Commentaire Ordonnance Saint Germain En Laye

droit seulement si on dispose d’une action en justice. L’action précède le droit. Ces tables sont détruites en 390 avant JC, lorsque Rome est vandalisé par les gaulois. Ces textes on ne les connait pas directement, mais indirectement du fait des commentaires qu’en ont fait les jurisconsulte, cette loi est considéré par les romains comme la base de leur droit. Ce texte a un grand prestige, c’est la bse de leur droit. L’avancé de ce texte c’est de fixé le droit, permet de consacrer l’égalité juridique

loi de citation. Les fragments des œuvres retenues, reçoivent une légale autorité, doivent être considéré comme s’ils avaient été émis par la bouche divine de l’empereur. Désormais c’est la constitution Tanta(533) qui promulgue le digeste, tout commentaire du digeste est interdit. les institutes : Nouveau manuel (à l’usage des étudiants) voulu par l’Empereur Justinien, pour couronner sa réforme des études juridiques. Les institutes sont également publiées en 533. Elles s’inspirent des anciennes

qui correspond aux avis des 38 plus grands jurisconsultes romains. Les fragment des œuvres retenues reçoivent une extrême autorité et doivent être désormais considérés comme s’ils avaient été émis de la divine bouche de l’empereur. Désormais tout commentaire du digeste est interdit, le digeste est promulgué en 533 par la constitution Tanta. 3. Les institutions. Publiées en 533, inspirées de l’ouvrage de Gaius, mais un peu remaniées pour tenir compte du changement de la procédure. Désormais

légale. Une partie de cette indemnisation sera versé directement à la victime ou à sa famille et une amende sera transmise au fisc royal. La composition pécuniaire évite la loi du talion et donc la vengeance (LA FAIDA). La FAIDA était un procédé Germain qui exprimer la vengeance. En effet, les clans étaient liés par une solidarité familiale forte. De ce fait, lorsque l’un d’eux était attaqué, la solidarité veut qu’on exerce des représailles sur l’auteur d’une blessure ou d’un acte violent. Mais

royale : Celui de Philippe Auguste (1180-1223) qui a rendu la couronne de France indépendante des pays étrangers. Le roi peut donc s’imposer aux grands féodaux Celui de Saint Louis (1226-1270) : on relève pour lui un vrai souci de diplomatie et de justice. Le roi n’apparait plus comme un suzerain, désormais il doit être considéré comme un souverain (du latin « super anus » qui signifie suprême, supérieur). Ce titre de souverain

et deviennent le sens plein des sages du droit. C'est à dire désormais les juristes romains dépassent le simple niveau pratique se ne sont plus des juristes ils s'élèvent à la théorie du droit mais également par la publication des événement et commentaire du droit en vigueur c'est ce va est vient constant de la théorie à la pratique qui va expliquer la richesse de la jurisprudence romaine. Section 2 : Le droit classique romain La civilisation romaine atteint son apogée entre la fin du 1er

adoptent la méthode mise en place à Bologne. Cette méthode particulière va connaitre successivement 2 phases : la première phase va des années 1120 jusqu’aux années 1250 et est celle dite « des glossateurs ». Les glossateurs sont les partisans d’un commentaire littéral des textes de droit romain : ils lisent chaque fragment du texte en commençant par une explication de vocabulaire mot à mot et résument le sens du passage, en ajoutant parfois une opinion de l’enseignant. Sur chaque fragment des compilations

de la défense (l’armée et l’ordre publique). Lorsque le roi du Moyen Age légifère, il ne présente pas les choses comme issu de sa volonté de changer les choses. C’est une logique de réparation d’un disfonctionnement. Dans les ordonnances du 15ème et 16ème siècle « ordonnance de réformation » réformation n’a pas le sens actuel de la réforme. Sens de remettre dans la forme initiale ce qui a été déformé. Le passé est meilleur que le futur. Il faut retrouver l’excellence originaire de telle institution

droit privé va cesser d’avoir une existence autonome, car il est difficile de l’interpréter, on va donc avoir besoin de techniques. Et plus tard les héritiers vont devenir des juristes. Et vont s’emparer de la loi de Gustave pour un faire un commentaire, une représentation. Il va devenir nécessaire de recourir à des experts pour l’interpréter, et mettre le droit en oeuvre. La république romaine ne va pas faire de cette loi la source essentielle du droit. Et notamment du droit privé. A Rome

de Justinien qui sauve la tradition classique. Evènement majeur de toute l’histoire. Les buts de la codification Des nécessités pratiques Remédier aux imperfections du code Théodosien, depuis ce code il y a de nouvelles règles. Multitudes de commentaires doctrinaux qui étaient médiocre et approximatif. Justinien a voulu clarifier le droit. Objectif politique Depuis le III° l’empire est en pleine crise. Crise économique, culturelle, politique et bien sur juridique. Justinien va se mettre dans