Commissionnaire Au Transport International Au Maroc

Chapitre 1 - LE TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER : Principes et cadre général. 1. Le TIR : Rôles et fonctions. 2. Principes et avantages du régime du TIR. 3. Les objectifs du TIR. 4. Le TIR au Maroc. Chapitre 2 – LE CONTRACT DE TRANSPORT EN REGIME TIR. 2.1 Les conventions internationales :

personnes qui m’ont donné des conseils. Et je remercie infiniment Monsieur Ouail EL ACHMIT de m’avoir aidé lors de la rédaction de ce rapport. 4 TABLES DES MATIERES Dédicace Remerciement Introduction I. Présentation du secteur du transport et de la logistique au Maroc ........................ 6 1-1 Présentation sommaire de secteur ....................................................................... 6 1-2) Présentation de l’entreprise ........................................................

Le transport routier Douane et transport international Sommaire I. ……….Chapitre préliminaire…….. II. …….Historique du transport routier……. III. ……………..Introduction……………………… IV. ………..Le cadre économique…………. 1. Au Maroc

secteur des transports de nos jours. Le transport, comme toute activité mettant en relation diverses personnes, donne lieu à des divergences. Dans l’objectif de prévenir ces litiges qui souvent engendrent des dégâts très importants, la mise en place d’une nouvelle discipline du droit de transport s’est avéré nécessaire. L’Ecole Française de l’Enseignement Technique, dans l’esprit de participer à développer ce secteur a entrepris de former des stagiaires en Commerce International pour participer

Libéralisation des transports publics routiers de marchandises PREAMBULE Durant ces dernières années, le Maroc a fourni un effort considérable afin de se doter d’infrastructures de transport du niveau des standards internationaux. C’est ainsi que des infrastructures portuaires, aéroportuaires, autoroutières, routières et ferroviaires ont connu des développements notoires. Il va sans dire que cet effort n’aurait pas permis l’atteinte des objectifs escomptés sans la réforme du secteur des transports, tous modes

GENERALITES SUR LE TRANSPORT MARITIME ET LE ROLE DES TRANSITAIRES S ection 1 : Transport Maritime 1. Présentation Générale ……………………………………………………...............12 1.1 Les conteneurs maritimes …………………………………………………..12 1.2 Les types de navires …………………………………………………….......14 2. Les intervenants du transport maritime

QUEL EST LE BUT ET ROLE DE LA DOUANE ? Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. *ROLE : AU NIVEAU ECONOMIQUE : Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale ( Droits protecteurs). Liste A les produits libérés. / Liste B les produits soumis à autorisation d’importation. Liste C les produits prohibés à l’importation

Titre 2 : Le port : Activités maritimes liées au transport de marchandises : En raison même de l'impossibilité physique dans laquelle chargeurs et armateurs se trouvaient d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés

Douane et Transit CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : ➢ Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. ➢ Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). ➢ L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation

de transit By ssimoo 1 1. Définition des concepts Le transit Le transit est un régime permettant le transport des marchandises sous douane d'un bureau ou d'un entrepôt de douane à un autre bureau ou à un autre entrepôt de douane (art. 155-1° code). 2 Définitions Le transitaire se charge des opérations physiques et administratives permettant d’assurer la liaison entre deux modes de transport. On le trouve souvent dans les ports, les aéroports et aux frontières terrestres. 3 Définitions Le