Commentaire Coutumier Beauvaisis

d’importants conflits, une prérogative qui appartient à l’ensemblée de la cité. A) Le droit monopole du prêtre ( 8e s - 6e s av. notre ère ) Le droit romain primitif ne constitue pas un système et complète des régles abstraites . Ce droit, largement coutumier, est profondément lié à la religion. L’interprétation des règles juridiques est confiées à des prêtres (= des pontifes ) a) Un droit imprégné de religion Comme bcp de droit primitif l’ancien droit romain plonge ses racines dans la religion. Le

famille – est réglé par la coutume, le mos majorum : la « façon d’être » des ancêtres. La coutume a aussi joué un très grand rôle dans les provinces, où les Romains ont laissé subsister les droits propres des peuples vaincus qui étaient bien souvent coutumiers. En 212 apr. J.-C., l’édit de Caracalla admettant tous les hommes libres de l’Empire à la citoyenneté romaine les autorisera à utiliser le droit civil, mais tout en leur laissant leurs usages locaux qui subsisteront ainsi jusqu’à la fin de l’Empire

de l’église servira aussi de modèle. Il se fera dés le 1er siècle. Il apparait comme une œuvre de synthèse entre les règles juridiques contenues dans l’ancien testament et tout les écrits qui ont suivi. Le droit de l’église des 1ers temps était coutumier par actes écrits notamment (décisions émanant de l’autorité du pape, ou décisions prises à l’occasion d’assemblées d’évêques : conciles. Ces décisions sont appelées des canons.) Ce droit aura une grande influence. C) L’empreinte germanique

la date de cette loi romaine des Burgondes est incertaine. Sous les Wisigoths on trouve la loi des wisigoths appelée Bréviaire d'Alaire du nom d'alaire II qui la promulgue en 506. cette loi contient des extraits du code théodosien, des commentaires, des commentaires de certains jurisconsultes romains tels que Gaïus, Pépin. Ce bréviaire est rédigé juste avant la bataille de Vouillè. Pourquoi Alaric fait ça comme par hasard avant une bataille l'opposant à Clovis ? Pour monter aux gallo romains qu'il

même dans le texte mais l'interprétation est différente. Un juge est toujours chargé d'interpréter une réalité et de faire appliquer les textes =>cohérence entre les 2 Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK La doctrine : commentaires faits en dehors d'une procédure, prof, chercheurs, juges,... Complexité à les définir. |2- Le droit est discours | Acquisition du vocabulaire, on passe son temps à revoir les mêmes praticiens (avocats, juges..

romain, dans le droit de l’Église, il y’a du droit romain. Il y’a également des règles juridiques, qui sont contenues dans l’ancien testament. Il y’a aussi les écrits des premiers penseurs, des pères de l’Église. Ce droit à l’ origine, était surtout coutumier, mais de plus en plus, le droit de l’Église va s’exprimer par des actes écrits. Ces actes écrits, il y’avait deux catégories. Il y’a des écrits, qui sont le résultat de travaux des grandes assemblées ecclésiastiques, des assemblées d’évêques. Et

renforcer au sein de l’église du pouvoir des archevêques. Ces faux apparaissent comme un progrès de l’élément juridique. La législation dans son ensemble tente d’unifier le peuple chrétien, on va passer de ce système de lois ethniques au droit coutumier. A cote de l’œuvre de législation des rois carolingiens : la fusion des races (des différentes ethnies) Milieu du 9e siècle jusqu'à la fin du 10e siècle : Double évolution, pendant cette période la population du royaume cesse de se définir

JC: destruction des tables par les Gaulois de Brennus. 410 ap JC: sac (=pillage) de Rome par les Wisigoths d'Alaric. Implique: les XII Tables ne st pas parvenues ds leur texte original. On s'appuie sur la littérature postérieure et sur les commentaires des juristes de l'époque pour les reconstituer au mieux. Objet: reconnaître certains droits aux citoyens et leur permettre de les faire sanctionner en justice. Loi: série de questions concrètes à propos desquelles elle donne aux particuliers

retrouve à coté du droit savant, le droit coutumier. Au bas Moyen-âge il y a plusieurs sources. II. La réapparition du consensualisme dans les coutumes On peut parler de réapparition puisqu’un certain nombre d’auteurs de droit coutumier font apparaître que la pratique doit laisser une place au consensualisme dans la formation des contrats. On trouve surtout des références au consentement dans les coutumes au nord de la France : - ‘Coutumes de beauvaisis’ rédigées au XIII (région dans le bassin

milliers d’actes de la pratique quotidienne (décisions judiciaires…). Les cités mésopotamiennes disposaient de règles précises. -> Le fond du droit est coutumier (usages qui se sont imposés comme devant être respectés). Le droit écrit n’intervient que ponctuellement pour modifier, corriger une coutume. Les tablettes attestent de ce fond coutumier. -> Les droits connaissent des codes, ce sont des œuvres législatives tripartites comprenant prologue, corps de loi et épilogue. Cinq traits spécifiques