Comptabilisation Des Opérations De Crédit Bail Chez Le Preneur

ORGANISATION DU SERVICE CRÉDIT 3 Section I : NOTIONS DE BASE 3 I. NOTION DE LA BANQUE 3 II. NOTION DE L’ENTREPRISE 3 III. NOTION DU CRÉDIT 4 Section II : PRÉSENTATION DE LA BANQUE D'ACCUEIL 4 I. HISTORIQUE DU CRÉDIT POPULAIRE D’ALGERIE 4 II. ORGANISATION DE L’AGENCE CPA BEJAIA 5 III. ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DU SERVICE CRÉDIT 5 IV. RELATIONS DU SERVICE CRÉDIT 6 Conclusion du chapitre 7 Première partie : TYPOLOGIE DES CRÉDITS Introduction à la première

.............................. 89 1. Première opération : détail des bénéfices .............................................................................. 89 2. Deuxième opération : ventilation du résultat ....................................................................... 91 3 3. Troisième opération : éléments non imposables ................................................................. 91 4. Quatrième opération : revenus définitivement taxés (RDT) et revenus mobiliers

cadre juridique de l'activité bancaire conformément à la loi de 1993. L'apport principal de cette loi réside dans l'institution d'un cadre commun applicable à tous les établissements de crédit définis comme de personnes morales qui effectuent, et à titre habituel des opérations de collecte de fonds, octroi de crédit, et gestion des moyens de paiements. La banque peut être définie comme étant un catalyseur de l'épargne et du même coup le transformateur de cette épargne. Elle met en relation

de l'argent moyennant rémunération et d'une autre personne qui a nécessité trouver un financement. Les banques sont donc des intermédiaires dans le financement. Elles pratiquent le commerce de l'argent. Les banquiers sont des commerçants et des opérations de banques sont des actes de commerce. Une banque n'est pas pour l'essentiel propriétaire des fonds déposés, mais seulement mandataire de son client. Les évolutions du système bancaire On est passé d'un état gérant, à un état garant, c'est-à-dire

de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Faculté de Droit de l’Université d’Oran Mémoire de Magister en Droit Bancaire et Financier. Thème Le rôle des banques dans les échanges économiques internationaux (en matière de crédit). Présenté et soutenu par Mademoiselle Fadia Bouali Encadrée par Madame Fatiha Taleb Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’Oran Membres du Jury : Président : Suffragants : Année Universitaire 2011/2012 République Algérienne

de référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 20 juillet 2012 conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟Autorité des marchés financiers. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est complété par une note d‟opération et un résumé, visés par l‟Autorité des marchés financiers. Le présent Document de référence inclut, conformément aux VI et VIII de l‟article 212-13 précité, le Rapport financier annuel prévu au I de l‟article L. 451-1-2

........................................................................................................... 54 Choix des ensembles et du mode d’évaluation ................................................................................... 55 Comptabilisation de la première réévaluation .................................................................................... 56 Cessions et mises hors service d’immobilisations ............................................................................

de risque lié à l’adoption d’une nouvelle philosophie comptable : 1.1.1 Un référentiel résolument tourné vers la substance des opérations : 1.1.2 La délicate appréciation d’une comptabilité de valeur : 1.1.3 La validation de la logique de segmentation par secteurs d’activité et par zones géographiques : 1.2- Les zones de risque lié aux nouvelles règles de comptabilisation : 1.2.1 Un contrôle plus difficile des actifs : 1.2.2 Une exigence accrue de validation des passifs : 1.3- Les risques liés à l’exercice

Statistique (INSTAT) _________________________ PLAN COMPTABLE GENERAL 2005 COHERENT AVEC LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS __________________________________________________ GUIDE ANNOTE DU PLAN COMPTABLE GENERAL 2005 (COMPTABILISATION ET EVALUATION DE CERTAINES OPERATIONS USUELLES ET PARTICULIERES) Arrêté n° 3169 du 14 avril 2005 REPOBLIKAN'I MADAGASIKARA Tanindrazana - Fahafahana - Fandrosoana MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET SECRETARIAT GENERAL Conseil Supérieur de la

................................ 3 3 L’ACTIVITE 2009 ................................................................................................................................................. 7 3.1 LASER CONSUMER FINANCE (LCF) : L’OFFRE DU CREDIT DIRECT AU GRAND PUBLIC ...................................... 7 3.2 LASER MARKETING & FINANCIAL SERVICES (LM&FS) : L’OFFRE PARTENAIRE.............................................. 8 4 GESTION DES RISQUES...........................................