Commentaire Coutumier Beauvaisis

Clémence Kelili En vue de l’obtention du Diplôme d’Etat d’Assistant de Service Sociale Session de juin 2004 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier toutes les personnes (professionnels, proches, amis) qui, grâce à leurs conseils, à leurs commentaires et à leur soutien chaleureux, m’ont permis d’élaborer ce mémoire. Ne pouvant tous les citer ici, je tiens à souligner le soutien de ma fille et de mon mari, l’aide particulièrement précieuse de Jacques Lorieux, des professionnelles enquêtées

par ... En vue de l’obtention du Diplôme d’Etat d’Assistant de Service Sociale Session de juin 2004 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier toutes les personnes (professionnels, proches, amis) qui, grâce à leurs conseils, à leurs commentaires et à leur soutien chaleureux, m’ont permis d’élaborer ce mémoire. Ne pouvant tous les citer ici, je tiens à souligner le soutien de ma fille et de mon mari, l’aide particulièrement précieuse de Jacques Lorieux, des professionnelles enquêtées

Les grands juristes développent une technique de commentaire : la glose (annotation en marge des textes) qui consiste à commenter mot à mot. Le premier glossateur s’appelle Irnerius. Ces gloses sont compilées en sommes qui sont des résumés des commentaires systématiques mot à mot. En 1210, un autre glossateur se fait reconnaître pour ses sommes : Azon. En 1230, Accurse rédige « la clause ordinaire de l’ensemble du corpus juris civilis » - commentaire exhaustif qui entraine le dvp systématique du droit

droit. 1. Les notions primitives de jus et de lex Avant la loi des XII tables, le droit romain est coutumier. Jusqu'à la loi des XII tables, les romains ont vécus sous l'empire des usages familiaux qui se sont formés dans les grandes familles de la cité romaine : les gentes. C'est donc dans les gentes, que nait le droit coutumier romain. Ces coutumes forment l'usage des anciens. Un droit coutumier que l'on nomme le mos majorum. Le mos majorum règle donc la vie des gentes. Ce mos majorum au 6ème et

Sud, c’est un droit plus romain. Les coutumes sont toutes écrites, soit dans des décisions de justice, soit parce que quelqu’un décide de mettre ces coutumes par écrit. Le Droit romain a pour particularité d’avoir été écrit à l’origine. Le Droit coutumier est oral au départ et l’on ne se souvient plus de qui a pris la décision de le faire appliquer. On conçoit la coutume comme un produit social. Cette règle est intégrée collectivement et portée collectivement. §2. Définition de la coutume C’est un

plu d'un commentaire purement littéral mais qui va chercher du droit romain des solutions applicables à leur temps. Cette école est celle des post-glosateur. L'influence du droit romain est plus forte dans le sud de la France à tel point que les coutumes vont disparaître progressivement . Le droit romain ne va pas pénétrer le droit romain de la France. La frontière est la Loire du point de vue de la géographie du droit, elle sépare cette France du nord où le droit est d'abord coutumier de la France

pour conséquences que, quand le droit romain sera réétudié dans les universités, c’est tel ou tel aspect du droit romain qui va entrer en vigueur sous l’ancien droit en fonction des hasards de la découverte des textes romains ou en fonction des commentaires qu’en feront les docteurs du Moyen Age. PREMIERE PARTIE : L’EVOLUTION DE LA PROCEDURE CRIMINELLE DE L’ANCIENNE FRANCE VERS LA REGLEMENTATION DE LA PROCEDURE L’Ancienne France désigne toute la période antérieure à la Révolution. En revanche

mortalité juvénile en raison des maladies infantiles (diphtérie, rougeole, etc.). Au total, la moitié des enfants nés n’atteignent pas l’âge adulte au XVIIe siècle et encore au milieu du XVIIIe siècle, comme le disait Goubert dans son étude sur le Beauvaisis, « il faut deux enfants pour faire un adulte ». Doc. 4 Ce document montre une crise agricole et démographique typique d’Ancien Régime. L’envolée des prix du blé est le signe de mauvaises récoltes. Pendant un an ou deux, le nombre des décès double

décision est perçue par les sénateurs romains. Vous montrerez en quoi cet édit est décisif pour l’élargissement de la citoyenneté romaine. » Dans un premier temps, la méthode invite l’élève à décortiquer la consigne afin d’établir le plan de son commentaire. Dans un second temps, pour chaque « tâche » de la consigne, quelques questions guident l’élève à repérer dans les documents les informations importantes et l’incitent à rechercher dans son cours les connaissances utiles pour répondre à la consigne

ce Discours, pour tant que premier de notre temps je me suis hasardé de mettre la Tragédie et Comédie Française entre tes mains » Jacques GRÉVIN, « Brief discours pour l’intelligence de ce Theatre », Le théâtre de Jaques Grévin, de Clermont en Beauvaisis... Ensemble, la seconde partie de l’Olimpe et de la Gélodacrye, Paris, V. Sertenas et G. Barbé, 1562, NP 3. 4Étienne JODELLE, Cléopâtre captive, op. cit., p. VI. 5ARISTOTE, La Poétique, op. cit., p. 53. 26 s’interroger sur le fonctionnement