vivants considérés comme odieux: un chien, un singe, un coq et une vipère; ce chargement était jeté à l'eau)(peine

majeure constitué par leur situation pécuniaire"8. DEPAMBOUR-TARRIDE Laurence, "Quelques remarques sur l'idée de marché dans l'histoire", Archives de philosophie du droit, 40 (1995), pp. 264-285, avec des citations de BEAUMANOIR, Coutumes de Beauvaisis, n° 1511 et de DELAMARE, Traité de la police, Livre V, titre XIV, chapitre XI. 6 FRIER Pierre-Laurent, "La théorie de la nécessité dans l'œuvre de Gaston Jèze", Revue d'histoire des Facultés de droit et de la science juridique, N°12 (1991), pp.

communautaire d’abord, puis personnel d’apprentissage. Il s’agissait au départ d’enseigner une discipline à partir de ses ouvrages fondamentaux, les auctoritates. Celles-ci sont expliquées par le maître au moyen des gloses, par exemple, c'est-à-dire des commentaires pour être progressivement assimilées par les étudiants. Au contraire de nos usages modernes, la lecture selon Hugues établit une relation, bien moins entre un auteur et son lecteur, qu’entre deux lecteurs, l’un avancé, l’autre débutant, réunis

codification de 1804 est influencé par trois sources: -droit coutumier écrit du sud de la France , -droit du nord de la France qui est coutumier -droit romain tel que les savant l’on restitué entre XIII et XVIII. Ces droit sont le produit des habitude et des transaction des sociétés qui les considère comme obligatoire et qui les pratique répétitivement depuis longtemps; c’est vrai pour le droit dit écrit et le droit coutumier car même dans le sud de la France à partir du VI on écrit plus

conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin