Composition Révolution Française 1789 1799

trouve placé le ministère de la justice. Traditionnellement l’ensemble des institutions chargées de rendre la justice s’appelle les institutions judiciaires. L’appellation n’est pas correcte pour notre cour car il faut savoir que l’organisation française de la justice repose sur un grand principe. C’est le principe du double ordre de juridiction. D’après le double ordre de juridictions les tribunaux chargés de trancher les litiges opposant deux particuliers ne sont pas les mêmes que ceux chargés

du modèle français : l’exemple de l’Espagne Section I. La construction progressive d’un contentieux administratif calquée sur le modèle napoléonien A. L’influence de Napoléon sur le système juridictionnel espagnol B. Le rayonnement de la doctrine française Section II. L’adoption éphémère du modèle napoléonien A. La mise en place d’une Cour administrative suprême conforme au le modèle impérial B. La remise en cause du modèle impérial Chapitre II Le rejet du modèle français : l’exemple de l’Angleterre

DROIT CONSTITUTIONNEL – SEMESTRE 2 La Constitution française est le produit de plusieurs influences, d’abord étrangères (d’abord l’influence nord-américaine et les 10 premiers amendements de la Constitution des USA ont des histoires croisées) et aussi philosophiques. Pour ce qui est de la Constitution de 1958, l’influence la plus directe est celle des règles constitutionnelles coutumières britanniques qui sont consécutives d’un régime parlementaire. Le principal rédacteur de la Constitution de

de la constitution d’un Etat. Droit récent – jusqu’en 1789 les relations qui organisaient le rapport entre le gouvernement et les gouvernés s’établissaient par la coutume (règle non écrite) • Aux alentours de 1789 – évolution fondamentale. Pour la 1ère fois en 1787 un pays (US) va écrire un texte constitutionnel qui va organiser le rapport entre le gouvernement et les gouvernés. La France va aussi être 1ère là dedans – en 1789 pour la 1ère fois dans l’histoire de la France des députés vont

existe, les discours sont des sermons. De plus, le président prête serment sur la Bible et sur le dollar. Les Etats-Unis se pensent comme une nation « under God ». Genève est une cité calviniste. En Allemagne, l’unité de 1870 grâce à la défaite française est traduite par un combat religieux. L’Allemagne est composée d’une multitude de petits Etats de confession différente. C’est un véritable combat culturel pour BISMARCK (ou Kultur Kampf) qui favorise le luthéranisme et tente de neutraliser le

de chirurgie en cas d’accident du travail. Il s’agit donc aussi pour ces monarques de s’assurer une main d’œuvre toujours nombreuse et très utile au royaume ! La période révolutionnaire (1789-1799) Aux solidarités restreintes exercées dans le cadre familial ou des métiers (corporations), la Révolution de 1789 et la Déclaration des droits de l'homme ont substitué une conception nouvelle de l'assistance. Un bouillonnement d'idées Des précurseurs, tels les Encyclopédistes ou Montesquieu, insufflent

France que les 2/3 de son cours (520 km). Aménagé par la Compagnie nationale du Rhône, le fleuve est transformé aujourd’hui en un gigantesque escalier de barrages, d’écluses et de centrales hydro-électriques. La plus importante des voies fluviales françaises est la Seine. Elle naît à faible altitude (470 m); longue de 775 km, elle draine un bassin de 80000 km². Le Rhin forme, sur 195 km, la frontière avec l’Allemagne. Son aménagement en fait une grande voie d’eau et un important réservoir d’énergie

- Maurice Duverger - Georges Burdeau, droit constitutionnel et institutions poliques. - Jean Gicquel Les revues : - revue de droit public et de la science politique - revue politique et parlementaire - revue française de science politique - revue pouvoir - revue française du droit constitutionnel. Introduction : la remis en cause de la monarchie absolue en GB. André Maurois (historien francais) : « Au MA. les peuples pardonnaient beaucoup au roi, parce que le pire des rois valait

juridiques et politiques de la réaliser (US...). Cette volonté donne naissance à l'institution Population Critères Nature : Etat de droit l'Etat au droit. Origine : pouvoir Protection des droits : doctrine allemande de la discrétionnaire de DDHC 1789, Préambule de 1946. l'administration fin du XIXe S. A1, 2, 3, 4, 34, , 66C 2 critères : Conseil constitutionnel : -protection des D, A57, 58, 59, 60, 61, 62C -hiérarchie des normes. Protection des droits assurée par le CC : Carré de Malberg : les théorie

1835. Il s’agit d’une caricature de mœurs décrivant les caractéristiques et comportement d’un groupe social ou professionnel comme : le concierge, le notaire, le forçat, la vieille fille, le pair de France.   * partie 2 réalisme et naturalisme; révolution dans les méthodes de travail des écrivains français   Conclusion; après les tentatives originales d utilisation de méthodes scientifiques pour décrire dans les années 1840, des physiologies portant sur toutes sortes de sujets, les grands écrivains