Commentaire Coutumier Beauvaisis

(XIIIème-XVème) Section 1 - La volonté d'instaurer un ordre juridique plus unitaire §1 - Maitriser la coutume : de la censure des mauvaises coutumes à leur mise par écrit A - Une intervention royale d'abord timide en matière coutumière B - Les coutumiers du nord de la France C - La rédaction officielle des coutumes : l'ordonnance de Montils-les-tours (1454) §2 - Le renouveau du pouvoir législatif royal (13ème-15ème) A - Les fondements doctrinaux de la renaissance législative B - Caractéristiques

d’un droit d’ailleurs chaque fois que l’assemblée protégeait une loi l’auctoritas la complétait. 3/ Source du droit a/ La coutume La coutume=La seule à être reconduite et dorénavant concurrencer par d’autres sources du droit. Le droit coutumier est à la fois un principe d’organisation sociale, règles religieuses, usages propres à certaines familles. b/ La loi Définition et élaboration de la loi : Pour les romains la loi pouvait émaner de l’autorité publique et des individus.

Princeps (racine latine de « prince », pater) : chef religieux et juge, qui rend des décisions (decretum, au pluriel : decreta) Ces « paters » forment le Sénat (senatus), qui élit un roi doté du pouvoir judiciaire. Le droit romain était un droit coutumier, c'est-à-dire un ensemble d’usages sociaux sanctionnés par les « decreta ». Mais les romains ne considéraient pas la coutume comme étant une règle de droit. Pour eux, le droit est désigné par « jus ». A. Le concept primitif de « jus ». (« jus »

plébéienne, Tiberius Conuncanus va commencer à donner des consultations juridiques. Le monopole de droit passe du Conseil rEstreint au cercle plus large des grandes familles. Les juristes vont commencer à rédiger des traités théoriques de droit, commentaire de la loi des 12 tables. Laïcisation du droit, naissance de la science juridique romaine. Section 2 : Le droit classique romain : IIème siècle avant JC-IIIème siècle après JC : Se forme à l’époque la plus brillante de la civilisation romaine

coutume joue un rôle très important. Le droit français est issue du droit romain. • –d'autre part avec l'histoire de notre droit. La coutume est la principale source du droit français. On parle de l'existence d'un droit coutumier. La rédaction du code civil à permis de transformer le coutumier au légal. Ex : le mariage. (coutume : église droit : mairie la femme prend nom du mari) Droit matrimonial. La coutume d'hier est devenu une loi aujourd'hui. Il y a eu un système de codification depuis la révolution

exclusivement oral formé pour l’essentiel d’usages propre aux groupes familiaux ( les GENTES). La tradition ajoute a ces coutumes un certain nombres de lois attribué au premier roi de Rome. En réalité ces lois sont plus probablement d’anciens pratiques coutumiers qui concerne la religion et la discipline familiale et qui ont été qualifié de loi. b) un droit secret : Parce que le droit est dit par les Dieux, autorité religieuse, qu’il appartient de révéler se droit et de l’interpréter. Ces prêtres ce sont

besoin. Nous vivons avec le droit, nous faisons du droit sans le savoir, comme le bourgeois gentilhomme. Quelles étaient les règles dans l’ancienne France, comment sont-elles apparues, quelles étaient leurs valeurs ? Section I : Le droit coutumier, la coutume La coutume est une source du droit qui a joué un rôle essentiel dans l’époque médiévale, et qui restera une source prioritaire du droit privé jusqu’à la révolution. Paragraphe1 : La coutume, ses principes 1- Les définitions

proche des sociétés moyen-orientales. Le droit est peu dissocié de la religion et les règles qui organisent la société romaine passent pour avoir été donnée par les dieux. Le premier droit civil, au sens strict, est avant tout un droit coutumier. Ce droit coutumier est formé d'usages, certains propres aux grandes familles, d'autres communs à l'ensemble de la cité. Ce droit s'applique pour tout le latium. A ces coutumes, la tradition a ajouté un certain nombre de lois attribuées au plus ancien roi

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

par dieu mais écrites par les souverains. Il s'affirment législateur mais ils se reconnaissent agent de dieu. Dans cette même région l'aspect humain de cette législation tends à l'emporter. Même dans son code d'Ammaurabi va faire sien des usages coutumiers qui sont repris au passé des hommes. Cela signifie qu'en réceptionnant le droit des cieux les rois le complètent, l'adaptent, l'ajustent en fonction des besoins des appétits et des faiblesses de l'homme. Il s'agit en somme de fixer des règles à