Commentaire Coutumier Beauvaisis

Rédactions privées → aucune valeur officielCoutumes importantes : *« très ancienne coutume de Normandie » ( Summa de legibus , fin du XIIe s.), puis « Grand coutumier de Normandie » °Cette coutume est tellement bien rédiger que les juges vont s’en servir et elle va devenir officiel. °Cette coutume sera réviser au 14e siècles. * Conseil à un ami (Pierre de Fontaines

adoptent la méthode mise en place à Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations

l’origine de la Cité il y a le fondement des hommes. « Dans la tradition ». Dikê est mortelle car la justice est fragile, c’est une figure ultérieure de Jésus le Christ, quand il va apparaître il est la résurrection de Dikê. 1ère session : commentaire de texte 2ème session : choix entre deux dissertations. 22/09/2010 §2 : source politique du droit Elle va connaître deux canaux principaux : ils sont propres à la Cité d’Athènes. A. Institutions politiques athéniennes. Influence de grands

Un droit coutumier La coutume : elle est orale, elle provient du temps (de l'inertie, de la répétition du temps), et enfin elle regardée (ressentie par la collectivité comme ayant une force obligatoire). → ces coutumes naissent vraiment de la société, du lien social, elle n'est pas forcément écrite (distincte de la loi par son origine =/= une autorité qui la dicte, mais les usages). À l'écrit on peut remarquer l'existence de la coutume, à la base le droit romain archaïque était coutumier. La coutume

commencé à systématiser le droit romain. Ils ont entrepris un classement logique de matière juridique et ils ont commencé à examiner de façon systématique le droit qui existait jusqu’à cette époque. Servius Sulpicius est le premier qui a écrit un commentaire de l’Edit du préteur. CCL : Le droit moderne provient de cet effort de systématisation qu’ont mis en place les premiers jurisconsultes. La science juridique actuelle émane du droit romain. A l’origine de la science du droit, au 1er siècle,

compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants. Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus 1ère PARTIE : le

coutume », la coutume est répétée dans le temps. Elle est acceptée par la population et son usage est obligatoire : c’est en cela qu’elle se différencie du simple usage social. Enfin, la coutume s’exerce sur un territoire donné, qu’on appelle ressort coutumier, ou détroit. Notons qu’elle peut avoir différentes origines : restes de capitulaires ou d’anciennes lois barbares, autorité seigneuriale… {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Chapitre II : Les droits savants, sources d'un droit européen

et en définitive assez peu fiable dans la mesure où les témoins ne pouvaient pas être très assurés eux même quant au fond du droit qu’ils alléguaient dans la mesure où le résultat était assez aléatoire. Il résulte de ce système juridique quasi coutumier jusqu’au XIIème de grandes incertitudes et des difficultés et ce d’autant plus que jusqu’au XIIème siècle la plupart des coutumes ne sont pas rédigées. Cette oralité est source d’imprécisions, alors que la coutume règle de manière exclusive l’ensemble

est nettement plus cultivée que la Gaulle du nord, qui reste pêtrie de culture alors que l'autre est beaucoup plus marquée par l'oralité. On maintien au sud la tradition de l'écrit. On voit apparaître la différence des pays de droit oral, de droit coutumier et des pays de droit de l'écrit. A travers la culture, si on lit ou pas, la culture romaine semble négligée, l'influence romaine également; mais en revanche, elle n'est pas totalement absente. Il reste un souvenir dans les esprits car ces rois représentaient

(desuetudo). En second lieu, la coutume va surtout perdurer dans les provinces. Avec la conquête du bassin méditerranéen, les Romains ne cherchent pas à imposer leur droit aux peuples vaincus. Ils peuvent conserver leurs droits propres, le plus souvent coutumiers. En 212, l’admission de tous les hommes de l’Empire à la citoyenneté romaine les autorise à utiliser le droit civil, tout en conservant leurs usages locaux (« le droit de cité »). A la fin de la République, le droit romain subit de nouvelles transformations