Commentaire Decision 92 308

de Philios, Noack, Mylonas et Kouroniotis. La démonstration, dans le présent ouvrage, repose entière- ment sur les textes d'auteurs grecs ou latins; le livre se présente donc comme un recueil de textes traduits et reliés entre eux par un commentaire. La méthode suivie dans l'ouvrage semble imposée par la nature même des docum,enls. Les auteurs anciens, en effet, ne s'expliquent jamais sur 8 AVANT-PROPOS leur religion mystérieuse — comme du reste sur tout sujet important — avec

de contrôle des attributs ..................... L’aptitude des processus ..................................... L’indicateur d’aptitude des processus Cp ........... L’indicateur d’aptitude des processus Cpk ......... 75 76 77 77 79 80 81 81 87 91 92 94 PARTIE 3 CHAPITRE 1 Section 1. § 1. § 2. Section 2. § 1. § 2. Section 3. § 1. § 2. § 3. LE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ La normalisation ............................................ Les normes ................................................

............................. 2 00 200 200 202 206 2 63 263 263 266 269 3 28 328 328 331 337 339 341 3 46 346 346 347 350 A N N EX ES I Programme d’action de l’Algerie .................................................................. 353 II Commentaires et corrigenda du gouvernement Algérien ............................. 432 T A B LE A U X 1 Les normes et codes sur la gouvernance et la gestion économiques ............... 2 Principaux indicateurs socio-économiques .............................

coûts et l’optimisation des actions » ................................................. Choix des méthodes................................................................. Bilan des méthodes de « l’économie de la qualité » ............... 303 303 308 308 313 319 319 10 Le traitement statistique des données et le management de la Qualité..................................................................................... 10.1 Traitements de données statistiques et management de la Qualité......

solution vaut également pour la légalité criminelle64. Pour ce qui concerne la base légale de la norme jurisprudentielle, la Cour a donné d'amples précisions dans son arrêt fondateur en la matière, l'arrêt Sunday Times contre Royaume-Uni65. Dans cette décision, la Cour donne un sens à la loi à partir de l'expression « prévu par loi ». Ainsi elle considère que cette expression englobe « à la fois le droit écrit et le droit non écrit ». Cela montre que la Cour ne s'intéresse ni à l'origine du texte, ni à

ainsi qu’aux clauses éventuellement, insérées dans le contrat initial. Malheureusement ce n’est toujours pas le cas, la rupture du contrat de crédit peut être qualifiée d’abusive aux vues des circonstances et faits qui ont précédé et motivé la décision de révocation prise unilatéralement par le banquier dispensateur de crédit[36]. En effet l’art. 103 du COC dispose : « Il n’y a pas lieu à responsabilité civile lorsqu’une personne, sans intention de nuire, a fait ce qu’elle avait le droit

requérant que la Convention lui permet d'obtenir une décision de justice, obligatoire, rendue par une Cour européenne mais que, pour ce faire, il convient de saisir un autre organe, la Commission — qui pourra d'ailleurs rejeter sa requête bien qu'elle n'ait pas, par ailleurs, de pouvoir de décision au fond — tout en sachant qu'il risque ainsi, par des détours qu'il ne maîtrise pas, d'obtenir au bout du compte, non pas un arrêt de la Cour, mais une décision du Comité des ministres du Conseil de l'Europe…

différent. I Rapport sur le Système de retraite au Maroc En conséquence, la situation des régimes les plus fragiles va s’aggraver davantage si les pouvoirs publics ne prennent pas, de manière urgente, des décisions de réforme globales, profondes et courageuses. Car, seules ces décisions sont à même d’aider ces régimes à rester pérennes, efficaces et continuer à servir des prestations de retraite à leurs pensionnés. Le diagnostic des différents régimes a permis de relever ce qui suit : • Régime

D. Diderot, Supplément au voyage de Bougainville D’UN TEXTE À L’AUTRE 3 J.-J. Rousseau, Discours sur l’origine de l’inégalité ANALYSE D’IMAGE Man Ray, Portrait imaginaire du marquis de Sade TEXTE 1 D’UN TEXTE À L’AUTRE 1 HISTOIRE DES ARTS 90 91 92 93 94 95 96 97 98 98 98 99 99 100 La représentation du sauvage Exercices d’approfondissement Frontispice de L’Encyclopédie… É. Vigée-Le Brun, Autoportrait… Q. de la Tour, Portrait de la Marquise de Pompadour 1 D. Diderot, Encyclopédie,

faisant des propositions pour renforcer leur efficacité11. L’objectif de l’auditeur interne est donc d’assister les membres du top management dans l’exercice efficace de leurs responsabilités en leur fournissant des analyses, des appréciations, des commentaires pertinents et des recommandations concernant les activités examinées. L’auditeur interne est donc concerné par toutes les phases de l’activité de l’entreprise qui intéressent la direction. Ceci implique d’aller au-delà des aspects comptables