Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité

concernent et/ou ont des effets sur la vie économique (ex : la loi habilite le Ministre de l’économie à prendre des mesures en matière de prix, les préfets peuvent autoriser l’ouverture de certains commerces le dimanche). Les autorités administratives indépendantes Certaines peuvent émettre des actes réglementaires (ex : l’Autorité de Marchés financiers (AMF) a compétence pour fixer les règles relatives à la procédure d’émission d’actions sur le marché) ; Certains ministres Ils ont le pouvoir de prendre

valorise les compétences de chacun d’eux et les fédère autour l’entreprise. 8 > Indépendance, liberté et créativité « Parce qu’on réfléchit mieux quand on a l’esprit libre et que la liberté n’a pas de prix, Billiotte & Co est une structure indépendante dans sa forme juridique, mais aussi dans la manière dont elle aborde les problématiques de ses clients ».1 L’équipe des Billiotte met très souvent en avant son indépendance d’esprit comme une volonté égale à leur indépendance juridique. Ils accordent

2011/26/CGIET/SG Conseil général de l'environnement et du développement durable CGEDD n° 007612-01 CGEDD n° 007612-03 Les hydrocarbures de roche-mère en France Rapport initial et Rapport complémentaire (suite à la loi du 13 juillet 2011 créant la Commission nationale d'orientation, de suivi et d'évaluation des techniques d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux). Février 2012 (*) A compter du 1er mars 2012, le CGIET voit son champ de compétences élargi en matière financière

conditions de travail et les Comités régionaux de prévention des risques professionnels Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT) Le Comité permanent La Commission générale Les commissions spécialisées (CS) - La CS nº 1 – Orientations transversales, questions internationales, études et recherche - La CS nº 2 – Prévention des risques pour la santé au travail - La CS nº 3 – Équipements et lieux de travail - La CS nº 4 – Pathologies professionnelles - La CS nº 5 – Acteurs

rupture de fourniture des produits ou des prestations 4.4.2. Risque de contrepartie avec les fournisseurs, soustraitants, partenaires et clients du groupe 4.4.3. Risque de dépendance vis-à-vis des clients du groupe 4.4.4. Risques liés au système d’information 4.4.5. Intervention complémentaire dans la chaîne de production et de services 4.4.6. Concentration des approvisionnements sur un nombre limité de fournisseurs 29 29 30 30 30 30 31 6.4. Les activités 66 66 94 106 113 126 4.5. Risques

marocaine MAROC EN CHIFFRES MAROC EN LETTRES INSTITUTIONS ECONOMIQUE POLITIQUE SOCIALE Presse & Médias Droits de l' Homme Femme marocaine Santé Rapports & Etudes Associations Cultures Tourisme Ambassades Cuisine Portails Recherches Musique du Maroc Les causes de la pauvreté au Maroc selon la BM Quelles sont les causes de la pauvreté au Maroc ?  Comment lutter contre la pauvreté ? telles sont les principales questions auxquelles tente de répondre la Banque Mondiale

Fondateur-Directeur de la publication: Nicaise Moulombi www.croissancesaine.org - e-mail:croissancesaine@yahoo.fr Mensuel gabonais d’informations de développement durable N° 9 - Mars 2006 - Prix : 500 FCFA EDITORIAL Décidément, on ne parlera jamais assez du fer de Belinga. Après la SOMIFER aux lende mains de la découverte de ce précieux gisement, société que l'on a vu, pendant un temps, uniquement quelques auto mobiles aux portières frappées de la cocarde de SOMIFER cir culer ici et là. Tant

le CEA Valduc et les communes environnantes Rapport de stage MASTER 1ére année AES 1 Remerciements Nous tenons dans un premier temps à remercier particulièrement Catherine SAUT (chargé de mission à la SEIVA, structure d’échange et d’information sur le Valduc) qui nous a encadré tout au long de notre stage et Josie DUPAQUIER (secrétaire à la SEIVA) pour son accueil. Nous souhaitons également remercier M. le Professeur Philippe BILLET (Professeur agrégé de droit public à l’université de

RAPPORT ANNUEL 2013 u n i t é • r é s e a u • p r o f e s s i o n n a l i s at i o n 2 Edito Chiffres clés du recyclage Rapport environnemental Présentation de la Fédération Rapport financier La Commission Sociale et la CPNEFP ADEC Quali’Op Syndicats régionaux Branches FEDEREC Les Commissions Dossiers transversaux Partenaires de FEDEREC Contacts 03 04 10 12 16 18 20 22 24 34 58 66 88 90 FEDEREC • Rapport Annuel 2013 1 2 “ eprésenter nos adhérents et défendre l’intérêt de la profession

Elena Satchkova LA VEILLE DANS ET POUR LA RECHERCHE PUBLIQUE EN FRANCE Rapport d’étude rédigé à la demande de l’Institut National de Recherche Pédagogique Volume I 6 octobre 2003 Sommaire Introduction ...……………………………………………………………………. 6 I. État des lieux de la veille dans la recherche publique ...………………….. 9 1. Établissements publics à caractère scientifique et technologique ……… 9 CEMAGREF ..……………………………………………………………………