Commentaire De L Article 61 De La Convention De Vienne Du 23 Mai 1969

20 2.1.1.2. Les autres instances centrales de coordination et d'impulsion ...................................... 21 2.1.1.3. Les outils nationaux ........................................................................................................ 23 2.1.2. L'organisation territoriale..................................................................................................25 2.1.2.1. L'administration territoriale de l'État met en œuvre la politique nationale sur le territoire.......

Paris Siège social : 24, rue du Faubourg-Saint-Honoré – 75008 Paris. Tél. : + 33 (0)1 40 17 49 20. Fax : + 33 (0)1 40 17 49 94. Dépôt légal 2e trimestre 2012. ISBN 978-2-35102-050-0 2011, Hermès, ArTIsAN CONTemPOrAIN 7 9 10 12 15 20 24 27 28 31 61 72 76 81 88 92 96 99 101 107 message de La gérance présentation du groupe Direction du groupe Organes sociaux Six générations d’artisans Chiffres clés Organigramme simplifié au 31.12.2011 rapport d’activité Évolution générale Activité par métier

Mémoire de licence préparé et soutenu par Destin JEAN. ABREVIATIONS ET SIGLES al. art. BEC c.-à-d. C.C. CEP Cf. chap. CNG Const. CSC/CA DUDH éd. ex. ERPI FDSE GDF HCJ ibid. id. JO L.G.D.J. OMIJ op. cit. p. P-A-P P.U.F. sect. U.E.H. alinéa article Bureau électoral communal c’est-à-dire Conseil constitutionnel Conseil électoral permanent confer (se reporter à) chapitre Conseil national de Gouvernement Constitution Cour supérieure des Comptes et du Contentieux administratif Déclaration universelle

African Information Society Initiative AMPS : Advanced mobile Phone System ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (France) ARPANET : Advanced Research Projects Agency Network Art. : Article ARTAC : Assemblée des Régulateurs des Télécommunication de l’Afrique ARTO : Association des Régulateurs des Télécommunications de l’Afrique de l’Ouest ATM : Automated Teller Machine (distributeur automatique des billets de banques)

16 3.1.1 Le climat et la variabilité climatique 16 3.1.2 Les sols et la géologie 16 3.1.3 Les eaux et les fleuve 18 3.1.4 Les écosystèmes 20 3.1.5 La biodiversité 22 3.2 Environnement socio–économique 23 3.2.1 Pressions générées par les différents types de valorisation des ressources naturelles 23 3.2.2 Pressions s’exerçant sur la qualité de l’environnement dans les établissements humains et industriels (environnement urbain) 35 3.3 Les risques de catastrophes naturelles et technologiques 40 3.4

 Michel Beaud Professeur d’économie, Université Paris VII-Denis Diderot (1983) Le mirage de la croissance Tome I La politique économique de la gauche (mai 1981 – décembre 1982) Un document produit en version numérique par Mme Marcelle Bergeron, bénévole Professeure à la retraite de l’École Dominique-Racine de Chicoutimi, Québec Courriel : mabergeron@videotron.ca Dans le cadre de la collection : "Les classiques des sciences sociales" dirigée et fondée par Jean-Marie Tremblay, professeur

De l’écologie à la naissance du mouvement écologiste ................................................ 2 1.1. L’écologie scientifique ......................................................................................... 2 1.2. L’avant et l’après mai 1968 .................................................................................. 3 1.3. De Stockholm à Copenhague................................................................................ 4 1.4. Une question de typologie ..............

furent appliquées à grande échelle. Jacques-Louis David (toujours lui), bien qu’il en fût membre, s’était toujours rebellé contre l’autorité de l’Académie et les privilèges de ses membres, et il en obtint la dissolution en 1793 après un discours à la Convention nationale. Elle fut remplacée le 25 octobre 1795 au sein de l’Institut, tout en créant la troisième classe « Littérature et Beaux-arts » qui réunissent alors la littérature, les inscriptions et médailles et les beaux-arts. Cette nouvelle classe

1958 à 1969 ........................................................................127 V.2.1 La nouvelle constitution .............................................................................................. 128 V.2.1.1 Sa mise en place.....................................................................................................128 V.2.1.2 Aspects essentiels de la constitution de 1958...................................................... 128 V.2.2 La république gaullienne, 1958-1969 ...

Introduction à la protection internationale 3 Chapitre 1 La protection internationale: Développement et responsabilité Principaux objectifs Comprendre l’histoire de l’action internationale en faveur des réfugiés, notamment l’adoption de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés et de la création du HCR. Prendre conscience des défis à relever aujourd’hui pour assurer une protection aux réfugiés. Connaître les divers acteurs responsables de la protection internationale et comprendre