Commentaires De Texte Code De Justinien

Il faut donc sortir de cette généralité donc il faut de bon juge, que le législateur sois bon ou mauvais. Pour Aristote il est important qu'il y est des juristes qui sois formé. Le juge est obligé de juger un peu à coté de la loi, un peu à coté du texte. Le juge va juger non pas en légalité mais en équité, car ce juge qui sera formé va pouvoir pratiquer le juste partage. 1453 : Le pape Pi II dis : c'est la seconde mort d'Homère, d'Echille et de Sophocle. Chapitre 2 : L'antiquité romaine et la

chargés selon Tite-Live « de faire des lois afin de rendre pour tous, des plus grands aux plus petits, la liberté égale ». Paragraphe 2 : Les décemvirs et leur œuvre. Ces 10 magistrats extraordinaires reçoivent les pleins pouvoirs pour rédiger un code de lois. Durant l’année 450 avant J.-C., 10 tables vont être rédigées, et on trouve dans ces 10 tables la source de tout le droit privé et public. Leur œuvre n’est donc pas achevée et c’est la raison pour laquelle on va élire un 2nd collège qui va

l’Empire d’Orient : compilation justinienne (le Code Justinien, le Digeste (jurisprudence), les Institutes, et les Novelles). Cette masse juridique est envoyée par Justinien à Rome, dans l’espoir de recréer l’Empire romain d’Occident (alors que l’Europe est actuellement prise par les barbares). Bref, le Pape tombe sur ces compilations et retrouve ce pouvoir d’Auctoritas = capacité de lire les volontés de Dieu. 1090-1095 : évêque Yves de Chartres copie l’œuvre justinienne, en rapporte 3 volumes : Digeste

rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés

Portalis Le Discours préliminaire du Code civil fut prononcé par Portalis, devant le Conseil d'État, en 1804, par la commission de rédaction de ce qui allait devenir le Code civil. Signé par les quatre « rédacteurs » du Code civil, Portalis, Tronchet, Maleville et Bigot de Préameneu, ce texte d'environ 70 pages est dû à la plume de Portalis. L'auteur expose l'esprit dans lequel les rédacteurs ont travaillé, les caractères de l'œuvre qu'ils ont voulu réaliser. La volonté d'une codification notamment

historiens, la première législation est élaborée par un roi sous inspiration divine en 2400 avant Jésus-Christ. Un code un peu plus précis, le code Ur-Namu (2100 avant Jésus-Christ) Roi qui va établir son autorité dans la région de Sumer et donc qui va établir l'empire sumériens. Ce roi semble être particulièrement soucieux de justice et va promulguer l'un des plus anciens codes des plus connus. Code réalisé à partir d'éléments pratiques qui montrent que ce qui est avant tout rechercher c'est d'organiser

Vers 2400 avant notre ère La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est

rédigés les 12 tables. Par la suite, on a disposé ces 12 tables au forum de Rome pour que les citoyens puissent en prendre connaissance, au moment où Rome a été occupé par les gaulois, les 12 tables ont été brûlé et jusqu'aujourd'hui on n'a pas le texte dans sa totalité donc on le connait surtout de 2ème main d'1 forme modernisée mais ce n'est parce que les 12 tables ont été brûlé qu'elles ont perdu leur valeur => références constantes aux 12 tables et dominaient le droit. Cette loi était si importante

CONFERENCES DE METHODE -LE COMMENTAIRE DE TEXTE (1) La coutume Texte 7, p. 6 : Charles Dumoulin, Discours sur la concorde et l’union des coutumes de France, 1547 « Toutes les incommodités [seront] évitées par la mûre et digérée réduction d’une loi ou coutume claire et suffisante. […] Les diverses coutumes [sont] non seulement trop variantes, mais aussi contraires et trop souvent obscures, iniques, ineptes et imparfaites, fort convenables à la multiplication et propagation des procès, foule et

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence