Commentaire De Texte Du Tableau De Paris Chap 845

rue des Jeûneurs, 75002 Paris, www.afc-cca.com Association française des contrôleurs de gestion de banque (AFCGB) : 5, avenue Velasquez, 75008 Paris Association des directeurs de comptabilité et de gestion (APDC) : 8, rue Jean-Goujon, 75008 Paris Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion (DFCG) : 99, boulevard Haussmann, 75009 Paris, www.dfcg.com Association nationale des experts comptables stagiaires (ANECS) : 92, rue de Rivoli, 75004 Paris Centre de documentation

de ciment ou à base de résines permet de coller tous types de carrelage sur tous types de supports et de réaliser des joints décoratifs et techniques. Pour les sols, les solutions proposées couvrent de larges domaines d’application : réalisation de chapes neuves ou rénovées, nivellement et finition des sols avant pose d’un revêtement associé, décoration par l’utilisation de mortiers teintés dans la masse. Des produits techniques destinés à des zones de forte affluence comme des centres commerciaux

Sciences économiques et sociales Lycée international Europole, Grenoble (38) PASCAL BINET Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Ambroise Croizat, Moûtiers (73) MARC JAYAT Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Stanislas, Paris (75) GÉRARD LAUREYS Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Albert Triboulet, Romans-sur-Isère (26) LAURENCE MAURIN Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Pierre Béghin, Moirans (38) NICOLAS OLIVIER Professeur de Sciences

Sciences économiques et sociales Lycée international Europole, Grenoble (38) PASCAL BINET Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Ambroise Croizat, Moûtiers (73) MARC JAYAT Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Stanislas, Paris (75) GÉRARD LAUREYS Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Albert Triboulet, Romans-sur-Isère (26) LAURENCE MAURIN Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Pierre Béghin, Moirans (38) NICOLAS OLIVIER Professeur de Sciences

patrimoine national; elle répond à la préoccupation de lutter contre le transfert à l'étranger des oeuvres d'art françaises (S. Lavigne, La dation en paiement par remise d'oeuvres d'art, AJDA 1988, p. 38. – L. Julié, La fiscalité de la culture, Thèse Paris 2, 1999). Une autre exception au principe du paiement en argent a été apportée par la loi de finances pour 1996, n° 95-1346 du 30 décembre 1995 (art. 26), qui a complété l'article 1716 bis du CGI. Les droits de mutation à titre gratuit et le droit

contentieux 247 247 247 248 250 Suggestions bibliographiques 259 Annexe 1: Tableau des principales autorités administratives ou publiques indépendantes Annexe 2: Les professions juridiques Annexe 3: Tableau comparatif des codes les plus récents Annexe 4: Les litiges et le contentieux Annexe 5: Tableau des principaux établissements publics nationaux Annexe 6: Tableau des sources du Droit de la propriété intellectuelle Annexe 7: Tableau des principales servitudes d'utilité publique sur le territoire Annexe

Financiers. Ce document de référence a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de NextRadioTV, 12 rue d’Oradour-sur-Glane, 75015 Paris, ainsi que sur les sites internet de NextRadioTV (www.nextradiotv.com) et de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amffrance.org). TABLE DES MATIERES 1 PERSONNES RESPONSABLES ET COMMISSAIRES AUX COMPTES.....................................

de gestion Diplômé d’expertise comptable Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable http://systemista.blogspot.com/ 2e édition entièrement mise à jour © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054173-7 Sommaire Pour réussir le DCG et le DSCG VII Manuel, mode d’emploi VIII Programme de l’épreuve X Introduction générale 1 CHAPITRE 1 Information comptable et management financier Section

d’expertise comptable Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable http://systemista.blogspot.com/ 2e édition entièrement mise à jour © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054173-7 Sommaire Pour réussir le DCG et le DSCG Manuel, mode d’emploi Programme de l’épreuve Introduction générale VII VIII X 1 3 4 14 52 85 CHAPITRE 1 Information comptable et management financier Section 1 Section

économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable 2e édition entièrement mise à jour © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-054173-7 Sommaire Pour réussir le DCG et le DSCG VII Manuel, mode d’emploi VIII Programme de l’épreuve X Introduction générale 1 CHAPITRE 1 Information comptable et management financier Section