Compagnie des wagons-lits

ﺍﻟﻌﻤﻮﻣﻲ‬ ‫ﺣﺴﺐ ﺍﻟﻮﻻﻳﺔ‬ Année ‫ﻣﺮﺍﻛﺰ ﺍﻟﺼﺤﺔ‬ ‫ﺍﻷﺳﺎﺳﻴﺔ‬ Centres ‫ﺍﻟﻤﺴﺘﺸﻔﻴﺎﺕ‬ * 2008 ‫ﺍﻟﻤﻌﺎﻫﺪ ﻭﺍﻟﻤﺮﺍﻛﺰ‬ ‫ﺍﻟﻤﺨﺘﺼﺔ‬ Inst., centres et hôpitaux spécialisés ‫ﺳﻨﺔ‬ ‫ﺍﻟﻤﺴﺘﺸﻔﻴﺎﺕ‬ ‫ﺍﻟﻌﺎﻣﺔ‬ Hôpitaux généraux ‫ﻋﺪﺩ ﺍﻷﺳﺮﺓ‬ ‫ﻷﻟﻒ ﺳﺎﻛﻦ‬ Lits pour 1000 habitants Nombre de lits ‫ﺍﻟﻤﺴﺘﺸﻔﻴﺎﺕ‬ ‫ﺍﻟﺠﻬﻮﻳﺔ‬ Hôpitaux régionaux ‫ﻋﺪﺩ ﺍﻷﺳﺮﺓ‬ ‫ﺍﻟﻤﺤﻠﻴﺔ‬ Hôpit. De circonscription * Gouvernorat de santé de Base ‫ﺍﻟـﻮﻻﻳــﺔ‬ Tunis Ariana Ben Arous Manouba Nabeul Zaghouan Bizerte Béja Jendouba Le Kef

promptement et efficacement à une situation d’urgence. Accor, leader européen de l’hôtellerie (Sofitel, Pullman, Novotel, Ibis, Formule 1, etc.) et leader mondial dans les services (Ticket restaurant, CESU, etc.), ainsi que chez Lenôtre, la Compagnie des wagons-lits, est présent dans plus de cent pays. L’entreprise regroupe 150 000 collaborateurs à travers le monde, 4 000 hôtels soit environ 480 000 chambres et 30 millions d’utilisateurs de services. De par l’ampleur de son implantation, le groupe Accor

prohibition au plan international ne serait pas justifié et la distinction entre commerçant serait difficilement applicable => Validité des clauses attributives de juridiction dans les litiges internationaux (l’art 48 ne joue pas!) JCP 17 déc 1985: Compagnie des signaux et entreprises eléctriques => Mais Conditions sont posées: - Elles sont valables lorsqu’il s’agit d’un litige international et lorsque la clause ne fait pas échec à la compétence impérative d’une juridiction française (cumulatif) =

sursaute à cause du bruit que je ne perçois pas. Alors, c’est mon tour, et je tâche d’inventer ce qui la tient attentive. À fréquenter le chat, on ne risque que de s’enrichir. Serrait-ce par calcul que depuis un demi-siècle, je recherche sa compagnie ? Je n’eus jamais à le chercher loin : il naît sous mes pas. Chat perdu, chat de ferme traqueur et traqué, maigri d’insomnie, chat de libraire embaumé d’encre, chats des crémeries et des boucheries, bien nourris, mais transis, les plantes sur le

mère des liens financiers. Ex 3 : une société crée en France transfère son siège social ultérieurement en GB, elle a des actionnaires de différentes nationalités. Le centre d’exploitation de cette société se trouve en Chine. la nationalité de la compagnie est celle du siège social. Mais quel siège social : réel ou statutaire ? et importance du centre d’exploitation ? Il y a aussi ici un conflit de loi (différent de celui des successions). Ex 4 : un délit civil, accident automobile en Espagne impliquant

c’est mon tour, et je tâche d’inventer ceperçois pas. Alors, c’est mon tour, et je tâche d’inventer ce qui la tient attentive. À fréquenter le chat, on ne risque que de s’enrichir. Serrait-ce par calcul que depuis un demi-siècle, je recherche sa compagnie ? Je n’eus jamais à le chercher loin : il naît sous mes pas. Chat perdu, chat de ferme traqueur et traqué, maigri d’insomnie, chat de libraire embaumé d’encre, chats des crémeries et des boucheries, bien nourris, mais transis, les plantes sur le

relations qui ne le sont plus. Après cette époque, essor du droit du travail, des assurances, etc. cet essor d’un droit privé fortement impératif a trouvé des prolongements sur le terrain du DIP. L’arrêt fondateur : CE, 29 juin 1973, Compagnie internationale des wagons-lits. C’était une société belge exploitant son activité sur le territoire français donc se posait la question de la constitution en France d’un comité d’entreprise français pour cette société. Or la vie de la société dépend de la lex societatis

après minuit, guère plus, quand je parvins sur le faîte d’une petite colline, au pas. De là j’ai aperçu tout d’un coup en contrebas des rangées et encore des rangées de becs de gaz allumés, et puis, au premier plan, une gare tout éclairée avec ses wagons, son buffet, d’où ne montait cependant aucun bruit... Rien. Des rues, des avenues, des réverbères, et encore d’autres parallèles de lumières, des quartiers entiers, et puis le reste autour, plus que du noir, du vide, avide autour de la ville, tout

certain nombre d’événement qui vont déboucher sur la révolution d’octobre. Il rejoint sa patrie, doit traverser l’Allemagne, y parvient, mais les allemands acceptent de le faire passer car il va créer des troubles en Russie. Il traverse l’Allemagne en wagon blindé de la frontière suisse jusqu’à la frontière russe. De part et d’autre de ces fronts, les armes apparaissent impuissantes. Faute de pouvoir contourner le front, l’obsession de chacune des armées porte un nom : l’obsession de la percée. Il faut

longtemps après qu'elle aurait quitté la Grenade. Il y avait des lézards partout sur l'île, ils se faufilaient dans la chambre par les stores devant les fenêtres ouvertes, sous la porte ou par l'aération de la salle de bains. Elle aimait bien leur compagnie, ils la laissaient globalement en paix et ils semblaient plus intelligents que certains humains qu'elle avait rencontrés. L'eau était fraîche sans être glacée et elle resta sous la douche pendant cinq minutes pour se rafraîchir. En revenant dans