Commentaire Rapport De Saint Just Du 10 Octobre 1793

accordée par l’auteur de diffuser tous ses travaux le 15 juillet 2005.] [pic] Courriel : marcel_melancon@uquac.ca Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times, 12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de page : Times, 10 points. Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2004 pour Macintosh. Mise en page sur papier format : LETTRE (US letter), 8.5’’ x 11’’) Édition numérique réalisée le 19 février 2007

[Autorisation formelle accordée par l’auteur de diffuser tous ses travaux le 15 juillet 2005.] Courriel : marcel_melancon@uqac.ca Polices de caractères utilisée : Pour le texte: Times, 12 points. Pour les citations : Times 10 points. Pour les notes de bas de page : Times, 10 points. Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word 2008 pour Macintosh. Mise en page sur papier format : LETTRE US, 8.5’’ x 11’’. Édition numérique réalisée le 19 février 2007, revue et corrigée

d’Anne d’Autriche, à l’instigation d’un groupe de peintres et de sculpteurs, dont faisaient partie, par exemple, Philippe de Champaigne, Sébastien Bourdon, Charles Le Brun et Gérard van Opstal, dans le but de contrecarrer l’influence des guildes de Saint-Luc et d’élever le statut des artistes qui n’était pas distinct de celui des artisans. L’Académie était composée initialement de douze « anciens », réunis autour de Le Brun (peintre officiel de la Cour), et placée sous la protection du Chancelier Séguier

sources internationales du droit administratif Séance 6 – Les sources européennes du droit administratif Séance 7 – Galop d’essai Séance 8 – La notion d’acte administratif unilatéral Séance 9 – Le régime de l’acte administratif unilatéral Séance 10 – La notion de contrat administratif (Séance 11 – Le régime du contrat administratif) 1 CONSIGNES POUR LES TRAVAUX DIRIGES Le nouveau calendrier universitaire réduit considérablement la durée de l’enseignement semestriel. Le partiel aura en

propriétaires fonciers, est en faveur d’une protection pour le prix du blé et fait passer les Corn Laws en 1815. Les manufacturiers supportent les conséquences. Des lois électorales vont progressivement conduire à une répartition plus juste du pouvoir. En 1793 débute une série de conflits armés contre la République française, puis contre Napoléon. Le financement de ces conflits conduit à une plus grande inflation. En 1797, de nombreuses banques locales font faillites ou suspendent la convertibilité de leur

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

est bon d’avoir en mémoire pour ce qui va suivre. Qu’est-ce qui produit et détermine cette révolution dramaturgique des années cinquante? Une crise généralisée de la langue théâtrale. Du langage automatique à l’ellipse, tout y passe. La sacro-sainte réplique qui faisait mouche, le dialogue du tac au tac qui connut ses virtuoses, de Beaumarchais à Sacha Guitry, sont renvoyés en coulisses. Par la dérision chez Ionesco, le dénuement chez Beckett ou le flamboiement chez Genet. Cette crise en

aujourd’hui pour les seules Cévennes : un grand carré limité au nord par les causses Noir et Méjean et le mont Lozère, au sud par le débouché dans les plaines des rivières Vidourle, Gardon et Cèze, en contrebas des villes de Quissac, Anduze, Alès, Saint-Ambroix ; à l’est, la limite est fixée à la rivière du Chassezac (Villefort et les Vans) ; à l’ouest, au causse du Larzac et à la Séranne. La carte dessinée en 1703 (et attribuée à J.-B. Nolin, « Les Montagnes des Sévennes où se retirent les Fanatiques

aujourd’hui pour les seules Cévennes : un grand carré limité au nord par les causses Noir et Méjean et le mont Lozère, au sud par le débouché dans les plaines des rivières Vidourle, Gardon et Cèze, en contrebas des villes de Quissac, Anduze, Alès, Saint-Ambroix ; à l’est, la limite est fixée à la rivière du Chassezac (Villefort et les Vans) ; à l’ouest, au causse du Larzac et à la Séranne. La carte dessinée en 1703 (et attribuée à J.-B. Nolin, « Les Montagnes des Sévennes où se retirent les Fanatiques

marqué l’Histoire. La question de la Constitution ne semble se poser qu’à partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec la monarchie. Avant il n’y avait pas cette idée (plutôt partisans de la monarchie britannique parlementaire). 21 janvier 1793 : exécution de Louis XVI (symbole). Maitland : le roi dispose de 2 corps : temporel (corps meurt) et mystique (corps subsiste). Kantorowicz : couper les symboles de la monarchie. Il n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie.