Commentaire De La Loi Des Citations 426

Texte la loi à Rome : Contexte historique : La doctrine est constituée à Rome par les avis des spécialistes du droit. Au Vème siècle, l’importance de cette source est en déclin, par rapport aux siècles précédents. Les jurisconsultes réalise plus de grands commentaires de droit. La doctrine est plus dogmatique, simplifiée. Le véritable pole de création du droit est l’empereur, la doctrine est décadente. Désormais, la législation impériale est la source majeure du droit avec ses quatres types de constitutions :

décembre 530 Commentaire La Constitution « Deo Auctore » (15 décembre 530), Digeste, préface, I. pr. À §8, traduction Jean Gaudemet, Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien. Le texte est une constitution impériale de 530, il est adressé à Tribonien chargé de la rédaction du Digeste. Le Digeste a pour but de rassembler l’œuvre des prudents, c’est-à-dire de la doctrine. Les réponses des prudents avaient une force comparable à celle de la loi. Leur rassemblement aura aussi force de loi. L’Œuvre

plébiscites s’appliquent à l’ensemble des citoyens. Schéma du fonctionnement / Adoption par les lois de la cité MAGISTRATS SUPERIEURS (Consuls / Préteurs) émettent un projet de loi * La LOI est adoptée par les COMICES CENTURIATES * Le SENAT par le biais d’un SENATUS CONSULTE donnant FORCE EXECUTOIRE à la loi = AUTORITAS PATRUM Le droit prétorien tire son nom du préteur qui est un magistrat public. Le préteur intervient au cours du procès civil pour vérifier la validité des procédures

HDD commentaire !!Ulpien, célèbre juristeconsulte de Rome, théorise le pouvoir impérial totale et absolue, à travers sa formule « Quod principi placuit legis habet vigorem », traduit en français par « ce qui plaît au prince à force de loi ». En effet, ici, Ulpien démontre alors que la législation est impériale. En effet, les empereurs légifèrent en émettant directement des constitutions impériales, du nom latin de Constitutiones. Cependant, dans la pratique, l’empereur, chef de l’État, ne fabrique

Les sources du droit sous l’Antiquité tardive romaine I – Les constitutions impériales, la jurisprudence, la coutume A.Les constitutions impériales : l’Empereur ou la loi vivante 1.Présentation des constitutions impériales Le terme de loi vivante (nomos empsychos) attribué au législateur est d’origine grecque, on voit ce terme apparaître dans les monarchies hellénistiques. Son équivalent latin (lex animata) apparaît durant le Haut-Empire (de 27

cela la plèbe va demandée la demande écrit du droit c'est l'origine de la loi des 12 tables: pour obtenir cela la plèbe menace de quittée la ville. Il obtienne gain de cause et va être nommée un collègue les «décinvires» 5 plébiens et 5 patriciant tache de rédigée le droit ce qui va aboutir en -451 a la rédaction de 10 première tables complétée l'année suivante par les 2 de autres d'où la lois des 12 tables. A l'origine loi qui été gravée sur des panneaux des pierres; graver disposition juridique

Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité. L’empire romain est divisé en deux périodes :

devient une coutume obligatoire. A partir de cette théorie de la coutume il va y avoir un problème sur le rôle que joue la coutume à l’égard de la loi. La hiérarchie à Rome existe en faveur de la loi, qui est la source première. La coutume sera tout de même observée lorsqu’un usage est … Suivant cette conception la coutume va compléter la loi lorsque cette loi est silencieuse qu’on appelle la coutume praeter legem. Le problème est plus complexe lorsque la coutume est contra legem, car les auteurs qui

tempéré (Troublé par de grande crises sociales et économiques dû à l'esclavage pour dette) 1050-700 avant J-C le roi garde sa fonction religieuse et partager son pouvoir avec divers institutions : boulé et un Aréopage fonction législative(gardiens de la loi) Les Thémostetes fonction judiciaire 700 avant J-C les rois sont élus pour 10 ans par une assemblé. Tyrannie (Apparais suite à des crises sociales et économique, il n'est que transitoire) Athènes à la fin du7ème. 2 Tyrans : 621 avant J-C Dracon Solon

marquer ce pouvoir il va recevoir un prénom : Augustus à partir de 27. Il n’est que le premier à modifier le droit pour s’attribuer le pouvoir car beaucoup d’autres empereurs vont modifier ces institutions, jusqu’à que ceux-ci aillent jusqu’à créer la loi par leur unique personne sous le bas empire. Il parait donc nécessaire de se demander comment les empereurs romain tout au long de l’empire (entre 27 avant notre ère et 476 de notre ère pour l’empire d’occident, et jusqu’au XVème siècle pour l’empire