Commentaire Des Novels De Justinien

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur

deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour

l'empire d'Occident. C'est donc le dernier empereur Romulus Augustul. L'Empire romain va disparaître en 476. L'empire romain d'Orient va se prolonger et ce jusqu'en 1453 (date de la prise de Constantinople par les Turcs). L'un des empereurs d'Orient, Justinien, va rédiger une très célèbre constitution : corpus juris civilis. C'est de ce document que l'on désigne au XIIe siècle lors de la renaissance du droit romain. Section première : le droit romain archaïque. La période dite archaïque est celle qui

Introduction à l'Histoire du Droit Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD. Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes. I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ? A. Approche génétique L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'il est pratiqué ici et maintenant) Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre Le danger :

prétorien 1° - Le prêteur 2° - Les avancées du droit prétorien § 2. - Le rôle de la doctrine 1° - Les jurisconsultes 2° - La scientificité du droit § 3. - L'oeuvre de codification 1° - Le Code Théodosien 2° - Les compilations de Justinien Plus encore qu'en droit public, l'influence de l'Antiquité a été déterminante en droit privé. L'essentiel sur ce point vient de Rome, du fait de la supériorité de ses solutions et surtout parce qu'elle a donné au droit un caractère scientifique

consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave se

gouverner). 7) Les compilations de Justinien (533-565) Ces compilations sont décidées dans un climat correspondant à la période de reconquête des territoires pris par les royaumes barbares. Justinien veut réactiver une association qui avait fait toute la force de Rome qui était l’association de la force militaire et du droit. Cette initiative se rattache à une vision politique qui se veut universaliste dans l’esprit de la réunification de la Méditerranée. Justinien commande la réalisation du Code

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

l'Église ds le droit romain Maré nostrum difficile à gouverner depuis Rome, scission entre Orient (->476) et Occident (->1453), capitales resp Rome et Constantinople Loi des 12 Tables (-451), grandes codifications empereurs d'orient Théodose et Justinien Chapitre 1 : Droit romain archaïque Jus civile (droit civil)/Jus gentium (droit des gens) = droit des autres peuples Jus civile = droit des citoyens romains, droit profane, droit de la cité, communauté de citoyens soumis aux mêmes droits et lois