Commentaire D Arret Droit De L Urbanisme

l’expression conceptuelle de « théories », tout essai pour restituer une histoire des Doctrines se heurterait (pour l’instant) à une autre difficulté. Nous dépendons, pour la lecture des textes anciens, des commentaires dont toutes les œuvres ont été dotées. Les plus anciens de ces commentaires datent des environs de l’ère chrétienne. Ils ne sont pas antérieurs au mouvement de pensée qui, au temps des Han, orienta définitivement la Chine vers les voies de l’ort hodoxie. Ils donnent « l’interprétation

particulièrement dans le domaine des sciences humaines et sociales, le développement massif du photocopillage. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement

Michèle Bénabès, conseillère scientifique au Centre d’analyse stratégique. Elle a bénéficié des remarques précieuses de Loïc Blondiaux (professeur de science politique à l’Institut d’études politiques de Lille) et Jean-Marie Pontier (professeur de droit public à l’université d’AixMarseille 3 Paul-Cézanne). La seconde partie réunit des contributions externes demandées à des spécialistes de la démocratie participative : Antoine Bevort (professeur de sociologie au Conservatoire national des arts et métiers

; Gamme de services : quatre produits de prêt, tous destinés à financer des activités génératrices de revenus ; Services non-financiers (« Business Development Services ») : organisation de foires, fêtes et séances d’information (hygiène, santé, droit) pour les clients du programme. 1 Signification de la note COFACE : Comportement de paiement assez souvent moyen qui pourrait être affecté par un retournement de la conjoncture, mais la probabilité que cela conduise à un grand nombre de défauts

formation professionnelle du ministère de l’Éducation du Québec) qui a conçu et piloté le projet de publication, pour son appui indéfectible. Nous remercions chaleureusement les collaborateurs suivants pour leurs précieux conseils et leurs judicieux commentaires lors de la révision finale du texte : Yves Comtois (Directeur de projets chez SNC-Lavalin Environnement inc.); Michel Gariépy (Doyen de la Faculté de l’Aménagement de l’Université de Montréal); Luc Valiquette (Professionnel du ministère de

MOBILISATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DANS LES QUARTIERS . 101 I - Une mobilisation théoriquement prioritaire des financements de droit commun...................................................................................................... 102 A - Un objectif constamment réaffirmé pour l’Etat ............................... 102 B - Une mobilisation des moyens de droit commun faiblement mesurable ...................................................................................................

particulièrement dans le domaine des sciences humaines et sociales, le développement massif du photocopillage. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement

parcellaire et de la typologie_ du bâti qui s'y insère 6. Celui-ci n'est pris en compte que très globalement. Ainsi dans l'Atlas de Paris et de la Région Parisienne, les problèmes de parcellaire ne sont que brièvement abordés (pp. 74 à 8o du volume de commentaires) à propos des types d'habitations. La carte qui s'y rattache insiste plus sur la datation des bâtiments. La typologie de l'habitat n'y est qu'à peine esquissée. On distingue essentiellement deux types d'habitations : les maisons historiques, bourgeoises

l’élaboration de ce mémoire. Merci également aux Professeurs Pierre M EERTS et Anne S TEENHOUT, au Docteur Tom B AULER, à Monsieur Patrick F RENAY, ainsi qu’à Monsieur Quentin L IVIN, ingénieur à la STL, pour leurs références bibliographiques, commentaires et leurs conseils. Merci à Messieurs Adi M AMA et Benoît-Xavier L AMBERT, pour leur assistance technique, respectivement en S.I.G. et A en L TEX. Enfin, un merci tout particulier à ma famille et mes amis, pour leur soutien moral, leurs conseils

l’action et se synchroniser de manière cognitive [Darses et Falzon 1996 p.125]. Le premier mode de synchronisation (temporoopératoire) remplit des fonctions d’allocation des tâches et d’articulation des actions à réaliser (déclenchement, séquencement, arrêt, rythme et simultanéité), il sert principalement des activités de coordination. Le second mode de synchronisation a pour fonction d’ « établir un contexte de connaissances mutuelles, de construire un référentiel commun » [Visser 2002 p.321]. Dans ce